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Conseil Municipal - OJ CM 19 12 2019
Document publié le Jeudi 19 décembre 2019 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 19 12 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
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CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 19 DECEMBRE 2019
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. le Maire 1° - Installation d'un(e) Conseiller(ère) Municipal(e).
M. le Maire 2° - Avis sur le 3ème Programme Local de l'Habitat de Metz- Métropole (PLH 2020-2025).
M. HEULLUY 3° - Etat n°4 des décisions modificatives.
M. HEULLUY 4° - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2020.
M. HEULLUY 5° - Approbation du Budget Primitif 2020.
Mme SAADI 6° - Convention de mise en oeuvre de l'Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées (ORCOD) de
Metz-Borny.
Mme SAADI 7° - Convention de partenariat entre l'ALEC du Pays Messin et la Ville de Metz.
M. DARBOIS 8° - Attribution de subventions pour la réalisation de travaux d'efficacité énergétique dans des logements privés.
Mme TRAN 9° - Association QuattroPole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2020.
M. LEKADIR 10° - Versement des contributions financières 2020 à la Cité musicale-Metz.
M. LEKADIR 11° - Projet d'éducation musicale DEMOS - Bilan de la troisième année d'apprentissage et mise en oeuvre de deux nouveaux
orchestres pour trois ans. 2/2
M. LEKADIR 12° - Soutien aux associations oeuvrant dans le domaine de la musique.
M. le Maire 13° - Dénomination d'espace public.
M. TRON 14° - Saison sportive 2019/2020 : accompagnement des clubs par la Ville.
M. TRON 15° - Acceptation de prestations des partenaires privés dans le cadre des Trophées du Sport 2019.
M. CAMBIANICA 16° - Avenant n°2 au contrat DSP - stationnement sur voirie.
M. le Maire 17° - Centre de Congrès - Attribution de la subvention d'équipement et contribution au Gros Entretien
Renouvellement 2020.
Mme KAUCIC 18° - Modifications du Régime indemnitaire des agents municipaux (RIFSEEP).
M. HEULLUY 19° - Tarifs 2020.
M. le Maire 20° - Désignations diverses.
M. le Maire 21° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil
Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29
janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi
que des décisions rendues par les diverses juridictions.
22° - Questions orales.