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Conseil Municipal - OJ CM 26 01 2017
Conseil Municipal - OJ CM 03 12 2020
Ordre du Jour - S Assemblees Ordre du jour CM 15 decembre 201
Procès Verbal - PVCM 2909 2016
Conseil Municipal - OJ CM 29 SEPTEMBRE 2016
Document publié le Jeudi 29 septembre 2016 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 29 SEPTEMBRE 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne,
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CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 29 SEPTEMBRE 2016
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
Mme MIGAUD 1° - Adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmée de la Ville de Metz.
M. LEKADIR 2° - Projet d'éducation musicale DEMOS - Présentation et phase préparatoire.
M. LEKADIR 3° - Résidences d’artistes dans les écoles - saison 2016/2017.
M. LEKADIR 4° - Candidature de la Ville de Metz au patrimoine mondial de l'Unesco - Partenariats avec la Cité de l'Architecture et du
Patrimoine et avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture
de Nancy.
M. PLANCHETTE 5° - Réhabilitation du Fort de Queuleu : Convention financière avec Metz Métropole.
Mme AGUASCA 6° - Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale.
Mme MIGAUD 7° - Partenariat avec le Centre Pompidou Metz pour le développement d'actions culturelles et d'informations en
direction des seniors et des personnes handicapées.
Mme HOMMEL 8° - Soutien financier pour la reconstruction d'une station d'épuration du Centre National Hospitalier Universitaire de Bangui en
République Centrafricaine.
Mme ANTOINE-FABRY 9° - Participation de l'Ecole des Sports à l'appel à projets "J'apprends à nager".
Mme ANTOINE-FABRY 10° - Subventions pour les associations socio-éducatives.
M. BELHADDAD 11° - Versement de subventions aux clubs sportifs. 2/3
M. BELHADDAD 12° - ASPTT Metz : avenant n° 6 au bail emphytéotique du 13 janvier 1965.
M. LECOCQ 13° - Réhabilitation du Centre Technique de la Propreté Urbaine, sis rue Dreyfus DUPONT : approbation programme et lancement
de l'opération.
Mme AGAMENNONE 14° - Projet de réouverture du coteau en friches surplombant le Chemin sous les Vignes à Metz - Devant les Ponts : acquisition
de terrains.
M. LIOGER 15° - Approbation de la modification n° 7 du plan local d'urbanisme (PLU).
M. LIOGER 16° - Modification simplifiée n°3 du plan local d'urbanisme.
M. LIOGER 17° - ZAC des Coteaux de la Seille : approbation du CRAC 2015.
M. LIOGER 18° - ZAC du Sansonnet : approbation du CRAC 2015.
M. LIOGER 19° - Vente d'un terrain sis Boulevard Solidarité pour l'implantation de concessions automobiles.
M. LIOGER 20° - Rétrocession d'emprises de voirie par la SPL SAREMM à la Ville de Metz passage de Plantières.
M. LIOGER 21° - Désaffectation, déclassement et cession à la SARL La Fumée d’une emprise communale située sur le ban de Devant-Les-
Ponts.
M. LIOGER 22° - Echange d’emprises foncières entre le Conseil Départemental et la Ville de Metz dans le cadre de l’aménagement de la Gare
Routière de Metz et de ses abords - acquisition d'une emprise
foncière appartenant à la copropriété du bâtiment de la gare
routière.
M. LIOGER 23° - Abrogation d’un arrêté préfectoral déclarant d’utilité publique le projet de rénovation de l'immeuble sis 1, rue d’Asfeld à METZ.
M. TOULOUZE 24° - Etat n°4 de régularisation des décisions modificatives. 3/3
M. TOULOUZE 25° - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2015 par la SAEML UEM.
M. GANDAR 26° - Taxe de séjour - composantes et modalités de recouvrement.
Mme KAUCIC 27° - Recrutement d'un agent contractuel.
Mme KAUCIC 28° - Mise à disposition d'un agent.
Mme KAUCIC 29° - Convention avec le Centre de Gestion de la Meurthe et Moselle relative au service de remplacement.
Mme KAUCIC 30° - Octroi de l'indemnité de conseil au nouveau trésorier.
M. le Maire 31° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et
L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en
exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du
17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du
29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses
juridictions.
32° - Questions orales.