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Déliberation - CM 06 07 2023 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN
Ordre du Jour - cm 05 06 2025 odj
Conseil Municipal - OJ CM 29 05 2019
Document publié le Mercredi 29 mai 2019 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 29 05 2019)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
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CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 29 MAI 2019
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. TOULOUZE 1° - Compte de gestion 2018.
M. TOULOUZE 2° - Compte administratif 2018.
M. TOULOUZE 3° - Affectation du résultat de l'exercice 2018 du budget principal et des budgets annexes.
Mme ANTOINE-FABRY 4° - Construction d'un équipement socio-éducatif "Grand Domaine" à Metz BORNY : approbation du programme de
l'opération et lancement du concours de maîtrise d'œuvre.
M. le Maire 5° - Création d'une commission d'éthique.
Mme DE OLIVEIRA 6° - Mise à disposition de salles en période électorale.
M. LEKADIR 7° - Gouvernance de la Cité musicale-Metz et adhésion de Metz Métropole à l'Orchestre national de Metz.
M. LEKADIR 8° - Festival Constellations de Metz 2019.
M. LEKADIR 9° - Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon.
M. TRON 10° - Versement d’une subvention à l’Association Football Club de Metz.
Mme ANTOINE-FABRY 11° - Animation Estivale 2019 - Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et
instances publiques.
Mme BORI 12° - Participations financières : rendez-vous linguistiques et sportifs et sortie scolaire. 2/2
Mme AGAMENNONE 13° - Jardin d'été Place de la Comédie: conventions de partenariat et de mécénat.
Mme SAADI 14° - Convention de réservation de logements locatifs sociaux.
M. KRAUSENER 15° - Cession de l'immeuble sis 62 rue des Allemands.
M. KRAUSENER 16° - Transfert de propriété à Metz Métropole des locaux du PC régulation.
M. CAMBIANICA 17° - Transfert de propriété à Metz Métropole des voiries, des espaces publics et des moyens matériels afférents - mise à
disposition des bâtiments situés rues Teilhard de Chardin et
Dreyfus Dupont dédiés à ces compétences.
Mme GUERMITI 18° - Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la Région sur le ban de Borny.
Mme FERRARO 19° - Acquisition de parcelles situées sur le ban de DEVANT-LES- PONTS.
Mme FERRARO 20° - Acquisition de quotes-parts des terrains HD 84 et 85 par la procédure des biens vacants sans maître - Zone Cassin.
Mme FERRARO 21° - Acquisition d'un délaissé de terrain dans la zone Cassin par la procédure des biens vacants sans maître.
Mme KAUCIC 22° - Prorogation des conventions de protection sociale complémentaire.
M. le Maire 23° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil
Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29
janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que
des décisions rendues par les diverses juridictions.
24° - Questions orales.
Séance à Huis Clos
M. TOULOUZE 25° - Remise gracieuse de dettes.