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Ordre du Jour - ODJ
Procès Verbal - AFFICHAGE
Document publié le Jeudi 14 décembre 2017 par la commune de Vendays-Montalivet.
Lien du pdf (Procès Verbal - AFFICHAGE)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
MAIRIE DE VENDAYS-MONTALIVET
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le :
VENDREDI 19 JANVIER 18H00
PROCES VERBAL :
- Approbation du Procès-Verbal de la séance du 14 décembre 2017
ADMINISTRATION GENERALE :
− Modification de la délibération n°52-2014 relative aux Délégations du Conseil Municipal au Maire
URBANISME/ GESTION DU DOMAINE COMMUNAL :
- Déclassement et cession de la parcelle BC736 à Gironde Habitat
- Modification de la délibération n°130-2012 – intégration de biens sans maîtres
TARIFICATIONS :
− Approbation et autorisation du Maire à signer la Convention des tarifications ALSH avec la commune de QUEYRAC pour l’année 2018
− Approbation et autorisation du Maire à signer la Convention des tarifications des repas les enfants et pour les personnes âgées avec la commune de QUEYRAC − Approbation et autorisation du Maire à signer la Convention des tarifications des repas les enfants et pour les personnes âgées avec la commune de SAINT VIVIEN − Approbation des Tarifs municipaux 2018
EAU ET ASSAINISSEMENT :
- Approbation de la convention avec la commune de Vensac pour la collecte et le transport des eaux usées
BUDGET / FINANCES /COMMANDE PUBLIQUE :
− Décision Modificative n° 6 du Budget principal
− Engagement ¼ des crédits en investissements Budget primitif
− Engagement ¼ des crédits en investissements Budget annexe eau et assainissement − Engagement ¼ des crédits en investissements Budget annexe camping
− Composition, élection et fonctionnement de la commission de délégation de service public
Affiché le 16 janvier 2018