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Procès Verbal - Affichage
Document publié le Vendredi 17 mars 2017 par la commune de Vendays-Montalivet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
MAIRIE DE VENDAYS-MONTALIVET
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article 24 du Code Municipal)
Le Conseil Municipal se réunira le :
VENDREDI 17 MARS 2017 À 18H00
#2.
L 4
ORDRE DU JOUR :
> PROCÈS-VERBAL :
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2017
> MODIFICATION BAIL EMPHYTÉOTIQUE EHPAD :
> TARIFS :
Marché 2017
Modification du tarif annuel mobil-homes au camping municipal
> FORÊT :
Etat d’assiette de coupes 2017
Programme travaux forêt 2017
> DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL :
Nettoyage plage
Plan plage
> CONVENTION FOURRIERE
> DÉSIGNATION DES NON VALEURS :
> RÉGIMES INDEMNITAIRES :
Modification des régimes indemnitaires de fonction des conseillers
municipaux
DGS.
URBANISME :
Cession de la parcelle BC 307 P.
Vote de PLU
> BUDGET :
- _ Approbation des comptes de gestion 2016
Adoption du compte administratif :
Affectation des résultats du budget
Approbation du budget primitif 2017.
> QUESTIONS DIVERSES :
Affiché le 13 mars 2017