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Ordre du Jour - 2024 09 27 CM ODJ
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Procès Verbal - SKM C754e17072411010
Document publié le Vendredi 28 juillet 2017 par la commune de Vendays-Montalivet.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C754e17072411010)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
MAIRIE DE VENDAYS-MONTALIVET
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article 24 du Code Municipal)
Le Conseil Municipal se réunira le :
VENDREDI 28 JUILLET 2017 À 18H00
4
Ÿ
> PROCÈS-VERBAL :
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juin 2017.
> BUDGET :
Décision modificative N°2 — Budget principal
Décisions modificatives N° 1 — Budget camping
Décision modificative N° 1 — Budget transport
Décision modificative N° 1 — Budget eau et assainissement
> CONVENTION :
ENEDIS pour la salle culturelle
> URBANISME :
Révision du P.L.U
> EAU ET ASSANISSEMENT :
Rapport annuel de délégation eau et assainissement
> SUBVENTION :
Plan plage 2017
> RESSOURCES HUMAINES :
Nouvelle architecture du régime indemnitaire (RIFSEEP)
Mission d'accompagnement des relations humaines — cumul d’activités à
titre accessoire
> SUBVENTIONS EXCPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS :
Vieilles pignes
Monta Sunt Set Drive
LAKABINE (Longboard Pro-Am)
> QUESTIONS DIVERSES :
Affiché le 24 juillet 2017