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Déliberation - Liste des deliberations 03 12 2025
Document publié le Mercredi 3 décembre 2025 par la commune de Bailly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 03 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Investissement et développement économique,
Bailly,
le 03
décembre
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
trois
décembre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Bailly,
légalement
convoqués
le
vingt-sept
novembre,
se
sont
réunis
à
dix-neuf
heures
dans
la
salle
Georges
Lemaire
sous
la présidence
de
Monsieur
ALEXIS
Jacques,
Maire.
Étaient présents
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux
: 18
Jacques
ALEXIS,
Eric
VERSPIEREN,
Denis
PETITMENGIN,
Bertrand
MENIGAULT,
Charlotte
LOGEAIS,
Jacques
NICOLAS,
Caroline
BOUIS,
Hervé
DEWINTER
Vincent
CLAIDIEÈRE,
Mathieu
BELKEBIR,
Siham
ROUSSEL,
Frederic
GUIRIMAND,
Julien
COURTIN,
Stéphanie
BANCAL,
Alexandre
RUECHE,
Jean-Clair
BUCHARD,
Dominique
DURAND,
Claude
MAQUIS.
Ont
donné
pouvoir:
7
Sabrina
TOURMETZ
à
Denis
PETITMENGIN
Lucie
CATROUX,
à
Julien
COURTIN
Maëlys
LUXOR
à
Jacques
ALEXIS
Ségolène
MOREAU
à
Hervé
DEWYNTER
Eve
VON
TSCHIRSCHSKY
à
Siham
ROUSSEL
Dimitri
BOURSAULT
à
Eric
VERSPIEREN
François
GUYARD-CASTANET
à
Stéphanie
BANCAL
Absents
:2
Laurent
MITON,
Marie-Aimée
PEYRON
Le
Conseil
a
choisi
comme
Secrétaire
: Jacques
NICOLAS
EN
EXERCICE
:
27
PRESENTS
: 18
REPRESENTES
7
ABSENTS
: 2 VOTANTS
: 27 N° Délibération
INTITULÉ
Vote
Ouverture
des
crédits
d'investissement
2026
A
L'uMAPUITE
2025.40
Tarification
des
salles
communales,
frais
de
régie
technique,
droits
de
voirie,
droits
de
,
+
2025.41
place
hors jour de
marché,
cimetière,
A
L'UVAWUTE
tarification
du
tournage
de
films
et
des
jardins
familiaux
au
titre
de
l’année
2026
Garantie
d'emprunt
au
profit
de
Domnis
1
Lt
pme
2025.42
P
P
à
L'ONANMTE
Convention
avec
la
résidence
Harmonie
Ut
ANUÎTE.
202533
| Ouest
A
LE
UNRN:
Créations/suppression
de
poste
dd
ovce
2025.43
A
L'UWAVIAUTE
Le
Secrétaire
de
séance
e
site
de
la commune
e.LL{AL/E
S
Date
d'affichage
en mairie :
OUT
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Le
Maire
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