Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 13 octobre 3
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 13 octobre 1
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste deliberations examinees CM 4 07
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 07 07 22
Déliberation - Liste des deliberations examinees cm 16 02
Déliberation - Liste des deliberations examinees Cm 12 04 2023
Déliberation - Liste des deliberations 09 10 24
Déliberation - Liste des deliberations 03 12 2025
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste deliberation CM 15 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bailly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation CM 15 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Éducation,
Bailly,
le
16
décembre
2022
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
DECEMBRE
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
treize
octobre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Bailly,
légalement
convoqués
le
sept
octobre,
se
sont
réunis
à
dix-neuf
heures
dans
la
salle
Georges
Lemaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
ALEXIS
Jacques,
Maire.
Étaient
présents
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux
: 19
Jacques
ALEXIS,
Eric
VERSPIEREN,
Eve
VON
TSCHIRSCHKY
(arrivée
à
20h23
pour
le
vote
de
la
délibération
n°57),
Denis
PETITMENGIN,
Lucie
CATROUX,
Bertrand
MENIGAULT,
Caroline
BOUIS,
Jacques
NICOLAS,
Caroline
de
SAZILLY,
Charlotte
LOGEAIS,
Hervé
DEWYNTER,
Mathieu
BELKEBIR,
Siham
ROUSSEL,
Maelys
LUXOR,
Frédéric
GUIRIMAND,
Laurent
MITON,
Julien
COURTIN,
Ségolène
MOREAU,
Stéphanie
BANCAL
Patrick
BOYKIN,
Alexandre
RUECHE
(Départ
à
19h50
après
le
vote
de
la délibération
n°50),
Ont
donné
pouvoir
: 6(7)
Sabrina
TOURMETZ
à
Denis
PETITMENGIN
Eve
VON
TSCHIRSCHKY
à
Siham
ROUSSEL
(jusqu'à
20h23)
Vincent
CLAIDIERE
à
Jacques
NICOLAS
Ségolène
MOREAU
à
Hervé
DEWINTER
Françoise
GUYARD-CASTANET
à
Stéphanie
BANCAL
Noëlle
MARTIN
à
Patrick
BOYKIN
Alexandre
RUECHE
à
Caroline
DE
SAZILLY
(à partir de
19h50)
Claude
MAQUIS
à
Laurent
MITON
Absent:
1
Claude
JAMATI
Le
Conseil
a
choisi
comme
Secrétaire
: Charlotte
LOGEAIS
EN
EXERCICE:
27
PRESENTS
: 20(19)
REPRESENTES
: 6(7)
ABSENT
: 1(0)
VOTANTS
: 26 N°
Délibération
INTITULÉ
2022.49
Ouverture
des
crédits
d'investissement
2022.50
Révision
de
l'attribution
de
compensation
versée
par
VGP
2022.51
Tarification
des
salles
communales,
frais
de
régie
technique,
droits
de
voirie,
droits
de
place
hors
jour
de
marché,
cimetière,
tarification
du
tournage
de
films
et des
jardins
familiaux,
au
titre
de
l’année
2023
2022.52
Rapport
d'activité
2021
de
VGP
2022.53
Convention
avec
Enedis
pour
l'extension
et
le
raccordement
au
réseau
public
de
distribution
d'électricité
2022.54
Rapport
d'activité
2021
de
l'EPFIF
2022.55
Rapport
d'activité
2021
du
SEY
2022.56
Information
sur
le
déploiement
d’un
réseau
de
chaleur
géothermique
2022.57
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
composteur
entre
la Ville
et
VGP
2022.58
Rapport
d'activité
2021
du
CCAS
2022.59
Mise
à jour
du
règlement
intérieur
du
personnel
2022.60
Recrutement
de
vacataires
pour
les
temps
périscolaires
et
extra-scolaires
2022.61
Créations/suppressions
de
postes
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
2022.62
Choix
du
contrat
de
l'assurance
statutaire
La
Secrétaire
de
séance
Ke
LA
|
Charlotte
LOGEAIS
Le
Maire
©
9
/..59
Publié
sur le site
de
la
commune
le../D. 42/2572