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Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Cepoy.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 20 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Mairie, 11 avenue du Château 45120 CEPOY - Tel : 02 38 99 05 05 / Fax : 02 38 99 05 10 E-mail : mairie@ville-cepoy.fr - Site internet : www.ville-cepoy.fr - Page Facebook : @mairiedecepoy
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du 20 juin 2024
N° de
délibération Objet de la délibération Décision adoptée à Institutions
18-2024 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 25 mars 2024 UNANIMITE
Intercommunalité
19-2024 SMIR TOM : Rapport d’activités au titre de l’année 2022 X
20-2024 Eau Potable : Rapport sur le prix et la qualité des services (RPQS) Eau potable au titre de l’année 2022 X
21-2024
Assainissement collectif et non collectif : Rapport
sur le prix et la qualité
des services (RPQS) Assainissement collectif et non
collectif au titre de l’année 2022
X
Personnel
22-2024 Création de poste suite à avancement de grade UNANIMITE
23-2024 Personnel : Création d’un poste de chargée de l’Agence Postale Communale et de l’Accueil Mairie UNANIMITE
24-2024 Personnel : Création d’un poste pour le service périscolaire et ALSH UNANIMITE
Finances
25-2024 Activité de boucherie nouveau bail commercial à compter du 1er juillet 2024 UNANIMITE
26-2024 Tarif des emplacements au cimetière UNANIMITE 27-2024 Subventions aux coopératives scolaires 2024 UNANIMITE 28-2024 Taxe Locale sur les Publicités Extérieures (TLPE) UNANIMITE
29-2024 Budget : nomenclature M57 fongibilité des crédits pour l’année 2024 UNANIMITE
30-2024 Budget : affectation des résultats 2023 Annule et remplace UNANIMITE
31-2024 Budget : décision modificative n°1 UNANIMITE Affaires scolaires
32-2024 Frais de scolarité 2024-2025 UNANIMITE
Nombre de délibérations présentées 15
Nombre de délibérations adoptées 12