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Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Cepoy.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 26 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL
Numéro de la
délibération Objet de la délibération Décision adoptée à Institutions et vie politique
33-2024 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 20 juin 2024 UNANIMITE
39-2024 Autorisation d’ester en justice UNANIMITE
Personnel communal
34-2024 Création d’un poste à temps complet d’Adjoint technique territorial principal de 2ème classe UNANIMITE
35-2024
Mise à disposition d’un enseignant du Conservatoire
en tant Coordinateur Général dans le cadre de l’action
« Orchestre à l’Ecole »
UNANIMITE
40-2024
Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un
accroissement temporaire d’activité – Accueil de
loisirs pluricommunal les mercredis
UNANIMITE
Finances communales
36-2024 Créances éteintes UNANIMITE
37-2024
Demande de participation financière auprès du
Département du Loiret pour les cours d’éducation
musicale à l’école
UNANIMITE
Urbanisme
38-2024 Instauration du permis de démolir UNANIMITE
Nombre de délibérations présentées 8
Nombre de délibérations adoptées 8
Le Maire, Le Secrétaire de séance, Régis GUERIN Frédéric CHEREAU
Certifié affiché le : ………………………….
CONSEIL MUNICIPAL DU
26 septembre 2024