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Convocation - Convocation au conseil municipal du 25 janvier 2024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Trébons-sur-la-Grasse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au conseil municipal du 25 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Travail et emploi,
MAIRIE
1461
Route
des
Charrons
31290
TREBONS
SUR
LA
GRASSE
e
Tél.
05
61
81
56
11
—
Mail
: mairie@trebons.fr
Site
: www.trebons.net
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en session
ordinaire
; |
_
Ce
conseil
est
public
Le
jeudi
25
janvier
2024
à
18h30
ORDRE
DU
JOUR
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
et
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
En
cas
d’empêchement,
je
vous
invite
à en
informer
la
mairie
et
à
donner
procuration
à
un(e)
conseiller(ère)
de
votre
choix.
e
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
;
e Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
14
décembre
2023
;
e
Délibération
N°1/2024
portant
sur
la
création
d'emploi
saisonniers
et
occasionnels
pour
l'année
2024
;
e
Délibération
N°2/2024
portant
sur
la
création
d’un
emploi
non
permanent
d’accroissement
temporaire
d'activité
;
e
Délibération
N°3/2024
portant
sur
le
choix
d'une
entreprise
concernant
la
mise
à
dispositions
des
données
relatives
à
la
dénomination
des
voies
et
à
la
numérotation
des
maisons
(article
169
de
la
loi
3DS)
;
e
Synthèse
de
la
concertation
organisée
du
21
décembre
2023
au
21
janvier
2024
concernant
les
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
;
e
Délibération
N°4/2024
portant
sur
l'identification
des
zones
d'accélération
de
la
production
des
énergies
renouvelables
;
e
Point
sur
le
projet
de
mise
en
place
de
panneaux
photovoltaïques
à
l'école
maternelle
;
e
Questions
diverses.
Fait
à TREBONS
SUR
LA
GRASSE,
le
18 janvier
2024 X