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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Trébons-sur-la-Grasse.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
EXTRAIT
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
JANVIER
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
30
janvier
à
18h30,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Trébons-sur-la-Grasse,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
en
séance
publique,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
John
STEIMER,
le Maire.
Président
: M.
John
STEIMER.
Présents
: MM.
Sébastien
NEROCAN,
Jean
ARHAINX,
Hervé
RAMONDA,
Didier
LAURENS,
M"
Angéla
CALMONT,
Muriel
CAZENEUVE,
Sandrine
RAMPLOU,
Karine
LEYDIER,
Elodie
BROQUET.
Un
scrutin
a eu
lieu,
a été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
: Mme
Sandrine
RAMPLOU.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Nombre
de
conseillers
présents
: 10
Nombre
de
conseillers
votants
: 10
Ouverture
de
la
séance
à
18h30.
Ordre
du
jour
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
10
décembre
2024
a été
approuvé
à l'unanimité
par
les
membres
du
Conseil
Municipal.
e
Délibération
n°01-2025
portant
sur
la
création
d’emplois
saisonniers
et
occasionnels
pour
l’année
2025
: Monsieur
le Maire
propose
donc
au
conseil
municipal
de
pouvoir
recruter,
sur
l'année
2025,
4
emplois
saisonniers
ou
vacataires
pour
trois
emplois
techniques
et
un
emploi
administratif.
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
cette
délibération.
e
Délibération
N°02-2025
portant
sur
la
désignation
d’un
représentant
supplémentaire
au
sein
de
la
commission
territoriale
9
«sud
Lauragais
»
de
RESEAU31
qui
passe
de
deux
à trois
sièges.
Monsieur
ARHAINX
se
porte
volontaire.
Le
conseil
municipal
vote
à l’unanimité
cette
délibération.
e
Validation
du
devis
concernant
la
rénovation
du
chemin
d’en
Peyrusse
d’un
montant
s’élevant
à
41
636
€
HT
soit
49
963,20
€
TTC.
Le
conseil
municipal
valide
le
devis
à l’unanimité.
e
Présentation
du
tableau
des
allocations
compensatrices
pour
l’année
2025
: Monsieur
le maire
précise
qu’elles
seront
modifiées
en
fonction
du
pool
routier.
e
Validation
portant
sur
une
assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
pour
le
projet
de
production
d’électricité
par
panneaux
photovoltaïques
(SDEHG).
Le
conseil
municipal
valide
à l’unanimité
cette
assistance.
e
Participation
liée
à l’utilisation
du
service
portage
de
repas
suite
à l’hospitalisation
d’un
bénéficiaire
:
la
mairie
participe
au
paiement
des
repas
non
consommés
au
regard
du
conventionnement
qui
lie
notre
commune
à celle
de
Villefranche-de-Lauragais.
Questions
diverses
:
- La
commune a
été
retenue
pour
passer
au
compte
financier
unique.
- Demande
de
formation
au
nouveau
logiciel
ADS,
relatif au
droit
des
sols.
La
formation
se déroulera
à
la mairie
sur
une journée
le
18
février
2025.
- Monsieur
le Maire
va
réunir
tous
les présidents
des
associations
pour
faire
le point
sur
l’utilisation
des
infrastructures
communales. - Le
comité
des
fêtes,
lors
de
son
assemblée
générale
du
vendredi
24 janvier
2025,
a exprimé
différents
souhaits
dont
la prise
en
charge
de
l’achat
du
sapin
de
Nôel
par
la municipalité.
Le
conseil
municipal
accepte
cette
proposition.
- La
bordure
rouge
de
la scène
au
foyer
rural
se
détériore.
Elle
est
à refixer.
- Réunion
sur
la fibre,
sur
l’extinction
du
cuivre
(lot N°4)
: il n°y
aura
plus
de
contrat
ADSL
après
le 31
janvier
2026
et
l’extinction
du
cuivre
devrait
intervenir
courant
2029.
- Réunion
RESEAU31
: de
plus
en
plus
de
communes
adhèrent
à
ce
Syndicat
Mixte
et
il est
constaté
que
la consommation
d’eau
a globalement
tendance
à baisser.
- Monsieur
le Maire
demande
la mise
en
place
de
pénalités
suite
au
retard
de
certains
parents
quand
ils
viennent
récupérer
leurs
enfants
après
18h30
à la garderie.
Le
conseil
municipal
est
favorable
à cette
mise
en
place
et à l’évolution
par
voie
de
conséquence
du
règlement
intérieur
de
la garderie.
- Réunion
concernant
la fermeture
des
classes.
La
décision
sera
rendue
vers
le
11
février
2025.
Clôture
de
séance
à 20h33.
Le
Maire
certifie
que
le procès-verbal
a été
affiché
à la Mairie
le 04
février
2025.
La
secrétaire
de
séance. Cr
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