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Déliberation - AvisalapopulationduCMdu17112022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Lien du pdf (Déliberation - AvisalapopulationduCMdu17112022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
Mairie
de
Saint
Nicolas
de
Bourgueil
...
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
le
:
Jeudi
17
novembre
2022
à
18h30
SALLE
DE
LA
MAIRIE
2) 6)
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
DCM
n°2022-61-
Approbation
du
compte-rendu
du
19
octobre
2022
Décisions
du
Maire
et des
adjoints
dans
le cadre
de
leurs
délégations
de
signature
Délibérations
:
-
Administration
générale
:
4.1}
DCM
n°2022-62
- Désignation
des
membres
des
commissions
municipales
4.2)
DCM
n°2022-63
- Désignation
des
membres
de
la commission
d'aide
sociale
-
Intercommunalité :
4.3)
DCM
n°2022-64
—
Désignation
des
délégués
au
sein
des
syndicats
intercommunaux
4.4)
DCM
n°2022-65
- Modification
de
statuts
du
SITS
-
Finances:
4.5)
DCM
n°2022-66
- Modalité
de
remboursement
des
frais
de
déplacement
des
élus
de
la
commune 4.6)
DCM
n°2022-67
- Acceptation
de
l'indemnité
de
l'assurance
arrêtée
par
l'expert
et
consécutive
au
sinistre
causé
par
la tornade
du
19 juin
2024
4.7)
DCM
n°2022-68
- Décisions
modificatives
n°10-
Budget
Principal
[DPU
sur
parcelle
Section
À
n°890
située
les
Clos
Morisseaul)
4.8}
DCM
n°2022-69
- Décisions
modificatives
n°1
1-
Budget
Principal
(Produits
de
cession)
Dates
à
retenir
:
-
mardi
22
novembre
à
la salle
In’ox
de
Langeais
à
18h30,
signature
du
partenariat
pour
les
violences
faites
aux
femmes
et suivi
d'un
spectacle
à
20h30
-
mardi
29
novembre
à
19h
à
la
CCTOVAL,
conseil
communautaire
—
-
vendredi
2
décembre
à
19h30
à
la
maison
des
vins
de
Bourgueil,
AG
de
Sport
Nature
Bourgueillois
-_
dimanche
4 décembre
en journée,
fête
de
la Saint
Nicolas
-
lundi
5
décembre
à
18h
à
la
CCTOVAL,
comité
syndical
du
SMIPE
-
mardi
6 décembre
à
14h30
à
la
mairie,
réunion
de
travail
pour
la
révision
du
PLU
-
mercredi
7
décembre en
journée,
congrès
départemental
des
maires
au
Vinci
Questions
diverses
à
ajouter
et
tour
de
table
Rappel
des
dates
des
prochaines
réunions
-
Réunion
de
travail
: mercredi
7
décembre
2022
à18h30
en
mairie
-
CM:
mercredi
14
décembre
2022
à18h30
en
mairie
Saint
Nicolas
de
Bourgueil,
le
10
novembre
2022
Le
Maire,
Sébastien
BERGER
L'Adjoint délégué
2, rue de la Treille — 37140
SAINT
NICOLAS
DE
BOURGUEIL
Tél
: 02.47.97.75,16
- Fax
: 02.47.97.36.87
contact@saint-nicolas-de-bourgueil.fr
www.saint-nicolas-de-bourgueil.fr
M