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Procès Verbal - AvisalapopulationduCMdu13032023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Lien du pdf (Procès Verbal - AvisalapopulationduCMdu13032023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Mairie
de
Saint
Nicolas
de
Bourgueil
|
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
le :
Lundi
13
mars
2023
à
17h
SALLE
DE
LA
MAIRIE
2) 6) 7)
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
DCM
n°2023-13-
Approbation
du
procès-verbal
du
15
février
2023
Décisions
du
Maire
et des
adjoints
dans
le cadre
de
leurs
délégations
de
signature
Délibérations : -
Administration
générale :
4.1}
DCM
n°2023-14
— Autorisation
d'ester
en justice
à l'effet de
se se
constituer
partie
civile
:
Affaire
RABOUIN
Nicolas
-
Finances:
4.2]
DCM
n°2023-15
-— Candidature
de
la commune
de
Saint
Nicolas
de
Bourgueil
à la
labellisation
Territoire
Bio
Engagé
4.3]
DCM
n°2023-16
—
Fédération
nationale
des
CMR
- Résiliation
de
l'avenant
au
protocole
d'accord
n°1/370228COMMU
Dates
à
retenir
:
-
mardi
21
mars
à
19h
à
la
CCTOVAL
: conférence
des
maires
-
mardi
28
mars
à
19h
à
la
CCTOVAL
: conseil
communautaire
-
vendredi
31
mars
à
1 1h
au
Grollai
: réception
de
chantier
AEP.
Questions
diverses
à ajouter
et tour
de
table
Rappel
des
dates
des
prochaines
réunions
[Réunion
de
travail
et CM)
-
Réunion
de
travail
: mercredi
05
avril
2023
à18h30
en
mairie
-
CM:
mercredi
12
avril
2023
à18h30
en
mairie
Saint
Nicolas
de
Bourgueil,
le 9 mars
2023
Le
Maire,
Sébastien
BERGER
KA
2 2
4
#,
a
F
A5:
SL
À
AUTRE TS
Re
FEPUSLIQUE
:
*
CS ANRELES
2,
rue
de
la Treille — 37140
SAINT
NICOLAS
DE
BOURGUEIL
Tél:
02.47.97.75.16
- Fax
: 02.47.97.36.87
contact(@@saint-nicolas-de-bourgueil.fr
www.saint-nicolas-de-bourgueil.fr
Æ