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Convocation - convocation CM 05.09.2024
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Villeneuve.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 05.09.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
1 Place des Conques – 12260 VILLENEUVE
Tel : 05.65.81.60.38
Mail : mairie@villeneuvedaveyron.fr
Villeneuve,
le 29 août 2024
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira le :
JEUDI 05 SEPTEMBRE 2024
A LA MAIRIE
20 h 00 – Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) présentées par un agent de la DDT et un agent de l’ONF
21 h 00 :
1 - Approbation du procès-verbal des délibérations du 18 juillet 2024
2 –Tarifs des familles pour les repas des cantines scolaires à compter du 01 septembre 2024
3 – Contrat de prestations avec l’ADMR pour le ménage de bâtiments communaux
4 – Vente de la grange sis Avenue du Quercy cadastrée section AA numéro 29
5 – Sortie de l’Association « Sites Remarquables de France et d’Europe »
6 – Décisions prises par Monsieur le Maire suivant les délibérations2020/04/03 du 30/06/2020 et n° 2024/03/02A du 11 avril 2024 lui accordant des délégations
7 - Questions diverses
Comptant sur votre présence.
Le Maire,
Jean-Pierre MASBOU
Mesdames, Messieurs
Les Conseillers Municipaux