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Conseil Municipal - CM DU 18.07.2024
Procès Verbal - PV CM du 20.05.2025
Procès Verbal - PV VERBAL CM DU 14.11.2024
Conseil Municipal - convoc CM 13.12.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villeneuve.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc CM 13.12.25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Villeneuve Villeneuve,
d'Av eyron le 05 décembre 2025
Les Plus
Beaux Villages
de France”
Mesdames, Messieurs
Les Conseillers Municipaux
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira le :
SAMEDI 13 DECEMBRE _2025
À 09 H 30 À LA MAIRIE
- Approbation du procès-verbal des délibérations du 14 octobre 2025
- Habitat Inclusif : avenant n° 02 au Lot 08 menuiseries intérieures
- Acquisition d’un bien par voie de préemption
— Assainissement :
- Tarif de la redevance et de la prime fixe à compter du 01 janvier 2026 - Redevance de la performance des systèmes d'assainissement collectif pour
l’année 2026
— Aménagement d'une mobilité douce sur la RD 76 — Route de Sainte-Croix : attribution du
marché
- Extension de la Maison de Santé : éclairage public : ELEC23 carto 34634 TC-T-25-279
— École de Rugby à XIII de Villeneuve : demande d’une subvention pour l'année 2025
- Fondation 30 Millions d'Amis: convention de participation 2025 de stérilisation et d'identification des chats libres sauvages
— Centre de Gestion :
- Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2026/2029 du Centre de
Gestion 12
- Participation de la Commune pour la santé dans le cadre d'une procédure de labellisation
— Ouest Aveyron Communauté : modification des compétences : prise de la compétence « Exploitation de l’abattoir »
— Aveyron Ingénierie : approbation du nouveau règlement intérieur
- Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement Collectif
2024 (RPOS)
1 Place des Conques — 12260 VILLENEUVE
Tel : 05.65.81.60.38
Mail : mairie@villeneuvedaveyron.fr — Approbation des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Eau Potable de 2024 :
- DuSIE de Foissac
- Du SMAEP de Montbazens-Rignac
— SPL Ouest Aveyron Tourisme : approbation du rapport de l’Elu, du rapport d'activités et du rapport de gestion 2023
— Décisions prises par Monsieur le Maire suivant délibération n° 2020/04/03 du 30 juin 2020,et la délibération 2025/03/02 À du 10 avril 2025 lui attribuant des délégations
- Questions diverses
Comptant sur votre présence.
Cordialement.
Le Maire,
Jean-Pierre MASBOU
1 Place des Conques — 12260 VILLENEUVE
Tel : 05.65.81.60.38
Mail : mairie@villeneuvedaveyron.fr