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Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 05.09.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
Département de l'Aveyron — République Française Druelle Balsac PR entre causse 4 vallée Le Maire de DRUELLE BALSAC DRUELLE, le 28 août 2024 Objet : Convocation du conseil municipal Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal le : > Jeudi 05 septembre 2024 à 20h30, salle du Conseil Municipal Mairie - 2 rue du Stade Ordre du jour : 01- Convention d’autorisation d’occupation du domaine public avec TOTEM France 02- Tarif location salle communale Les Bastides 03- Nouveau plan de financement travaux rénovation Complexe Sportif des Sources 04- Budget primitif 2024 : décision modificative n°1 05- Questions diverses Comptant sur votre présence, Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes cordiales salutations. Le Maire, Patrick GAYRARD ' NB : Article L.2121-20 du Code Général des Collectivité Territoriales: « Un conseiller municipal empêché d’assister à une séance peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un même conseil municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat. Le mandat est toujours révocable. Sauf en cas de maladie dûment constatée, il ne peut être valable pour plus de trois séances consécutives. » POUVOIR (Article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales) TE SOUSSIGNE emmesemees anessemmesemmennes copemenenpeess anenstnemeeemenens eee saisons nee eneinesenmnennnvintnenens tant AGISSANT EN QUALITE DE... none nettes soneonnmeneneneemeein mamans 6 EMPECHE(E) D'ASSISTER À: 2; sn pont mmseeine dont Session menti mondes oures dope se Bul in soemnené QUI SE TIENDRA LE sssenesenenscncensnnnensnnnnnessenesssennenesennneeessneneeneesneeseeseesneeneeseesnenee sense DONNE POUVOIR POUR ME REPRESENTER, EMETTRE TOUT VOTE ET SIGNER TOUT DOCUMENT A Signature : Faire précéder la signature de la mention « bon pour pouvoir »