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Convocation - CONVOCATIONS CM du 13.02.2025
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Villeneuve.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATIONS CM du 13.02.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
Villeneuve
d’Aveyron
1 Place des Conques – 12260 VILLENEUVE
Tel : 05.65.81.60.38
Mail : mairie@villeneuvedaveyron.fr
Villeneuve,
le 06 février 2025
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira le :
JEUDI 13 FEVRIER 2025
A 20 H 30 A LA MAIRIE
1 - Approbation du procès-verbal des délibérations du 16 décembre 2024
2 – Budget principal : prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
3 – Budget assainissement : prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
4 – Attribution d’une subvention à l’école Notre Dame pour 2 voyages scolaires en 2025
5 – Création d’un poste permanent d’adjoint d’animation au 25 mars 2025
6 – Ecole de Septfonds : avenant 02 au Lot 03 Plâtrerie-Isolation-Menuiseries bois
7 – Approbation des nouveaux statuts d’Aveyron Ingénierie
8 - Conventions de servitude avec ENEDIS :
- pour la pose de 3 lignes électriques souterraines à Bétrissac
- pour la pose d’une ligne électrique souterraine et d’un poste de transformation à Cance Ouest
9 – « Opération façades » approbation du règlement administratif, technique et financier pour le suivi du programme et l’attribution des aides
10 – Elus municipaux : mandat spécial pour les réunions des Plus Beaux Villages de France
11 – Cession de l’emprise de la voie privée dénommée « Impasse de Carguefaves » à la Commune
12 – Vente d’un bien immobilier situé Avenue du Quercy dénommé « Ancienne Gendarmerie »
13 – Suppression du PN 72
14 – Décisions prises par Monsieur le Mairie suivant délibération n° 2020/04/03 du 30/06/2020
Mesdames, Messieurs
Les Conseillers Municipaux 1 Place des Conques – 12260 VILLENEUVE
Tel : 05.65.81.60.38
Mail : mairie@villeneuvedaveyron.fr
15 - Questions diverses
Comptant sur votre présence.
Le Maire,
Jean-Pierre MASBOU