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Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Motte-Chalancon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française
Département de la Drôme
Arrondissement de DIE
Commune de LA MOTTE CHALANCON
en Drôme Provençale R
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 mars 2026
L’an deux mille vingt-six, le vendredi vingt mars à 17h00, le Conseil Municipal de la Commune de LA MOTTE CHALANCON, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil Municipal, en session ordinaire.
Date de convocation : 16 mars 2026
Nombre de membres élus : 11
Présents : COMBEL Laurent, LACOUR Jeannette, LOMBARD Nicolas, BOUTARD Nathalie, POLETTO Pierre, LECOCAQ Laura, DA SILVA Sabry, PASQUAL Manon, MROZ Léo, PICCARDI Marc, LISO Sonia
Absents ayant donné procuration : 0
Absents : 0
Nathalie BOUTARD est désignée secrétaire de séance.
1 — Installation des conseillers municipaux
La réunion débute à 17 heures.
Monsieur Laurent COMBEL, Maire sortant, ouvre la séance :
« Nous sommes réunis ce soir pour l’installation du Conseil Municipal nouvellement élu. Il me revient donc d’ouvrir la séance au cours de laquelle nous procéderons à l’élection du Maire et de ses Adjoints.
Je tiens en préambule à remercier l’ensemble des élus qui se sont investis lors du mandat qui vient de s’écouler et de les féliciter pour leur engagement et la qualité du travail qui a été fait. Je remercie également les agents municipaux pour leur implication et leur accompagnement dans tous les projets menés.
Je félicite la nouvelle équipe élue et leur souhaite un bon début de mandat.
Je déclare installés, Mesdames et Messieurs :
BOUTARD Nathalie, COMBEL Laurent, DA SILVA Sabry, LACOUR Jeannette, LECOCAQ Laura, LISO Sonia, LOMBARD Nicolas, MROZ Léo, PASQUAL Manon, PICCARDI Marc, POLETTO Pierre
dans leur fonction de conseillers municipaux
Je cède la présidence à Monsieur Pierre POLETTO), le doyen des membres du Conseil Municipal (article L2122-8 du CGCT) afin de procéder à l’élection du Maire. » 2 — Élection du Maire
Monsieur Pierre POLETTO, Président de séance, s’assure que le quorum est bien atteint et invite les conseillers à procéder à l’élection du Maire.
Il rappelle qu’en application des articles L 2122-4 et L 2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal.
Il propose deux assesseurs : Nathalie BOUTARD et Sonia LISO.
Il demande quels sont les Conseillers Municipaux candidats au poste de Maire. Laurent COMBEL et Marc PICCARDI se présentent.
Chaque Conseiller Municipal après appel de son nom, remet son bulletin de vote fermé dans l’urne.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : Il
- Bulletins blancs ou nuls : 0
-__ Suffrages exprimés : 11
- Majorité absolue : 6
Nom et prénom des candidats : Nombre de suffrages obtenus :
Laurent COMBEL 9 (neuf)
Marc PICCARDI 2 (deux)
Monsieur Laurent COMBEL ayant obtenu la majorité absolue avec neuf (9) voix, est proclamé Maire et immédiatement installé.
3 — Détermination du nombre d’Adioints
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’en application des articles L 2122-1 et L 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un Adjoint et au maximum d’un nombre d’Adjoints correspondant à 30% de l'effectif légal du Conseil Municipal, soit 3 Adjoints au Maire au maximum.
Il propose de fixer à 3 le nombre et demande au Conseil Municipal de procéder au vote à mains levées sur ce nombre.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de nommer 3 Adjoints.
4 — Élection des Adjoints au Maire
Le Maire rappelle que les Adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal décide de laisser un délai de 5 minutes pour le dépôt, auprès du Maire, des listes de candidats aux fonctions d’Adjoint au Maire qui doivent comporter autant de conseillers municipaux que d’Adjoints à désigner.
À l'issue de ce délai, le Maire constate que deux listes de candidats ont été déposées.
Liste conduite par Jeannette LACOUR :
1% Adjointe : Jeannette LACOUR
2° Adjoint : Nicolas LOMBARD
3m Adjointe :Nathalie BOUTARD Liste conduite par Marc PICCARDI :
1* Adjoint : Marc PICCARDI
2% Adjointe : Sonia LISO
Le Maire constate que la liste de Marc PICCARDI est non recevable car non complète, il manque un candidat.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de votants : 1
- _ Nombre de suffrages déclarés nuls :
- Nombre de suffrages blancs :
- Nombre de suffrages exprimés :
- Majorité absolue : CA
SO
ed
pad
Mi
Nom et prénom de chaque candidat placé en tête de liste | Nombre de suffrages obtenus :
Jeannette LACOUR 9 (neuf)
Ont été proclamés Adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste de Jeannette LACOUR. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur le tableau de proclamation du Maire et des adjoints ci-dessous.
Feuille de proclamation du Maire et des adjoints
Qualité | NOM et PRENOM en . Fonction sue BE Re (M. ou Mme) naissance candidat ou la liste (eu chifres)
M. COMBEL Laurent 03/12/1967 | Maire 9
Mme LACOUR Jeannette 18/07/1958 | Première Adjointe 9
M. LOMBARD Nicolas 16/01/1986 | Deuxième Adjoint 9
Mme BOUTARD Nathalie 14/02/1966 | Troisième Adjointe | 9
S — Lecture et diffusion de la charte de l’élu
Le Maire donne lecture de la charte de l’élu et en remet une copie à chaque conseiller.
6 — Discours
Le Maire remercie l’ensemble des élus ainsi que la population pour la confiance accordée. Marc Piccardi prend la parole pour un discours.
Le maire clôture la séance et invite son conseil et les employés au verre de l’amitié.
Fin de la réunion à 17h35
La secrétaire de séance, Le Maire, Nathalie BOUTARD Laurent COMBEL