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Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 09 01 2024
Document publié le Mardi 9 janvier 2024 par la commune de Motte-Chalancon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 09 01 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
République Française
Département de la Drôme
Arrondissement de DIE
Commune de LA MOTTE CHALANCON
en Drôme Provençale
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 9 janvier 2024
Présents :
Laurent COMBEL, Maire, Président de séance
Jeannette LACOUR, Adjoint,
Pascale MUNIER, Conseillère Municipale
Emmanuel BLANCARD, Conseiller Municipal,
Pierre CHANAL DU BESSET, Conseiller Municipal
François HUMBERT, Conseiller Municipal
Pierre POLETTO, Conseiller Municipal
Excusés :
Christian MOLERUS, 1% Adjoint, pouvoir donné à Laurent COMBEL Brigitte PARRENT, Adjointe, pouvoir donné à Jeannette LACOUR
Cathy DELESTRE, Conseillère Municipale, pouvoir donné à Pierre POLETTO Pierre DALSTEIN, Conseiller Municipal, pouvoir donné à Emmanuel BLANCARD
Jeannette LACOUR est désignée secrétaire de séance.
Le Maire ouvre la séance à 19 heures.
Il soumet au vote le Procès-Verbal de la séance du 7/12/2023 qui est approuvé à l’unanimité.
Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.
Délibération n° 1 : Décision Modificative budget
Le Maire informe que le budget prévu au chapitre 14 (atténuation de produits) sera insuffisant pour terminer l’année et qu’il convient de faire les modifications suivantes au budget, dans la section dépenses de fonctionnement :
- Chapitre 014:
o Compte 730221 : +2 000 €
- Chapitre 011 :
o Compte 615221 : - 2000 €
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal - ACCEPTE cette décision modificative Sujets évoqués par le Maire :
Local face à l’ancienne poste : le Maire trouve dommage que ce local ne soit pas utilisé. Il demande aux conseillers de réfléchir à des idées d'occupation.
Ultratrail 2024 : l’Association a annoncé pour 2024 une nouvelle formule totalement différente : l’Ultra boucle de La Motte Chalancon (UBMC). Il s’agira de parcourir le plus de tours possible sur un circuit de 3 km et 150 m de dénivelé pendant le temps que le coureur aura choisi de courir (8 heures, 4 heures seul ou par équipe de 2, 2 heures et 1 heure en solo uniquement). Cette manifestation se déroulera le dimanche 19 mai à La Motte Chalancon.
Rock on the l’Oule : Pierre CHANAL a assisté à une réunion en visio avec les membres de l’Association. La date de la manifestation est prévue le mercredi 7 et le jeudi 8 août, entre le Jazz et la fête votive. Le programme des festivités de la semaine serait donc le suivant : Lundi 5 et mardi 6 août : Blue Motte Jazz
Mercredi 7 et jeudi 8 août : Rock on the l’Oule
Vendredi 9, samedi 10, dimanche 11 : Fête votive
Pierre CHANAL trouve dommage de regrouper les manifestations sur une semaine, d’autant plus que cela risque d’être compliqué pour l’intendance, mais le Maire et le Conseil décident de ne pas intervenir pour modifier les dates.
Le lieu choisi pour le festival est le Moulin des Pendants. Le Syndicat Mixte du Pas des Ondes et le locataire du terrain ont donné un accord de principe.
L’électricité serait branchée sur un poteau existant, et l’eau serait acheminée par citernes. Le projet doit être présenté avec toutes les mesures de sécurité nécessaires.
Matériel communal : Le Maire informe qu’un rotobroyeur a été acheté pour un montant de 4 890 euros HT. Le fournisseur a repris du matériel non utilisé par la Commune (une tronçonneuse à perche, une débroussailleuse, une tondeuse, un gyro-broyeur) pour un montant de 1 583 euros HT, ce qui ramène le coût total a 3 307 euros HT.
Achat terrain communal : Sylvie PELOZUELO souhaite acheter les parcelles qu’elle exploite depuis quelques années, moyennant la somme de 10 000 euros.
Le Maire demande aux conseillers de réfléchir sur le sujet pour le prochain conseil.
Vœux : le Maire demande un retour sur la cérémonie des vœux.
Pierre CHANAL déplore que les Associations auxquelles la Commune octroie des subventions n’aient pas toutes été représentées.
Bibliothèque : la Mairie a reçu un courrier des responsables de l’ Association « J’aime lire » car les primaires utilisent la bibliothèque en leur absence.
Jeannette LACOUR et Pierre POLETTO ont préparé une convention qui sera présenté à l’école et à la bibliothèque lors d’une prochaine réunion. Le Maire souhaite qu’une solution collégiale soit trouvée entre les deux.
Tour de table :
Emmanuel BLANCARD informe que des caravanes en état de délabrement sont entreposées dans l’ancienne déchetterie.
Ces caravanes ont été déplacées par les services techniques. Elles étaient en « garage mort » au camping municipal, et les propriétaires ne paient plus et ne se manifestent plus depuis plusieurs années. Le Maire va faire le nécessaire pour que les lieux soient nettoyés très rapidement. Emmanuel BLANCARD engage le débat sur les chemins ruraux en rapportant sa discussion avec Mme Andrée MULLER. Cette dernière n’était soi-disant pas au courant de la réouverture du chemin derrière chez elle et elle ne veut pas que les véhicules l’empruntent.
Il s’ensuit une longue discussion entre Emmanuel BLANCARD et le Maire. Le Maire rappelle qu’Emmanuel BLANCARD était dans les premiers conseillers à refuser l’étude portant sur le recensement des chemins ruraux. Cette étude permettait par la suite au Conseil de délibérer et de faire tomber cette fameuse loi « des 30 ans » qui peut s’appliquer s’il est prouvé que le chemin rural n’est pas utilisé.
Le Maire souhaite que les chemins ruraux puissent être utilisés par l’ensemble des personnes qui le souhaitent et pas seulement par les randonneurs. Des propriétaires veulent pouvoir accéder à leur propriété, tout simplement.
Il rappelle que bien évidemment, il ne sera pas possible financièrement de réouvrir aux véhicules à moteur l’ensemble des chemins ruraux. De plus, cela n’aurait aucun sens car non réalisable techniquement (il faudrait une emprise de chemin supérieure à 4 mètres alors qu’un chemin rural ne peut dépasser 3.5 m).
Il demande à Emmanuel BLANCARD s’il souhaite que l’on rediscute du projet d’études. Ce dernier ne donne pas de réponse.
François HUMBERT informe qu’un devis pour des jeux d’extérieur au camping est en attente et il demande si les commandes pour les sanitaires PMR à la piscine municipale ont bien été passées. Le Maire confirme.
Fin de la réunion à 20 heures 30
Le secrétaire de séance Le Maire
Jeannette LACOUR Laurent COMBEL