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Procès Verbal - PV CM du 22 01 26
Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Lys-Haut-Layon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 22 01 26)
Thèmes du document : Budget, Logement, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2026 – PROCES-VERBAL - 1 / 6
Conseil Municipal du jeudi 22 janvier 2026
Procès-verbal
L’an deux mille vingt-six, le vingt-deux janvier à vingt heures, le conseil municipal, dûment convoqué le seize janvier 2026, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, sous la présidence de M. THOMAS, maire de Lys-Haut-Layon.
Etaient présents : M. THOMAS, Mme JUHEL, M. BEAUSSANT, M. MAILLET, M. TAVENEAU, M. FRAPPREAU M. BODIN, Mme DECAËNS, Mme BREHERET, M. BRUNET, Mme GASTE, M. PIERROIS, Mme REULLIER, M. ALIANE, Mme BREVET, Mme CADU, Mme CHARRIER, M. CHEPTOU, M. GABARD, Mme GRIMAUD, M. GROLLEAU, M. HUMEAU, Mme MARTIN, Mme REULIER, Mme ROY, M. DALLOZ, Mme HUBLAIN, M. MATIGNON, Mme REGNARD, Mme ROUAULT-BERNIER, M. ILLAN
Etaient absent(e)s excusé(e)s ayant donné pouvoir : Mme BAUDONNIERE
Etaient absent(e)s excusé(e) : M. ALGOET, M. BREVET, M. PERCHER
Secrétaire de séance : M. ALIANE
Nom du Mandant : Nom du Mandataire : Mme BAUDONNIERE Dominique, adjointe Mme REULLIER Anita, adjointe
Il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance, conformément à l’article L 2121-15 du Code général des Collectivités territoriales.
M. ALIANE Bernard, ayant été désigné secrétaire de séance, a accepté de remplir cette fonction.
Le Procès-Verbal de la séance du 11 décembre 2025 est adopté à l’unanimité.
Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal en vertu de l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales :
2025-28-11 décembre 2025 : Convention de sous location avec la SCM du Layon concernant la maison de Santé de Nueil sur Layon (2 place de l’église).
2025-29-11 décembre 2025 : Convention de sous location avec l’ADMR du Haut Layon concernant la maison de Santé de Nueil sur Layon.
2026-01-05 janvier 2026 : Convention de transport de repas entre la commune et l’association service scolaire de la cantine du Voide.
2026-02-05 janvier 2026 : Convention de transport de repas entre la commune et l’association de la cantine de Saint Hilaire du Bois.
I- Développement Economique-Intercommunalité
Rapporteur : Médérick THOMAS
II- Finances
Rapporteur : Daniel FRAPPREAU
1) Débat des Orientations Budgétaires (DOB) 2026
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2312-1, Préalablement au vote des différents budgets primitifs, le Conseil municipal doit débattre des orientations budgétaires pour l’année 2026.
Questions et remarques :
- Hervé CHEPTOU demande des précisions sur le DILICO ? Il s’agit d’un dispositif de lissage conjoncturel des recettes fiscales des collectivités territoriales. Institué par l'article 186 de la loi de finances initiale pour 2025, le DIspositif de LIssage COnjoncturel des recettes fiscales des collectivités territoriales (DILICO) est destiné à mettre en réserve, à hauteur de 1 Md€, une part des recettes fiscales de l'exercice 2025 des communes, de leurs établissements publics à fiscalité propre (EPCI à FP), des départements et des régions. Nous sommes en attente du vote du budget 2026 de l’état pour savoir si nous serons concernés.CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2026 – PROCES-VERBAL - 2 / 6
- Isabelle CHARRIER demande pourquoi les assurances du personnel ont augmenté ? ll lui est répondu que c’est à cause des assureurs qui ont résilié leurs contrats, nous avons été obligés de renégocier. Cela touche également les bâtiments et la flotte automobile.
- clle demande comment les assureurs expliquent cela ? Cela est lié principalement à l’augmentation du risque, (accidents de travail, arrêts maladies).
Le Conseil municipal prend acte de la tenue du débat sur les orientations budgétaires 2026 de Lys-Haut-Layon.
2) Reversement des subventions 2025 en faveur de France Services La Maison de Services au Public (MSAP) du Vihiersois, qui est reconnue depuis 2016 par les services de l’Etat, a été labellisée en « France Services » le 1er septembre 2020.
Elle est aujourd’hui gérée conjointement par le Centre socioculturel pour la partie siège et par LYS-HAUT- LAYON pour la partie réseau (mairies déléguées).
LYS-HAUT-LAYON, en tant que porteur du projet, a bénéficié en 2025 de 3 subventions pour participer à son fonctionnement :
➢ le FNADT (Fonds national d’aménagement et de développement du territoire) d’un montant de 25 000,00€
➢ le Fonds National France Services (FNFS) d’un montant de 20 000,00 € ➢ la bonification FFR (France Ruralités Revitalisation) d’un montant de 10 000,00€
Il est convenu avec le Centre socioculturel de leur reverser lesdites subventions pour les frais de fonctionnement de France Services au titre de l’année 2025, soit un montant total de 55 000,00€
Questions et remarques :
- Georges DALLOZ demande à combien s’élève le budget France Services ? Il lui est répondu que nous n’avons pas le chiffre en tête mais qu’il sera communiqué dans le PV. Après vérification, pour 2025 le budget France Services s’élève à 97 592,00€.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le reversement de ces subventions en faveur du CSC Le Coin de la Rue.
3) Demandes de subventions DETR et DSIL 2026
Le Conseil municipal est sollicité dans le cadre des demandes de DETR et DSIL 2026 concernant 2 projets :
• Projet d’aménagement de deux salles de consultation supplémentaires ainsi qu’une salle d’attente dans la MSP de Lys Haut Layon :
Le budget prévisionnel de l’opération s’élève à 86 000,00€ HT et sera inscrit au budget annexe Maison de Santé
Le plan de financement prévisionnel est le suivant :
Nature des dépenses : Montant HT (€)
Aménagement intérieur MSP de Lys Haut Layon 86 000,00 €
Total HT de l'opération 86 000,00 €
Recettes Montant HT (€) % du coût total HT Précisions
Cofinancements sollicités 2 681.25 € 3% BDT
Cofinancements sollicités 25 268,00 € 29,5% DETR
Cofinancements sollicités 32 250,00 € 37,5% ARS
Autofinancement 25 800,75€ 30%
du maître d'ouvrage
Total HT 86 000,00€ 100%CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2026 – PROCES-VERBAL - 3 / 6
Questions et remarques :
- Frédéric MATIGNON demande la superficie de la future salle d’attente ? Il s’agit d’aménagements de locaux dans le hall, de 2 bureaux (entre 15 et 17m² plus la salle d’attente qui mesurera environ 20 m²).
- Celui-ci s’étonne du montant des travaux (86 000€) pour faire une salle d’attente ? Cela s’explique par une modification de la verrière, le renforcement du chauffage et amener les réseaux. - Elisabeth REGNARD demande s’il y a eu un appel d’offres qui a été effectué ? Non car il faut attendre d’avoir l’accord des subventions avant de démarrer les travaux.
• Création d’une piste d’athlétisme :
Le budget prévisionnel de l’opération de travaux s’élève à 750 215,00€ HT et sera inscrit au budget principal de la commune de Lys Haut layon.
Le plan de financement prévisionnel est le suivant :
Questions et remarques :
- Isabelle CHARRIER demande si les 4 flammes sportives de la commune peuvent aider dans l’obtention de subventions ? Il lui est répondu que oui au niveau de l’ANS où on a obtenu le maximum que l’on pouvait espérer avoir.
- Georges DALLOZ demande ce qui justifie les différences entre le PPI et le plan de financement concernant la piste d’athlétisme ? Il lui est expliqué que les études et la TVA ne sont pas pris en compte dans la demande de DETR. - Frédéric MATIGNON demande si le budget prévisionnel prend en compte des estimations concernant les infrastructures annexes ? Il lui est répondu qu’aujourd’hui il y a un travail avec le club pour de futurs aménagements (vestiaires) pour 2026.
Après en avoir délibéré, Le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise ces demandes de subventions DETR et DSIL 2026.
III-Voirie
Rapporteur : Didier BODIN
IV-Bâtiments
Rapporteur : Christine DECAENS
Nature des dépenses : Montant HT (€)
Travaux de création d’une piste d’athlétisme 750 215,00 €
Total HT de l'opération 750 215,00€
Recettes Montant HT (€) % du coût total HT Précisions
Cofinancement Banque des
Territoires 8 725,00€ 1,5% BDT
Cofinancement ANS 100 000,00€ 13% ANS
Cofinancement sollicité 208 245,00€ 27,75% DETR
Cofinancement sollicité 208 245,00€ 27,75% DSIL « grand projet »
Autofinancement
225 000,00€ 30% du maître d'ouvrage
Total HT 750 215,00€ 100%CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2026 – PROCES-VERBAL - 4 / 6
V- Aménagement de l’espace-Urbanisme
Rapporteur : Patrick TAVENEAU
4) Saint Hilaire du Bois : avis sur la vente de 2 logements locatifs sociaux
Le Conseil d’Administration de Maine et Loire Habitat a décidé de maintenir le dispositif de mise en vente de quelques logements anciens. Cette opportunité pour les locataires qui souhaitent accéder à la propriété permet de maintenir dans les logements sociaux des familles qui valorisent la mixité sociale.
Dans ce cadre, Maine et Loire Habitat a sollicité auprès de M. le Préfet de Maine et Loire, l’autorisation d’offrir à la vente :
➢ 2 logements au sein de la commune déléguée de Saint Hilaire du Bois (1 et 1b rue des Prés),
En cas de refus des occupants actuels, ceux-ci resteront locataires. La SCIC d'HLM Jaxed-Accession est chargée de la mise en vente.
La commune émet son avis dans un délai de deux mois à compter du jour où le maire a reçu la consultation du représentant de l'État dans le département. Faute d'avis de la commune à l'issue de ce délai, l'avis est réputé favorable.
Pour information, les logements sociaux ne représentent aujourd’hui, malgré les efforts de la commune, que 13,76% des résidences principales au regard du taux de 20% qu’il conviendrait d’atteindre.
Questions et remarques :
- Georges DALLOZ demande si on a un avis des locataires actuels ? Non cela ne nous a pas été transmis.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, donne un avis défavorable sur ce projet de vente.
VI-Agriculture-Environnement
Rapporteur : Raphaël BRUNET
VII-Assainissement-Déchets ménagers-Réseaux
Rapporteur : Christine DECAËNS
5) Versement d’une participation au SIEML pour une opération d’extension de l’éclairage public (vidéo protection à Vihiers)
Dans le cadre la mise en place de caméras de vidéo protection sur la commune déléguée de Vihiers, l’estimatif des travaux nécessaires à cette opération s’élève à 56 650,94€ net de taxe. Au regard du règlement financier en vigueur arrêté par le Comité Syndical du SIEML, le montant de la participation à verser par la commune sera de 36 823,12€ net de taxe.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise cette participation en faveur du SIEML.
VIII-Affaires sociales –Santé
Rapporteur : Antoine BEAUSSANT
IX-Affaires scolaires-Enfance-Jeunesse
Rapporteurs : Anita REULLIER et Dominique BAUDONNIERE
6) Petite Crèche : tarifs 2026
Les tarifs horaires appliqués à la crèche sont fixés de manière nationale. Le tarif appliqué aux familles est calculé en fonction des ressources du foyer et de la composition de la famille en appliquant un taux d’effort.
Les ressources à prendre en compte : il convient de prendre du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026, les revenus perçus pour l'année 2024, soit N-2.
Pour les familles dont les ressources sont inconnues de la CAF ou de la MSA ou les familles non-allocataires, le gestionnaire prendra en considération les revenus déclarés par les familles et figurant sur l'avis d'imposition 2024 (N-2) avant abattement des 10 et 20 %. A défaut de ce justificatif (en cas de refus), le tarif maximum est appliqué.CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2026 – PROCES-VERBAL - 5 / 6
Les ressources à prendre en compte sont celles retenues en matière de prestations familiales (CDAP ou plateforme MSA) ou à défaut, d'imposition (revenus d'activités professionnelles et assimilées, pensions, retraites, rentes et autres revenus imposables).
Il s'agit des ressources nettes mensuelles des familles, hors prestations familiales et avant abattement (10 et 20 %) ou déduction de toutes charges, hormis les pensions alimentaires versées. Les frais réels et les abattements fiscaux ne sont pas déduits.
La directrice de la crèche est habilitée par la CAF et la MSA à consulter le service CDAP ou la plateforme de la MSA, sur lesquels elle a accès aux revenus de la famille. Elle le fait avec l’accord préalable de la famille.
Pour calculer le tarif horaire appliqué à la famille, il faut multiplier le montant de ses ressources mensuelles par son taux d’effort, tout en tenant compte d’un montant plancher et plafond de ressources.
Barème CNAF applicable du 01/01/2026 au 31/12/2026
Taux d’effort horaire :
Famille de 1 enfant 2 enfants 3 enfants 4 à 7 enfants A partir de 8 enfants
Taux à l’heure
Revenu
mensuel
X 0,0619%
Revenu
mensuel
X 0,0516%
Revenu
mensuel
X 0,0413%
Revenu
mensuel
X 0,0310%
Revenu
mensuel
X 0,0206%
Participations familiales plancher et plafond :
Famille de 1 enfant 2 enfants 3 enfants 4 à 7 enfants A partir de 8 enfants
Plancher de
revenus :
814,62 €
0,50 € 0,42 € 0,34 € 0,25 € 0,17 €
Plafond de
revenus :
8 500 €
5,26 € 4,39 € 3,51 € 2,64 € 1,75 €
Pour les familles ayant au moins un enfant (accueilli ou non au sein de la structure) présentant un handicap, le taux d’effort qui s’applique est celui immédiatement inférieur. Pour cela, la famille s’engage à fournir les justificatifs nécessaires à l’application de cette tarification (impôts, AEEH).
La facturation des familles se fait à la demi-heure.
La révision des tarifs se fait annuellement au 1er janvier après réception du nouvel avis d’imposition ou à tout moment pour les cas suivants :
o Pour une naissance, le nouveau tarif sera applicable le mois suivant ladite naissance, sous réserve de présentation de l’acte de naissance ;
o En cas de changement de situation familiale, la révision du tarif se fait un mois après que la régularisation a été prise en compte par la CAF.
Il ne sera pas pratiqué d’effet rétroactif en cas de non-présentation du document. La participation financière peut également changer en cas de modification tarifaire décidée par la CNAF.
Pour les assistantes maternelles, le tarif horaire appliqué correspond au tarif horaire moyen payé par les familles l’année précédente.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve ces tarifs.
X-Sports
Rapporteur : Fabrice MAILLETCONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2026 – PROCES-VERBAL - 6 / 6
XI-Culture/Tourisme
Rapporteur : Christiane GASTE
XII-Communication/Evénementiel
Rapporteur : Albane BREHERET
XIII-Administration générale
Rapporteur : Marie-Françoise JUHEL
7) Création d’emplois non permanents en « accroissement saisonnier d’activité » pour le Centre de Loisirs Le Conseil municipal est sollicité afin d’autoriser la création de 5 emplois non permanents au grade d’adjoint d’animation (4 saisonniers à temps complet et 1 saisonnier à 17,35/35è) pour accroissement saisonnier d’activité au Centre de Loisirs, à compter du 1er février 2026.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise ces créations de postes.
8) Création d’emplois non permanents en « accroissement temporaire d’activité » Le Conseil municipal est sollicité afin d’autoriser la création :
➢ d’un emploi non permanent au grade d’adjoint d’animation à 6/35è pour accroissement temporaire d’activité (renfort à la cantine de Nueil sur Layon),
➢ d’un emploi non permanent d’agent social à 28/35è (renfort à la Petite Crèche) à compter du 1er février 2026.
Il est également proposé au Conseil municipal la création :
➢ d’un emploi d’éducateur de jeunes enfants à temps complet (directrice en renfort à la Petite Crèche, renouvellement du contrat en attendant l’obtention du concours EJE-catégorie A),
➢ d’un emploi d’animateur principal de 2ème classe à temps complet (directeur du pôle scolaire et enfance-jeunesse, nouveau contrat en attendant l’obtention du concours d’animateur principal de 2ème classe-catégorie B), à compter du 1er mars 2026.
Questions et remarques :
- Yolande HUBLAIN s’interroge sur le 6/35è pour la cantine de Nueil, cela signifie qu’il y a plus d’enfants qui mangent à la cantine ? Il lui est répondu que c’est pour des remplacements à la suite d’arrêts maladie. - Georges DALLOZ demande si le poste d’animateur principal de 2ème classe c’est pour remplacer Maxime ? Non c’est une prolongation de son contrat en attendant qu’il ait son concours.
- Elisabeth REGNARD demande si le poste d’éducateur de jeunes enfants à temps complet il s’agit de la directrice en renfort à la petite crèche ? Oui car elle n’est pas titulaire de son concours donc c’est une prolongation de son contrat en attendant.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise ces créations de postes.
Questions et informations diverses :
- Elisabeth REGNARD demande si le château de Maupassant est louable pour les particuliers ? Non il l’est seulement pour les associations. Elle indique qu’un privé l’aurait loué dernièrement.
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à 21h15.
La prochaine séance du Conseil est fixée le jeudi 26 février 2026 à 20h00.