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Arrêté - 3720 240
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 3720 240)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
DEPARTEMENT DU RHONE
ARRONDISSEMENT DE COMMUNE DE COURS VILLEFRANCHE
CANTON DE THIZY
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES Le alu ae me te ae afa ot ae at ete alu ado te ae te at ado oo ae dte fe ete te ete at ou ta ot
STATIONNEMENT - CIRCULATION - REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR CONCOURS DE PETANQUE
PLACE DES LILIPANPANS - PLACE IRENEE CHRISTOPHE
N° 2025/240
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles
L.2212-2, L. 2213-1 et L. 2213-2,
VU le Code de la Route,
VU l'arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation routière, ainsi que l’ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
Considérant que, pendant toute la durée du concours de pétanque, organisé par
l’interclasse en 6 et 7, il y aura lieu de réglementer le stationnement et la circulation pour le bon déroulement de la manifestation.
ARRETE
ARTICLE 1°/- Du Mercredi 09 Juillet 2025 à partir de 18 heures 00 et jusqu’au Samedi 12 Juillet 2025 à 08 heures 00, le stationnement et la circulation seront interdits :
- Place des Lilipanpans
- Place frénée Christophe
ARTICLE 2°/- Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Brigadier-Chef Principal de Police Municipale et l’interclasse en 6 et 7 sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
exécution du présent arrêté.
ARTICLE 3°/ - Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de
COURS.
Fait à COURS, le sept juillet deux mil vingt-cinq.
Le Maire,
Patrice VERCHERE