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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Samedi 25 mars 2023 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Travail et emploi,
Délibération n° 1
Examinée le 25/03/2023
Désignation du secrétaire de séance Approuvée
Délibération n° 2
Examinée le 25/03/2023
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3
février 2023
Approuvée
Délibération n° 3
Examinée le 25/03/2023
Budget principal de la commune
Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022
Approuvée
Délibération n° 4
Examinée le 25/03/2023
Budget annexe de l’eau
Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022
Approuvée
Délibération n° 5
Examinée le 25/03/2023
Budget annexe de l’assainissement
Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022
Approuvée
Délibération n° 6
Examinée le 25/03/2023
Budget annexe de la station-service
Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022
Approuvée
Délibération n° 7
Examinée le 25/03/2023
Budget annexe de la microcentrale
Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022
Approuvée
Délibération n° 8
Examinée le 25/03/2023
Budget annexe du village vacances
Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022
Approuvée
Délibération n° 9
Examinée le 25/03/2023
Budget principal de la commune
Approbation du compte administratif de l’exercice 2022
Approuvée
Délibération n° 10
Examinée le 25/03/2023
Budget principal de la commune
Affectation des résultats
Approuvée
Délibération n° 11
Examinée le 25/03/2023
Budget annexe de l’eau
Approbation du compte administratif de l’exercice 2022
Approuvée
Délibération n° 12
Examinée le 25/03/2023
Budget annexe de l’eau
Affectation des résultats
Approuvée
Délibération n° 13
Examinée le 25/03/2023
Budget annexe de l’assainissement
Approbation du compte administratif de l’exercice 2022
Approuvée
Délibération n° 14
Examinée le 25/03/2023
Budget annexe de l’assainissement
Affectation des résultats
Approuvée
Délibération n° 15
Examinée le 25/03/2023
Budget annexe de la station-service
Approbation du compte administratif de l’exercice 2022
Approuvée
Délibération n° 16
Examinée le 25/03/2023
Budget annexe de la station-service
Affectation des résultats
Approuvée
Délibération n° 17
Examinée le 25/03/2023
Budget annexe de la microcentrale
Approbation du compte administratif de l’exercice 2022
Approuvée
Délibération n° 18
Examinée le 25/03/2023
Budget annexe de la microcentrale
Affectation des résultats
Approuvée
Délibération n° 19
Examinée le 25/03/2023
Budget annexe du village vacances
Approbation du compte administratif de l’exercice 2022
Approuvée
Délibération n° 20
Examinée le 25/03/2023
Budget annexe du village vacances
Affectation des résultats
Approuvée
Délibération n° 21
Examinée le 25/03/2023
Election des représentants de l’assemblée délibérante à la
commission d’appel d’offres
Approuvée
Délibération n° 22
Examinée le 25/03/2023
Désignation des membres de la commission communale des
impôts directs
Approuvée
Délibération n° 23
Examinée le 25/03/2023
Réclamation eau/assainissement Approuvée
DELIBERATIONS DE LA SEANCE N° 3
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2023 Délibération n° 24
Examinée le 25/03/2023
Délibération de principe
Recrutement d’agents contractuels de remplacement
Approuvée
Délibération n° 25
Examinée le 25/03/2023
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un
besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Approuvée
Délibération n° 26
Examinée le 25/03/2023
Création d’un emploi permanent lorsque les besoins des
services ou la nature des fonctions le justifient
Approuvée
Délibération n° 27
Examinée le 25/03/2023
Village vacances des Fadarelles
Tarifs pour la saison 2023
Approuvée
Délibération n° 28
Examinée le 25/03/2023
Commission de délégation de service public
Nomination de ses membres
Approuvée
Liste des membres présents
PRESENTS : Mesdames COBO Rolande, DELEU Françoise, JUANABERRIA Anne-Marie, MASSON Aurélie, VIALA Régine, VIDAL Nadine, Messieurs ASSIÉ Allan, DAUMAS Jean-Michel, DRIGOUT Jean-Luc, QUATREFAGES Damien, REFREGERS Claude, VERGUES Michel, VIALA Daniel, VIDAL Claude, VIDAL Didier.