Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation conseil municipal du 25.07.2025
Déliberation - LISTE DELIB 22032024
Déliberation - Liste des deliberations 19122025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 15122023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 23052025
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 11032026
Déliberation - Liste des deliberations 20122024
Déliberation - Liste deliberations 25.07.2025
Document publié le Vendredi 25 juillet 2025 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 25.07.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Ets
MAIRIE
DELIBERATIONS DE LA SEANCE N°5
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2025
DE
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
Délibération n 1 Désignation du secrétaire de séance Approu 6e| Examinée le 85/07/2025
Délibération n 2 Approbation du procés-verbal du conseil municipal du 23052025 | Approuvée ÆExaminée le 2507/2085
Délibération n°3 Prix de Leau ct de l'assainissement Approuvée ÆExaminée le 25/07/2085
Délibération n 4 Budget annexe de L'eau : avance budgétaire Approuvée ÆExaminée le 25/07/2085
Délibération n 5 Budgot annexe de l'assainissement : avance budgétaire Approuvée
Examinée le 25/07/2085
Délibération n 6 Budgot principal de 1 commune : décision modificative n°3 Approuvée ÆExaminée le 2607/2085
Délibération n 7 Budget annexe de eau : décision modificative n ? Approuvée ÆExaminée le 2507/2085
Délibération n 8 Tarifs de la cantine et de la garderie de lécole Marie- Laurence Approuvée ÆExaminée le 25072085 | QUATREFAGES
Délibération n 9 Adoption du nouveatr réglement intériour de la cantine ef de Approuvée Examinée le 25072025 | l'accueil périscolaire de école Marie- Laurence QUATREFAGES
Délibération n 10 Construction de la station dépuration du hameau de Rofrégiés Annuléc ÆExaminée le 25072085 | délibération de principe
Le Maire
Claude AL
Affichée le: is) 12 8 JUL. 202
Liste des membres présents
PRESENTS: Mesdames COBO Rolande, DELEU Françoise, JUANABERRIA Anne-Marie, VIALA Régine, VIDAL Nadine, Messieurs ASSIE Allan, DAUMAS Jean-Michel, DRIGOUT Jean-Luc,
QUATREFAGES Damien, REFREGERS Claude, VERGUES Michel, VIDAL Claude.