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Document publié le Vendredi 20 décembre 2024 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20122024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
rs
DELIBERATIONS DE LA SEANCE N' 16
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2024
MAIRIE
DE
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
Délibération n 1 Désignation du secrétaire de séance Approuvée ÆExaminée le 20/12/2024
Délibération n 2 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 Approuvée ÆExaminée le 20/12/2024 | novembre 2021
Délibération n 3 Budget principal de la commune : décision modificative n 3 Approuvée Examinée le 20/18/2024
Délibération n 4 Délibération modificative du plan de financement fonds vert 2024 | Approuvée ÆExaminée le 20122024 | — plan de financement définitif
Délibération n 5 Budgct principal de la commune : décision modificative n 4 Approuvée ÆExaminée le 20/12/2084
Délibération n 6 Pedevance consommation d'eau potable et redevance pour Approuvée Examinée le 20122024 | performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025 Délibération n 7 Pedevance performance des systèmes d'assainissement collectif Approuvée Examinée le 20122024 | pour l'année 2025
Délibération n 8 Convention pour le suivi de qualité de Leau potable distribué, la Approuvée ÆExaminée le 20/18/2024 | recherche de fuites et les interventions de dépannages Délibération n 9 Création d'un emploi permanent filière technique Approuvée ÆExaminée le 20/18/2084
Délibération n 10 Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle ct Approuvée ÆExaminée le 2018/2084 | préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Aveyron
Délibération n 11 Utilisation des locaux 32 Grand Irue Approuvée Æxaminée le 20/18/2084
Délibération n 12 Délibération portant attribution de cadeaux de lin d'année Approuvée ÆExaminée le 20/18/2024
Délibération n 13 Frais de transport pour un agent communal convoqué par la Approuvée Examinée le 20/18/2024 | médecine du travail
2 0 DEC. 2024 Affichée le :
Liste des membres présents
PRESENTS: Mesdames DELEU Françoise, JUANABERRIA Anne-Marie, VIALA Régine, Messicurs ASSIE Allan, DAUMAS Jean-Michel, QUATREFAGES Damien, REFREGERS Claude, VIDAL Claude, VIDAL Didier