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Compte-Rendu - CR DU CM DU 28.04.2026
Compte-Rendu - CR+CM+DI+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hotot-en-Auge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+DI+)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DU
CALVADOS
MAÏIRIE
DE
HOTOT
EN
AUGE
14430
PROCÈS
VERBAL
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
mardi
6 juillet
2021
Tél
: 02
31
79
06
26
mairie.hototenauge@laposte.net
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
mardi
6 juillet
à 20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Mairie
sous
la
Présidence
de
Mme
PATUREL
Brigitte,
Maire.
Étaient
présents
:
Brigitte
PATUREL,
Jean-Marc
AUVRAY,
Bernard
BOUCHER,
Emmanuel
CARPENTIER,
David
COUROYER
Marie-Ange
GAUTRON,
Virginie
HEMERY,
KOZOLINSKY
Sandrine,
Anne
LAVIEC
Absents
excusés
: Mounir
ZIANI.
Absents
: Guillaume
COUDEVYLLE.
Secrétaire
de
séance
: David
COUROYER
AJOUT
À
L'ORDRE
DU
JOUR
Madame
le Maire
demande
un
ajout
à l'ordre
du jour
Ÿ_
Demande
de subvention
: TREK
ROSE
TRIP
SÉNÉGAL
À
l'unanimité
le
Conseil
Municipal
accepte
cet
ajout
à l'ordre
du
jour
DÉLIBÉRATION
COMPTE
6232
"
FÊTES
ET
CÉRÉMONIES"
POUR
LISTER
LES
DÉPENSES. Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'à
la
demande
de
la
perception
une
délibération
doit
être
prise
afin
de
lister
les
dépenses
à mettre
dans
le
compte
6232
"Fêtes
et
cérémonies".
Vu
Particle
D
1617-19
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
il
est
désormais
demandé
aux
collectivités
territoriales
de
faire
procéder
à
l’adoption,
par
le
conseil
municipal,
d’une
délibération
précisant
les
principales
caractéristiques
des
dépenses
à
reprendre
au
compte
6232
"Fêtes
et
Cérémonies",
conformément
aux
instructions
réglementaires
et
aux
dispositions
comptables
propres
à
cet
article
budgétaire, - Vu
les
crédits
ouverts
annuellement
au
budget
à
l’article
6232
"Fêtes
et
Cérémonies",
le
conseil
municipal,
après
délibération
à
l’unanimité,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
engager
et
procéder
au
mandatement
des
sommes
affectées
au
compte
6232
"Fêtes
et
Cérémonies"
dans
les
conditions
suivantes
:
Page
1 sur 3 Réceptions
communales
:organisées
uniquement
à
l’initiative
de
Monsieur
le
Maire
:cérémonie
des
vœux,
repas
des
aînés,
paniers
de
fin
d'année,
colis
de
Noël,
vin
d’honneur
pour
le
8 mai,
11
novembre.
Les
gerbes
de
fleurs,
couronnes,
bouquets,
gravures,
médailles
et
présents
offerts
à
l’occasion
de
divers
évènements
et
notamment
lors
des
mariages,
décès,
naissances,
ou
lors
de
réceptions
officielles,
offertes
uniquement
à
l'initiative
de
Monsieur
le
Maire,
Fournitures
de
livres
:offerts
à
l’initiative
de
Monsieur
le
Maire,
à
l’occasion
de
divers
évènements
et
notamment
lors
des
mariages,
arbre
de
Noël,
Fournitures
de
jouets
:offerts
uniquement
à l’initiative
de
Monsieur
le
Maire
à l’occasion
de
l’arbre
de
Noël,
Les
feux
d’artifice,
concerts,
manifestations
culturelles,
locations
de
matériel
(podiums,
chapiteaux,
etc.)
Le
règlement
des
factures
de
sociétés
et
troupes
de
spectacles
et
autres
frais
liés
à
leurs
prestations
ou
contrats, Les
frais
d’annonces
et de
publicité
ainsi
que
les
parutions
liées
aux
manifestations,
Les
frais
de
restauration,
de
séjour
et
de
transport
des
représentants
municipaux
(élus
et
employés
accompagnés,
le
cas
échéant,
de
personnalités
extérieures)
lors
de
déplacements
individuels
ou
collectifs,
de
rencontres,
manifestations
organisées
afin
de
favoriser
les
échanges
ou
de
valoriser
les
actions
municipales. Après
délibération,
le conseil
municipal
à l'unanimité
valide
cette
proposition
de
délibération.
REMISE
EN
FORME
DU
TERRAIN
DE
PÉTANQUE.
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
du
devis
reçu
de
Monsieur
Claude
LAFOSSE,
pour
la
remise
en
état
du
terrain
de
pétanque
pour
un
montant
HT
de
1790,00
€
soit
2148,00
€
TTC.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
demande
à
Madame
le
Maire
de
demander
un
devis
au
SIVU
et
de
reporter
la
décision
ultérieurement.
DEMANDE
DE
PERMISSION
DE
VOIRIE.
Madame
le
Maire
fait
part
d’une
demande
de
Madame
LAVIEC
DUPUIS
Anne
pour
un
aménagement
d’accès
sur
le
chemin
de
l'église
parcelle
A257,
pour
la
location
du
logement.
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
les
demandes
sur
une
route
communale
ne
peuvent
pas
être
refusées
par
la commune
si celles-ci
ne
représentent
pas
un
caractère
dangereux
pour
la sécurité.
Après
délibération
par
le
conseil
municipal,
(Madame
LAVIEC
DUPUIS
n'a
pas
participé
au
vote
étant
la
propriétaire
de
la
parcelle)
par
:
POUR
8 voix
ABSTENTION
1 VOIX
Autorise
Madame
le Maire
à faire
la permission
d'accès
à Madame
LAVIEC
DUPUIS
Anne.
Demande
de subvention
: TREK
ROSE
TRIP
SÉNÉGAL
Page
2 sur 3 Madame
le
Maire
donne
lecture
d'un
courrier
reçu
d'une
habitante
de
la
commune,
pour
demander
une
subvention
pour
participer
au
TREK
ROSE
TRIP
SÉNÉGAL.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
à l'unanimité
donne
une
subvention
de
300€.
QUESTIONS
DIVERSES
Ÿ
Clocher
Brocottes
Suite
à
un
devis
reçu
de
l'entreprise
BODET
pour
le
remplacement
du
mouton
le
conseil
municipal
demande
à reporter
ce
sujet.
Ÿ
Cimetière
Le
Ham
Un
devis
sera
demandé
pour
prolonger
la descente
de
la gouttière
et limiter
le ravinement.
Y_
Référent
site internet
Un
référent
doit
être
nommé
concernant
notre
site
internet,
Monsieur
David
COUROYER
prendra
contact
avec
Madame
AUVRAY
Annie
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
le
Maire
leva
la
séance
à 21
heures
50.
Le
Maire
Brigitte
PATUREL
Page
3 sur 3