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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+DU+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hotot-en-Auge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+DU+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
DU
CALVADOS
MAIRIE
DE
HOTOT
EN
AUGE
14430
PROCÈS
VERBAL
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
mardi
14
septembre
2021
Tél
: 02
31
79
06
26
mairie.hototenauge@laposte.net
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
mardi
14
septembre
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Mairie
sous
la
Présidence
de
Mme
PATUREL
Brigitte,
Maire.
Étaient
présents
:
Brigitte
PATUREL,
Jean-Marc
AUVRAY,
Bernard
BOUCHER,
Emmanuel
CARPENTIER,
Guillaume
COUDEVYLLE,
David
COUROYER
Marie-Ange
GAUTRON,
Virginie
HEMERY,
KOZOLINSKY
Sandrine,
Anne
LAVIEC
Absent
excusé
: Mounir
ZIANI.
Secrétaire
de
séance
: David
COUROYER
DEVIS
REMISE
EN
FORME
DU
TERRAIN
DE
PÉTANQUE
Madame
le
Maire
présente
deux
devis
concernant
la
remise
en
forme
du
terrain
de
pétanque
:
MONTANT
HT
TTC
Entreprise
LAFOSSE
1790,00
2148,00
SIVU
1515,28
Après
délibération
par
:
L'entreprise
LAFOSSE
: 1 voix
Le
SIVU
: 9 voix
Le
SIVU
est retenu
pour
les
travaux
sur
le terrain
de
pétanque.
INDEMNITÉ
DE
GARDIENNAGE
DES
ÉGLISES
COMMUNALES
ANNÉE
2021
Madame
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
l'autorisation
de
verser
l'indemnité
du
gardiennage
des
églises
pour
un
montant
de
120,97
euros.
Après
délibération
le
Conseil
Municipal
par
:
Pour
:0
voix
Contre
:6
voix
Abstention
:4
voix
Décide
de
ne
pas
donner
l'indemnité
de
gardiennage.
Page
1
sur2 DEMANDE
DE
PERMISSION
DE
VOIRIE.
Madame
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
une
demande
d'entrée
charretière
chemin
“du
Lieu
Colmiche". Après
concertation,
le
Conseil
Municipal
demande
à
Madame
le
Maire
de
contacter
notre
service
instructeur
de
l'urbanisme
pour
des
précisions
sur
un
droit
de
réserve.
QUESTIONS
DIVERSES
SITE
INTERNET
DE
LA
COMMUNE
Le
Conseil
Municipal
demande
que
les
procès-verbaux
des
conseils
soient
mis
sur
le
site
internet
de
la
commune. POINT
SUR
LES
BÂTIMENTS
COMMUNAUX.
La
commissions
des
bâtiments
a fait
un
compte
rendu
sur
la
liste
des
travaux
envisagés
sur
les
logements
communaux. L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Madame
le Maire
leva
la séance
à 22
heures
00.
Le
Maire
Brigitte
PATUREL
avt
Page
2
sur 2