Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DELIB du 08 04 2024
Déliberation - LISTE DELIB 12 11 2024
Déliberation - DELIB 16 07 2024
Procès Verbal - PV DELIB du 08 04 2025
Déliberation - LISTE DELIB 10 12 2024
Déliberation - LISTE DELIB du 08 04 2025
Déliberation - CR delib du 23 08 2022
Déliberation - liste delib du 29 11 2022
Déliberation - liste delib 09 12 2025
Déliberation - liste DELIB 20 03 2026
Déliberation - DELIB 08 04 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jury.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 08 04 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Arrondissement
de
Metz
campagne
Canton
du
Pays
Messin
COMMUNE
DE
JURY
25
rue
Principale,
57245
Jury
Tél
: 03.87.38.11.12.
/
E-mail
: contact@mairie-iurv.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
8
avril
2024
Point
2024-20:
APPROUVE
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
12/03/2024
Point
2024-21:
APPROUVE
Approbation
du
compte
de
gestion
et
du
compte
administrative
2023,
affectation
du
résultat
2023
Point
2024-22
:
APPROUVE
Taux
des
impôts
directs
locaux
2024
:
Pas
d'augmentation,
les
taux
sont
maintenus
de
la
façon
suivante
:
TH
:
11,26
%
IFB:
26,05%
TENB:
5317
%
Point
2024-23
:
APPROUVE
Neutralisation
des
dotations
aux
amortissements
des
subventions
d’équipement
:
Concerne
les
attributions
de
compensation
d'investissement
(voirie)
de
l’'Eurométropole
pour
un
montant
de
15.693
€
Point
2024-24
:
APPROUVE
Budget
primitif
2024:
Section
de
fonctionnement
:
936.033,
74
€
en
dépenses
et
en
recettes
Section
d'investissement
:
1.146.916,53
€
en
dépenses
et
en
recettes
Point
2024-25
:
POINT
ANNULE
Achat
d’un
ordinateur
portable
Point
2024-26
:
APPROUVE
Subvention
à l’association
Jury
Badminton
Club
:
Une
subvention
de
100
€
sera
versée
à
cette
association.
Point
2024-27
:
APPROUVE
Modification
à la
convention
constitutive
de
groupements
de
commandes
permanents
à la
carte:
La
modification
concerne
la
fourniture
de
sel
en
vrac
directement
retiré
sur
les
sites
de
l’Eurométropole.
Point
2024-28
:
APPROUVE
Demande
de
subvention
Fonds
Vert
Métropolitain
pour
des
travaux
de
végétalisation
du
cimetière
Conformément
à
la
délibération
n°2022-64
du
07/06/2022,
la
publicité
du
procès-verbal
de
cette
séance
du
conseil
municipal
sera
réalisée
sous
forme
électronique
et
publiée
sur
le
site
Internet
de
la
mairie,
rubrique
« Découvrir
la
commune
»
/
«
Fonctionnement
» /
«
Compte-rendu
des
conseils
municipaux
»
https://www.mairie-jurv.fr/decouvrir-la-commune/fonctionnement/compte-rendu-des-conseils-municipaux-1003.html
dans
le
délai
d'une
semaine
après
son
approbation
lors
de
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
Affiché
en mairie
le AG.
| oùl
202
Publication
sur
le site
Internet
de
la
mairie
le
AG
où
2
2
U