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Déliberation - LISTE DELIB 10 12 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jury.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 10 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
DEPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Arrondissement
de
Metz
campagne
Canton
du
Pays
Messin
COMMUNE
DE
JURY
25
rue
Principale,
57245
Jury
Tél
: 03.87.38.11.12.
/
E-mail
: contact@mairie-iurv.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
10
décembre
2024
Point
2024-89
:
APPROUVE
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
12/11/2024
Point
2024-90
:
APPROUVE
Achat
de
2 radiateurs
pour
la
mairie
Seront
achetés
chez
la
Sté
REXEL
pour
un
montant
TTC
de
624,17
€
Point
2024-91
:
APPROUVE
Redevance
pour
occupation
du
domaine
public
:
Forfait
annuel
de
100
€ pour
les
véhicules
de
vente
ambulante
régulier
Point
2024-92
:
APPROUVE
Demande
de
Fonds
Verts
pour
des
travaux
de
remplacement
de
l’éclairage
public
par
des
Leds
:
Annulation
de
la
DCM
n°2024-78
du
10/09/2024.
Point
2024-93
:
:
REPORTE
Demande
de
Fonds
Verts
Métropolitain
pour
des
travaux
de
remplacement
de
l’éclairage
public
par
des
Leds
:
Modificatif
du
plan
de
financement
de
la
DCM
n°2024-79
du
10/09/2024.
Une
subvention
d'un
montant
de
28.623
€
representant
50
%
du
reste
à
charge
du
projet
sera
demandé
(le
coût
total
des
travaux
est
estimé
à
68.478,95
€
TTC).
Point
2024-94
:
ANNULE
Approbation
du
CRAC
2023
-
ZAC
La
Passerelle
Point
2024-95
:
APPROUVE
Décision
modificative
n°5/2024
Conformément
à
la
délibération
n°2022-64
du
07/06/2022,
la
publicité
du
procès-verbal
de
cette
séance
du
conseil
municipal
sera
réalisée
sous
forme
électronique
et
publiée
sur
le
site
Internet
de
la
mairie,
rubrique
« Découvrir
la
commune
»
/
«
Fonctionnement
» / «
Compte-rendu
des
conseils
municipaux
»
https://www.mairie-jurv
fr/decouvrir-la-commune/fonctionnement/compte-rendu-des-conseils-municipaux-1003.html
dans
le
délai
d'une
semaine
après
son
approbation
lors
de
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
Affiché
en mairie
le AA
A4)
2944
Publication
sur
le site Internet
de
la mairie
le
À FH
2.
J952
ù