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unknown - Communauté de communes - Warndt - liste des deliberations votees 15 12 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Warndt - liste des deliberations votees 15 12 2022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Culture et patrimoine,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion ordinaire
du 15 décembre 2022 à 18:00
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES
Affichée le 19 DÉCEMBRE 2022
Présents: Jean-Paul DASTILLUNG ; Jean-Luc WOZNIAK ;Gabrielle FREY ; Eric HELWING ; Carole PIETTE ; Salvatore FIORETTO ; Rachel BEN HAMOU ; Chantal KEDINGER ; Stéphane DE SANTIS ; Edmond BETTINGER ; Cindy BERTRAND ; Jérôme LICHNER ; Marie Christine SPOREN ; Sébastien QUENTIN ; Estelle DECHOUX-DOYEN ; Valentin BECK ; Patricia HARTER ; Pierrot MORITZ ; Yves TONNELIER ; Marc NADLER ; Roland CLESSIENNE ; Pierre THIL ; Absent(s) Représenté(s): Vincente FISCH représenté(e) par Chantal KEDINGER ; François GATTI représenté(e) par Salvatore FIORETTO ; Joëlle BOROWSKI représenté(e) par Eric HELWING ; Etienne BENOIST représenté(e) par Jean-Paul DASTILLUNG ; Gérard BENDER représenté(e) par Valentin BECK ; Nicolas WEBER représenté(e) par Sébastien QUENTIN ; Fabien CLAISER représenté(e) par Pierrot MORITZ
Absent(s): Danièle CARBONI ; Béatrice ZAFFUTO ; Corinne BRANCHE-ARQUER ; Francis WEBER (suppléant)
1 ADOPTION DU PV DU
PRECEDENT CONSEIL
15122022_D_1 - Adoption du Procès-Verbal
du 20 octobre 2022
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
2 STATUTS 15122022_D_2 - Modification des Statuts de la Communauté de communes du
Warndt
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
3 AFFAIRES GENERALES 15122022_D_3 - Définition des zones
d’activité pour déterminer le périmètre
d’intervention en matière d'aménagement
économique
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
4 AFFAIRES GENERALES 15122022_D_4 - Définition de l'intérêt communautaire en matière de voirie pour
les pistes cyclables
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
5 AFFAIRES GENERALES 15122022_D_5 - Nomination d'un
représentant au "Comité Zone
fonctionnelle" de l'Eurodistrict SaarMoselle
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
6 FINANCES 15122022_D_6 - Rectificatif DM 1 BP 2022 budget principal
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
7 FINANCES 15122022_D_7 - DM 2 BP 2022 budget principal
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
8 FINANCES 15122022_D_8 - Rectificatif DM 2 BP 2022 budget annexe assainissement
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
9 FINANCES 15122022_D_9 - DM 3 BP 2022 budget annexe assainissement
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
10 FINANCES 15122022_D_10 - DM 1 BP 2022 budget annexe bâtiment relais
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ 11 FINANCES 15122022_D_11 - Taxe d'aménagement AJOURNE
12 FINANCES 15122022_D_12 - Demande de subvention DSIL pour le projet de pistes cyclables
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
13 FINANCES 15122022_D_13 - Subvention 2022 Amicale du Personnel
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
14 MARCHES 15122022_D_14 - Remplacement du
calorifugeage sur toutes les conduites de
chauffage et d'eau chaude sanitaire du
Stade Nautique et de la Médiathèque
LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE PREND
ACTE
15 RESSOURCES HUMAINES 15122022_D_15 - Modification du tableau des effectifs
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
16 RESSOURCES HUMAINES 15122022_D_16 - Mise en place et
indemnisation des astreintes
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
17 RESSOURCES HUMAINES 15122022_D_17 - Instauration des
Indemnités Horaires pour Travaux
Supplémentaires (IHTS)
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
18 RESSOURCES HUMAINES 15122022_D_18 - Modification du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des
Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et
de l’Engagement Professionnel)
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
19 ENVIRONNEMENT 15122022_D_19 - Attribution par COREPILE d’un soutien financier à la collecte de piles
et accumulateurs
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
20 ENVIRONNEMENT 15122022_D_20 - Adoption du règlement de collecte
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
21 STADE NAUTIQUE 15122022_D_21 - Reconduction des
entrées à un euro au Stade Nautique
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
22 STADE NAUTIQUE 15122022_D_22 - Validation des nouveaux tarifs d'entrée du Stade nautique
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
23 MÉDIATHÈQUE 15122022_D_23 - Approbation de donation DÉCISION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
24 MÉDIATHÈQUE 15122022_D_24 - Reconduction de
l'opération "le mois gratuit du Cinéma et de
la Musique à la Médiathèque"
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ 25 MÉDIATHÈQUE 15122022_D_25 - Validation des nouveaux tarifs de la Médiathèque Intercommunale
du Warndt
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
26 HABITAT/LOGEMENT 15122022_D_26 - Convention de
partenariat CALM-Soliha / Communauté de
Communes du Warndt
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
27 PETITE VILLE DE DEMAIN 15122022_D_27 - Dispositif "Petites Villes de Demain" : Avenant à la convention de
partenariat entre la ville de Creutzwald et la
CC du Warndt
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
28 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
15122022_D_28 - Financement ISEETECH DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
29 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
15122022_D_29 - Apprentissage de
l'allemand
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
30 DEVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
15122022_D_30 - Parc d'activités sud -
CRAC SEBL 2021
DÉCISION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE : ADOPTE
A L’UNANIMITÉ
31 DIVERS ET COMMUNICATIONS 15122022_D_31 - DIVERS ET
COMMUNICATIONS
Le conseil communautaire
prend acte