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Compte-Rendu - CR CM 17 07 204123
Compte-Rendu - 20180621 CM CR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20180621 CM CR)
Thèmes du document : Données personnelles, Culture et patrimoine, Eau et assainissement,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
21
JUIN
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
21
juin,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Coise,
se
sont
réunis
à
20H30
à
la
salle
du
Conseil
en
la
Mairie
de
Coise,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
16
juin
2018
conformément
à
l'article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales. ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Philippe
BONNIER,
Christiane
VERICEL,
Pascal
MURIGNEUX,
Franck
GREGOIRE,
Chantal
GUYOT,
Eliane
MURIGNEUX,
Sylvie
PLUVY,
Adeline
DURAND,
Amaël
MOULIN,
Guilhaume
SOUBEYRAND,
Simone
BERNE,
Thierry
FAYOLLE
ÉTAIENT
EXCUSÉS
: Joël
GUINAND,
Laurent
VILLE,
Hervé
BONY
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d'un
Secrétaire
pris
au
le
sein
du
Conseil.
Adeline
DURAND
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu'elle
accepte.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
17
MAI
2018
Le
compte-rendu
est
approuvé
à
l'unanimité.
1.
COMPLEXE
SPORTIF
: Compte-rendu
de
la
réception
des
travaux
M.
le
Maire
informe
que
la
réception
des
travaux
a
eu
lieu
vendredi
15
juin,
seulement
deux
lots
étaient
achevés,
(façades
et
plâtres),
et
qu'il
faudra
une
quinzaine
de
jours
pour
que
les
autres
lots
soient
complètement
finis.
La
remise
en
état
du
terrain
a
débuté
semaine
25,
les
poteaux
pour
le
rugby
et
les
cages
de
football
sont
commandés,
il
faudra
veiller
à
ce
que
la
livraison
se
fasse
au
plus
tard
la
première
semaine
de
juillet.
Les
mains
courantes
ont
été
installées
à
1m10
du
sol.
Les
dimensions
du
terrain
de
rugby
permettraient
d’aller
jusqu'en
départementale
voire
régionale.
Guilhaume
S.
dit,
concernant
les
dimensions
du
terrain
de
rugby,
que
les
normes
risqueraient
de
changer
d'ici
la fin
de
l’année.
M.
le
Maire
énonce
que
des
avenants
au
marché
de
travaux
du
complexe
ont
été
signés
pour
les
lots
suivants
:
-
Lot
2:
Maçonnerie:
Plus-value
de
10
685
€
pour
notamment
le
déplacement
du
compteur
électrique
et
installation
du
fourreau.
-
Lot
13
—
Électricité:
plus-value
de
5011
€
pour
le
ajout
d'une
armoire
électrique
et
la
réalimentation
du
système
photovoltaïque
vers
le
nouveau
compteur.
En
ce
qui
concerne
la
2éme
Tranche,
l’entreprise
RIVOLLIER
TP
commencera
les
travaux
au
mois
d'août. M.
le
Maire
dit
qu'il
faudra
réfléchir
à
la
gestion
des
réservations
et
au
contrôle
d'accès
de
ce
lieu.
Ceci
avait
été
défini
dans
le
C.
C.
T.
P.
lors
du
lancement
du
marché
sans
présager
des
suites.
||
propose
qu'un
groupe
de
travail
soit
créé
à
ce
sujet
et
surtout
pour
la
mise
en
place
d’une
gestion
en
ligne.
Le
Conseil
indique
qu’un
règlement
intérieur
sera
nécessaire
et
devra
être
mis
en
place.
M.
le
Maire
informe
qu'il
est
d'ores
et
déjà
prévu
qu'un
agent
se
rende
au
complexe
tous
les
lundi
matin
afin
de
vérifier
l'état
des
lieux
et
d'effectuer
l'entretien.
Au
sujet
de
la
gestion
des
eaux
pluviales
M.
le
Maire
dit
qu'une
étude
sera
indispensable
pour
définir
le
moyen
qui
sera
mis
en
place
(bassin
d'orage
ou
rétention
enterré).
Une
demande
de
devis
est
en
cours.
2.
MAM
: Avancement
des
travaux
Les
travaux
avancent
conformément
au
planning
prévu.
Les
peintures
et
les
plâtres
seront
terminés
courant
semaine
26
ainsi
que
l'électricité.
Le
gore
sera
mis
en
place
semaine
27.
En
date
du
14
juillet,
tout
devrait
être
terminé,
pour
l'ouverture
en
septembre.
3.
ÉCOLE
PAUL
LORNAGE
: Maintien
de
la
4e
classe,
évolution
pour
la
rentrée
2019
M.
le
Maire
souligne
que
le
maintien
de
la
quatrième
classe
est
une
vraie
bonne
nouvelle.
Coise/
Conseil
Municipal/Compte-rendu
du
21/06/2018
- Page
1/3 Pour
la
rentrée
2019,
le
problème
risque
de
se
représenter
puisque
17
élèves
partiront.
Il
faudra
faire
attention
et
anticiper
afin
que
cette
situation
ne
se
reproduise
pas.
M.
le
Maire
remercie
tous
ceux
qui
ont
contribué
à
cette
réussite.
Des
membres
du
Conseil
ont
remarqué
les
problèmes
de
stationnement
devant
l’école
et
de
sécurité
des
enfants.
M.
le
Maire
dit
qu'il
faudra
refaire
le
marquage
au
sol
et
que
les
arrêts-minute
devront
être
respectés.
4.
RESTAURANT
FARIGOULE
ET
SERPOLET
: Avenant
au
bail,
suites
envisageables
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
suite
à
la
fermeture
du
bar
et
de
l'épicerie,
un
avenant
au
contrat
de
bail
sera
nécessaire,
Les
locaux
pour
ces
activités
pourraient
être
récupérés
afin
de
redynamiser
le
centre
bourg
et
de
rouvrir
le
dépôt
de
pain,
ce
qui
est
une
nécessité
pour
les
habitants
du
village.
Cependant
se
pose
le
problème
de
fonctionnement
des
locaux.
Monsieur
le
Maire
dit
que
pour
l'exploitation
de
ces
activités,
le
plus
d'adéquat
serait
le
portage
associatif
avec
possibilité
de
partenariat
avec
une
boulangerie.
Pour
commencer,
les
créneaux
proposés
seraient
de
8h
—
10h
en
semaine
et
un
peu
plus
longtemps
le
weekend. Une
commission
du
Conseil
devra
étudier
ces
interrogations
avant
le
prochain
conseil,
afin
de
prévoir
une
ouverture
à
l'automne.
5.
DELIBÉRATIONS : 1
- Itinérance
VTT
: Grand
Tour
des
Monts
du
Lyonnais
La
délibération
n°
16
du
Conseil
Départemental
du
Rhône
du
25
mai
2018
relative
au
sport
de
nature
—
itinérance
VTT,
présentant
la
création
de
deux
parcours
départementaux
VTT
en
itinérance
devant
bénéficier
d’un
balisage
spécifique,
visible
et
adapté
à
la
pratique
du
vélo
tout
terrain
;
Considérant
que
ce
projet
de
création
d'itinérance
VTT
sert
l'intérêt
de
notre
territoire
;le
Conseil
Municipal
de
Coise,
après
en
avoir
délibéré
approuve,
le
tracé
du
Grand
Tour
des
Monts
du
Lyonnais
à
VTT.
2
- Règlement
Général
européen
sur
la
Protection
des
Données
(RGPD)
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'à
compter
du
25
mai
2018,
toutes
les
structures
publiques
doivent
se
mettre
en
conformité
avec
le
Règlement
Général
européen
sur
la
Protection
des
Données
(RGPD)
approuvé
officiellement
par
le
Parlement
Européen
en
avril
2016.
Ce
RGPD,
qui
remplace
les
lois
nationales
telles
que
la
loi
informatique
et
libertés
en
France,
unifie
la
protection
des
données
et
facilitera
la
libre
circulation
des
données
dans
les
28
états
membres
de
l'UE.
Elle
précise
qu'une
donnée
à
caractère
personnel
représente
toute
information
relative
à
une
personne
physique
identifiée
ou
qui
peut
être
identifiée,
directement
ou
indirectement,
par
référence
à
un
ou
plusieurs
éléments
qui
lui
sont
propres.
Le
non-respect
de
cette
obligation
pourra
aboutir
à
des
sanctions
administratives,
financières
et/ou
pénales
du
représentant
légal
de
la
personne
morale,
sanctions
pouvant
être
très
lourdes.
C'est
pourquoi
il
convient
de
désigner
un
Délégué
à
la
Protection
des
Données
(DPD),
également
dénommé
DPO
(Data
Protection
Officier)
qui
aura
pour
mission
principale
de
mettre
la
collectivité
en
conformité
avec
le
RGPD.
Son
rôle
sera
de :
- informer
et
conseiller
l'organisme
(responsable
de
traitement,
sous-traitants,
employés)
;
-
réaliser
l'inventaire
et
la
cartographie
des
données
de
l'organisme
et
de
leurs
traitements
(qui,
quoi,
pourquoi,
où,
jusqu'à
quand,
comment)
;
- conseiller,
accompagner
à
la
gestion
du
registre
de
traitements
des
données
personnelles
;
- contrôler
et
veiller
au
respect
du
règlement
et
du
droit
national
en
termes
de
protection
des
personnes
physiques
et
de
droit
d'accès
;
- piloter
la
conformité
en
continu
et
identifier
les
actions
à
mener
au
regard
des
risques
sur
les
droits
et
libertés
des
personnes
;
- concevoir
des
actions
de
sensibilisation ;
- conseiller
l'organisme
sur
la
réalisation
d'études
d'impact
sur
la
protection
des
données
et
la
vie
privée,
et
en
vérifier
l'exécution ;
-
coopérer
avec
la
CNIL,
autorité
de
contrôle
;
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
Délégué
à
la
Protection
des
Données
(DPD)
n’est
pas
le
responsable
des
traitements.
Il
doit,
en
tout
état
de
cause,
exercer
ses
missions
en
toute
indépendance,
vis-à-vis
du
responsable
de
traitement
(le
maire),
et
il ne
peut
être
sanctionné
pour
avoir
exercé
ces
missions.
Coise/
Conseil
Minicipal/Compte-rendu
du
21/06/2018-
Page
2/3 Le
Conseil
Municipal
approuve
et
désigne,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
Amaël
MOULIN.
en
tant
que
Délégué
à
la
Protection
des
Données.
6.
QUESTIONS
DIVERSES :
Christiane
V.
dit
que
les
enfants
du
CME,
travailleront
avec
un
agent
de
la
commune,
pour
la
construction
de
l'hôtel
à
insecte,
suite
à
l'intervention
d'Amandine
du
Jardin
d'Avenir
lors
du
dernier
CME.
Elle
relate
la
«
Balade
Croquis
»
du
16 juin
dernier,
qui
a
été
une
réussite.
Franck
parle
du
COMICE
qui
s’est
tenu
cette
année
à
Saint
Galmier,
tout
s'est
bien
passé.
Eliane
M.,
pour
la
commission
culture,
dit
que
la
politique
culturelle
a
été
définie
lors
de
la
dernière
commission,
elle
rappelle
aussi
que
les
classes
orchestres
seront
maintenues.
Elle
parle
de
la
5°"°
édition
du
festival
«
LyLy
—
Lyrique
en
Lyonnais
»
qui
se
tiendra
du
30
juin
au
14
juillet,
le
programme
est
disponible
en
Mairie.
M.
le
Maire,
annonce
qu'en
septembre,
le
bureau
de
la
CCMDL
se
tiendra
au
théâtre
de
Coise,
pour
pouvoir
le
visiter
et
expliquer
son
fonctionnement,
c'est
un
lieu
qui
est
méconnu
au
nord
du
territoire.
Thierry
F.,
pour
la
commission
sport,
annonce
que
le
budget
a
été
voté
pour
Méli-Mélo
et
la
MJC.
Amaël
M.,
pour
la
commission
déchets,
parle
du
problème
des
cartons
dans
les
poubelles
jaunes,
et
il
dit
que
la
Mairie
de
Brullioles,
a
mis
un
local
à
carton
au
centre
du
village
et
que
cela
fonctionne
très
bien.
Il dit
que
pour
la
commune
de
Coise,
les
conteneurs
poubelle
seront
enterres
en
2019.
Simone
B.,
pour
la
commission
sociale,
parle
de
l'assemblée
générale
de
l'ADMR,
elle
dit
également
que
la
communauté
de
communes
a
voté
une
subvention.
Guilhaume
S.,
pour
la
commission
économie,
relate
la
réunion
qui
a
eu
lieu
dans
les
locaux
de
Cochonou,
avec
une
visite
de
l'usine.
Pascal
M,
pour
la
commission
voirie,
dit
que
des
travaux
sont
prévus
à
Harfeuille
et
Impasse
de
la
Guillermière.
Pour
l'assainissement,
le
SPANC
a
subventionné
22
dossiers
dont
15
sont
terminés.
Le
taux
de
conformité
avec
avis
favorable
est
de
37,67%
et
Coise
a
un
taux
de
32.20%.
7.
DATES
A
RETENIR
:
CME
: 29/06/2018
Fête
du
rugby
: 30/06/2018
Réunion
Maire/Adjoints
: 02
/07/2018
Fête
du
Pays
: 08/07/2018
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
date
du
prochain
conseil
municipal
: 12
JUILLET
2018
à
20H30
Monsieur
le
Maire
clôt
les
débats,
remercie
les
conseillers
municipaux
et
lève
la
séance
à
00h00.
Vu
le 23/06/2018,
Le
Maire,
Philippe
BONNIER
Coise
/ Conseil
Municipal/
Compte-rendu
du
21/06/2018-
Page
3/3