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Compte-Rendu - 20180419 CM CR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20180419 CM CR)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Économie et finances,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
19
AVRIL
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
19
avril,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Coise,
se
sont
réunis
à
20H30
à
la
salle
du
Conseil
en
la
Mairie
de
Coise,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
14
avril
2018
conformément
à
l'article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales. ÉTAIENT
PRÉSENTS :
Philippe
BONNIER,
Joël
GUINAND,
Christiane
VERICEL,
Pascal
MURIGNEUX,
Franck
GREGOIRE,
Chantal
GUYOT,
Eliane
MURIGNEUX,
Sylvie
PLUVY,
Adeline
DURAND,
Amaël
MOULIN,
Guilhaume
SOUBEYRAND,
Simone
BERKNE,
Thierry
FAYOLLE
ÉTAIENT
EXCUSÉS
: Laurent VILLE,
Hervé
BONY
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Conformément
à
l’article
L.2121.16
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d'un
Secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil,
Eliane
MURIGNEUX
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu'elle
accepte.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
29
MARS
2018
Le
compte-rendu
du
29
mars
2018
est
approuvé
à
l'unanimité.
4.
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
2017
DE
LA
BIBLIOTHEQUE
:
Présenté
par
Véronique
GOUTTENOIRE
:
Véronique
indique
que
suite
au
changement
de
logiciel
les
statistiques
ne
sont
pas
significatives
cependant
il est
intéressant
de
dire
que
la
bibliothèque
de
la
commune
se
porte
bien.
Le
taux
de
lecteurs
actifs
représente
20%
de
la
population,
il y
a
eu
17
nouvelles
inscriptions
en
2017
et
4
groupes
sont
inscrits,
correspondant
aux
4
classes
de
l'école
PAUL
LORNAGE.
L'équipe
est
composée
de
17
bénévoles
et
une
salariée.
90
nouveaux
ouvrages
ont
été
intégrés
dont
5
dons. La
Bibliothèque
de
COISE
est
l'une
des
seules
à
être
équipée
d'une
boîte
retour,
avec
celle
de
LARAJASSE,
ce
qui
facilite
le
retour
des
ouvrages
indépendamment
des
horaires
d'ouverture.
La
bibliothèque
propose
en
plus
des
prêts,
des
animations
tout
au
long
de
l'année.
De
plus
ce
qui
est
parfois
ignoré,
est
que
l'adhésion
donne
un
droit
d'accès
à
de
nombreuses
ressources
numériques,
proposées
par
là
MÉDIATHÈQUE
DÉPARTEMENTALE
DU
RHONE
:
“
Regarder
des
concerts
(catalogue
en
ligne
de
«
Philharmonie
de
Paris
»)
et
des
films
(«
arte
VOD
»)
#
Télécharger
de
livres
numériques,
consulter
des
tutos-vidéo
»
Ecouter
de
la
musique
(«
1D
Touch
»)
»
se
former
en
langues
sur
«
speakyplanet.fr
»,
et
en
bureautique
Véronique
fait
remarquer
que
le
budget
de
la
bibliothèque
est
autonome
mais
dépend
pour
sa
gestion
de
l'association
des
TRETEAUX
DU
GRAND
VAL,
qu'elle
ne
manque
pas
de
remercier
ainsi
que
la
commune,
pour
leur
soutien.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'il
convient
de
renouveler
la
convention
de
mise
à
disposition
de
la
bibliothécaire,
passée
avec
la
commune
d'AVEIZE,
pour
une
durée
de
3
ans
celle-ci
prendra
fin
le
30
avril
prochain,
ce
que
les
membres
du
conseil
acceptent.
2.
COMPLEXE
SPORTIF
ET
MAM
: Point
sur
avancement
des
travaux
*
COMPLEXE
SPORTIF
: Monsieur
le
Maire
informe
que
les
travaux
suivent
leur
cours.
La
phase
peinture
va
être
entamée
semaine
17
et
les
façades
semaine
20.
La
maçonnerie
a
pris
du
retard,
un
recadrage
sera
nécessaire
pour
respecter
le
calendrier
prévu,
étant
donné
que
cela
retarde
les
autres
entreprises.
||
faudra
se
prononcer
sur
le
choix
des
couleurs
des
murs
intérieurs.
EDF
a
installé
sa
logette,
SUPER
a
réalisé
l'étanchéité,
la téléphonie
est
en
cours.
Coise-
Compte-rendu
du
Conseil
Municipat
19/04/18
Page
|. #
MAM :
Les
travaux
avancent
bien,
une
équipe
de
8
maçons
sera
sur
place,
le
dallage
sera
commencé
semaine
17.
Suite
au
passage
de
l'huissier,
le
rapport
est
en
cours.
Pour
la
maçonnerie
il
faudra
prévoir
une
plus-value,
un
pilier
a
dû
être
remonté
et
l'alimentation
cuivre
sera
remplacé
par
du
PER.
Les
délais
sont
respectés,
il faudra
faire
le
choix
des
teintes,
le
soin
est
laissé
aux
occupantes
qui
ont
participé
à
la
dernière
réunion
de
chantier.
Le
dossier
de
subvention
a
été
déposé.
Une
réunion
est
prévue
le
15
mai
à
14h
avec
la
PMI
et
la
MAM.
3.
COMMISSION
SOCIALE
: COMPTE-RENDU
DE
DECISION
La
commission
s'est
réunie
suite
aux
difficultés
rencontrées
par
un
habitant
de
la
commune,
il
a
été
décidé
d’octroyer
l'aide
suivante
: 2
bons
alimentaires
de
50
€,
2
bons
carburant
de
30€
Monsieur
le
Maire
dit
qu'outre
l’aide
matérielle,
garder
le
contact
avec
cette
personne
est
primordial.
Franck
G.
déclare
qu'il
ne
suffit
pas
d'aider
mais
qu'il
est
nécessaire
d'accompagner
aussi.
Les
membres
du
conseil
délibèrent
et
acceptent
à
l'unanimité
cette
proposition.
4.
DELIBERATIONS
:
“Montant
de
l’aide
accordée
à
une
personne
en
difficultés
:
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
les
montants
de
l’aide
suivants :
-
2
bons
alimentaires
d'un
montant
de
50
€,
-
2
bons
carburant
d’un
montant
de
30€
=
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
D’EMPRUNT
:
Suite
à
la
consultation
pour
une
demande
de
financement,
effectuée
auprès
de
la
Banque
Postale,
la
Banque
populaire,
la
Caisse
d'épargne
ainsi
que
le
Crédit
Agricole,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
M.
le
Maire
à
signer
les
pièces
relatives
à
cette
demande
auprès
de
la
Banque
Postale
pour
un
montant
de
450
000€
à
un
taux
fixe
de
1.25%,
cette
dernière
étant
la
banque
la
moins
disante.
s
DEMANDE
DE
SUBVENTION
: AMENDES
DE
POLICE
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
la
demande
de
subvention
pour
l’adressage
pour
50%
du
devis. 5.
Subvention
allouées
aux
associations
pour
l'année
2018
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
différentes
demandes
de
subventions
déposées
par
les
associations,
il
invite
le
Conseil
Municipal
à
établir
la
liste
des
demandes
retenues
et
à
fixer
le
montant
des
subventions
attribuées
au
titre
de
l’année
2017.
ALARM
150€
APEC
DE
COISE
200€
ACPG/CATM
600€
ASSOCIATION
CEDO
50€
VTT
DES
MONTS
30€
ASSOCIATION
DES
HANDICAPES
DES
MONTS
DU
LYONNAIS
150€
ASSOCIATION
DES
INFIRMES
MOTEURS
CEREBRAUX
DE
LA
LOIRE
150€
ASSOCIATION
SOURIRE
ET
PARTAGE
100€
BASKET
CLUB
COISE/ST
DENIS
200€
BIBLIOTHEQUE
DE
COISE
(2 €
PAR
HABITANT)
1 542€
CENTRE
LEON
BERARD
160€|
CENTRE
SCOLAIRE
SAINT
MARTIN
à0€
FOYER
CINEMA
80€
GROUPE
DEPRIM'ESPOIR
40€
GROUPEMENT
DES
4
CANTONS
212€
P'OSER
_:
150€
RESTO
DU
CŒUR
AE
TRETEAUX
DU
GRAND
VAL
(ELECTRICITÉ)
200€
MJC
DE
COISE
100€
Le
conseil
valide
ces
montants
à
l'unanimité
des
membres
présents.
Coise
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
19/04/18
Page
1 6.
Questions
diverses
Adeline
D.
rappelle
la
date
de
l'assemblée
générale
du
Centre
socio-culturel
le
23
avril
2018,
et
que
le
recrutement
de
son
président
est
toujours
en
cours.
Guilhaume
S.
rappelle
la
date
de
la
commission
économie
de
la
CCMDL
qui
se
tiendra
à
Coise
le
24
avril
2018.
La
commission
sociale
de
la
CCMDL,
indique
Simone
B.,
demande
de
répertorier
les
différents
modes
de
garde
des
communes
du
territoire
et
relance
le
projet
de
mutuelle
intercommunale.
Franck
G.
indique
que
la
commission
bâtiments
fera
le
tour
du
bâti
de
toutes
les
communes
du
territoire
de
la
CCMDL.
Joël
G.
rappelle
la
visite
de
SMDIS
lundi
23
avril
2018
et
dans
les
jours
à
venir
celle
de
l'APAVE.
M.
le
Maire
indique
concernant
le
lotissement
le
«
Creux
du
Loup
»,
que
tous
les
lots
ont
été
vendus,
la
dernière
vente
sera
conclue
le
5
mai
prochain.
Il
rappelle
que
l'OPAC
du
Rhône
organise
la
pose
de
première
pierre,
le
25
mai
2018
à
16H30.
7.
Dates
à
retenir :
-
CME:
27
avril
2018
-__
Visite
SMDIS
: 23
avril
2018
-
Réunion
MAM
/ PMI
: 15
mai
2018
à
14H
en
Mairie
-__
OPAC
invitation
pose
première
pierre
: 25/05/2018
à
16H30
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
date
du
prochain
conseil
municipal
: 17
mai
2018.à
20H30
Monsieur
le
Maire
clôt
les
débats,
remercie
les
conseillers
municipaux
et
lève
la
séance
à
00H45.
Vu
le
23
avril
2018,
Le
Maire,
Coise-
Compte-rendu
du
Conscil
Municipal
19/04/18
Page
1-