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Compte-Rendu - 20180315 CM CR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20180315 CM CR)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
15
MARS
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
15
mars,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Coise,
se
sont
réunis
à
20H30
à
la salle
de
réunion
en
la
Mairie
de
Coise,
sur
la convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le 8
mars
2018
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
ÉTAIENT
PRÉSENTS :
BONNIER
Philippe,
GUINAND
Joël,
VERICEL
Christiane,
MURIGNEUX
Pascal,
GREGOIRE
Franck,
GUYOT
Chantal,
MURIGNEUX
Eliane,
PLUVY
Sylvie,
DURAND
Adeline,
VILLE
Laurent,
MOULIN
Amaël,
SOUBEYRAND
Guilhaume,
BERNE
Simone,
FAYOLLE
Thierry
ÉTAIENT
ABSENTS
NON
REPRÉSENTÉS :
BONY
Hervé
PARTICIPAIENT
À
LA
RÉUNION
Marianella
VÉRAN,
secrétaire
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d'un
Secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
Franck
GREGOIRE
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
accepte. APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
15
FEVRIER
2018
Le
compte
rendu
du
15
février
2018
est
approuvé
à
l'unanimité.
1/ AMENAGEMENT
D’UNE
MAISON
D’ASSISTANTES
MATERNELLES
Monsieur
le
Maire
présente
le
rapport
d'analyse
des
offres
suite
à
négociation
par
CORNU
NEEL
ARCHITECTURE
et
indique
les
entreprises
retenues :
Lot
Classement
Nom
du
titulaire
Montant
HT
1- MACONNERIE
1ère
BRUNEL
ENTREPRISE
77 501.09
€
31,
rue
du
Champ
de
Mars
BP.75 42 602
MONTBRISON
Cedex
PSE
barrière
anti-radon
BRUNEL
ENTREPRISE
929.29
€
1ère
2
—
MENUISERIES
MICHOLET
METALLERIE
SAS
23
384.36
€
EXTERIEURES
7- ZA
des
Flaches
ALUMINIUM
42330
SAINT
GALMIER
OCCULTATIONS 3- SERRURERIE
1ère
MICHOLET METALLERIE SAS
2e SSSR
/-
ZA
des
Flaches
42330
SAINT
GALMIER
4 -
MENUISERIES
Tère
JOURNET
SAS
19
388.54
€
INTERIEURES
BOIS
Les
Auberges
69
770
LONGESSAIGNE
5 _PLATRERIE
1ère
ETS.
LARDY
SAS
-
36
784.71€
ISOLATION
PEINTURE
Chemin
de
Pressin
—
69230
SAINT
GENIS
LAVAL
6 -CHAPE
LIQUIDE
Tère
CHERBLANC
CONSTRUCTION
3 502.31
€
FAIENCE
ZA
du
Pont
Rochand
42360
PANISSIERES
7-SOLS
SOUPLES
1ère
SARL
COURBIERE
&
FILS
6 598.66
€
ZA
de
Bellevue
69610
SOUZY 8 PLOMBERIE
1ère
SAS
TISSEUR
Père et Fils
10 178.00 €
Le
Maperoux
69850
ST
MARTIN
EN
HAUT
.
-1
676.47€
Variante
PER
SAS
TISSEUR
Père
et
Fils
9-
ELECTRICITE
1ère
|
Montalègre
19
828.74€
GHAUFFAGE
Rue
Claude
Brosse
42140
CHAZELLES
SUR
LYON
TOTAL
219
647.75
€
M.
le
Maire
indique
les
raisons
de
ces
choix
qui
sont
justifiés
par
les
entreprises
les
moins-disantes
mais
aussi
par
la
note
technique.
Concernant
le
lot
1,
M.
le
Maire
évoque
le
diagnostic
radon,
compte
tenu
que
les
locaux
sont
destinés
à
l'accueil
d'enfants
en
bas
âge,
le
choix
a
été
fait
de
traiter
l'ensemble
des
locaux.
Concernant
le
lot
2,
le
Maire
indique
que
compte
tenu
de
la
reprise
de
l'activité
dans
le
secteur
du
BTP,
les
délais
de
fabrication
des
éléments
sont
plus
longs,
ce
qui
a joué
en
faveur
de
l’entreprise
MICHOLET
qui
étant
fabricant
propose
les
délais
les
plus
courts,
permettant
ainsi
de
respecter
le calendrier
défini.
Monsieur
le
Maire
conclue
en
disant
que
ce
marché
a
été
fructueux
malgré
des
délais
très
courts.
L'adijudication
des
lots
est
approuvée
à
l'unanimité.
M.
le
Maire
propose
d'échanger
sur
le
montant
des
futurs
loyers
de
la
MAM.
Le
principe
d'un
loyer
mensuel
à
200€
est
adopté
à
l'unanimité.
En
ce
qui
concerne
la
gratuité
de
loyers
pour
le
démarrage
de
l’activité
ce
sera
à
évaluer
par
rapport
aux
aides
obtenues.
Le
loyer
sera
révisable
ainsi
que
le
bail,
il
serait
convenable
d'inclure
une
clause
stipulant
que
le
montant
sera
révisable
en
fonction
du
nombre
assistantes
maternelles.
De
plus
il
est
nécessaire
de
faire
passer
un
huissier
pour
un
état
de
lieux
avant
et
après
les
travaux.
Il
serait
approprié
d'informer
tous
les
locataires
du
passage
de
l'huissier
le
23
mars
2018
et
qu'il
y
aura
des
nuisances
sonores
possibles
en
journée
durant
les
travaux.
2/ TRAVAUX
DE
RENOVATION
COMPLEXE
SPORTIF
M.
le
Maire
indique
que
les
travaux
suivent
leur
cours.
Le
carreleur
doit
intervenir
dans
la
première
partie
début
de
semaine
12.
Le
plâtrier
a
débuté
les
travaux
sur
la
partie
vestiaire.
Le
conseil
se
prononce
sur
le
choix
des
couleurs
des
façades
et
opte
pour
les
couleurs
les
plus
soutenues
(ref.
O70
: ocre
clair
et
réf.
O80
: terre
orange).
M.
le
Maire
indique,
qu'après
validation
avec
le
responsable
des
infrastructures
du
district,
il
a
été
convenu
d'agrandir
le
terrain
de
football
et
de
passer
à
102
m.
au
lieu
de
100
m.
en
longueur,
la
largeur
reste
de
60
m.
ceci
afin
de
passer
en
catégorie
6
au
lieu
de
5.
Les
travaux
de
remise
en
place
des
mains
courantes
et
clôture
pourront
débuter,
il
sera
fait
par
nos
agents
communaux. Le
technicien
d'Orange
est
passé
et
le
devis
pour
le
raccordement
est
d'environ
600
€,
ce
prix
pourra
être
revu
à
la
baisse
si
les
agents
communaux
réalisent
la
tranchée
et
la
pose
des
fourreaux.
Guilhaume
S$.
insiste
sur
le
fait
que
l’accès
à
internet
est
nécessaire
sur
un
site
sportif.
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
vestiaires
seront
accessibles
dès
la
semaine
33.
3/
DELIBERATION
: CESSION
TERRAIN
BG
INVESTISSMENT
M.
le
Maire
informe
qu'il
est
nécessaire
de
régulariser
auprès
du
notaire
l'acte
de
cession
à
titre
gratuit.
Les
membres
présents
acceptent
à
l'unanimité.
41
QUESTIONS
DIVERSES
-
Concernant
l’adressage
Pascal
M.
indique
que
la
société
ROCHTAILÉE
EMAIL
a
été
consultée
et
que
le
devis
final
est
estimé
à 7 772.16
€
TTC.
Les
membres
du
conseil
échangent
sur
le
modèle
de
plaques
rues
et
optent
à
l'unanimité
pour
le
style
le
plus
simple.
-
Adeline
D.
indique
que
le
Centre
social
est
confronté
à
un
problème
de
gouvernance.
La
présidence
est
assurée
par
4
personnes
avec
compétences
réparties.
Au
niveau
des
finances
le
fond
de
roulement
a
augmenté.
-
La
commission
économie
a
passé
en
revue
les
différentes
entreprises
du
territoire
et
les
membres
ont
pu
visiter
une
entreprise
de
joints
techniques
à
Saint
Genis
l’Argentière,
Guilhaume
S.
relate
la
visite.
Il indique
également
que
la
boutique
à
l'essai
ne
rencontre
pas
encore
le
succès
attendu
mais
qu'il
faut
lui
laisser
le
temps.
la
Commission
Sécurité
a
reçu
des
directives
sur
le
plan
Vigipirate
lors
de
manifestations
festives
et
recommande
des
plots
bétons
aux
entrées
des
lieux
afin
d'éviter
les
attentats
béliers.
Chantal
G.
échange
sur
la
sortie
du
CME
et
de
son
financement.
La
visite
de
la
Maison
des
métiers
et
de
Saint
Clément
Les
Places
sera
financée
par
la
CCMDL,
en
ce
qui
concerne
le
transport
et
la
collation,
le
droit
d'entrée
par
la
commune.
Christiane
V.
rappelle
qu'il
est
inscrit
au
budget
un
montant
de
1500€
pour
le CME,
qui
sera
voté
le 29
mars
prochain.
En
ce
qui
concerne
la
bibliothèque,
la
bibliothécaire,
propose
de
présenter
le
rapport
d'activités
2017
lors
du
prochain
conseil,
M.
le
Maire
propose
de
faire
également
un
bilan
de
la
mise
en
réseau
des
bibliothèques
du
territoire.
Laurent
V.
parle
de
la
Commission
Assainissement
et
qu'il
conviendrait
de
titulariser
les
suppléants.
Amaël
M.
informe
sur
la
Commission
Déchets,
il
est
nécessaire
d’harmoniser
la
redevance
sur
tout
le
territoire. Il échange
sur
le
coût
de
la
déchèterie
de
Chazelles-sur-Lyon
qui
est
élevé.
Sa
rénovation
sera
portée
par
la
CCFL.
Les
modalités
d'utilisation
future
restent
à
définir.
Il
présente
le
projet
d'achat
de
poule
pondeuse
de
la
commune
de
LARAJASSE
qui
rencontre
un
vive
succès,
ce
projet
pourrait
être
étendu
à
toutes
les
communes.
Monsieur
le
Maire
explique
que
pour
2022-2024,
tout
le
fermentescible
devra
être
enlevé
des
sacs
noirs.
Au
sujet
des
cartons,
Amaël
M,
dit
que
la
commune
de
BRUSSIEU
a
installé
un
cabanon
pour
déposer
les
cartons
qui
est
une
matière
valorisable
pour
la
commune.
M.
le
Maire
confirme
la
fermeture
du
bar
et
de
l’épicerie
par
le
Restaurant
Farigoule
et
Serpolet.
Dates
à
retenir
:
Commission
communale
impôts
directs
: 20/03/2018
Réunion
budget
: 29/03/2018
Visite
sécurité
SMDIS
le
23/04/2018
(église,
salle
associative,
théâtre).
90%
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
date
du
prochain
conseil
municipal
: le
19
avril
2018.
Monsieur
le
Maire
clôt
les
débats,
remercie
les
conseillers
municipaux
et
lève
la
séance
à
23H15.
Vu
le
17
mars
2018,
Le
Maire,