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Document publié le Lundi 29 octobre 2018 par la commune de Saint-Clair-du-Rhône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2018 10 29)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Banque,
COMMUNE DE SAINT-CLAIR DU RHONE
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 OCTOBRE 2018
La sÈance est ouverte ‡ 20h30 sous la prÈsidence de Monsieur Olivier MERLIN, Maire.
Monsieur Jean-Pierre BERGER est dÈsignÈ secrÈtaire de sÈance.
Vingt-deux conseillers municipaux sont prÈsents.
Sont excusÈs avec pouvoir :
• Monsieur Fabien LEMIERE donne pouvoir ‡ Madame Sandrine
LECOUTRE.
• Madame Denise ROUET-GIMZA donne pouvoir ‡ Madame FranÁoise
EYMARD.
• Monsieur William VENTORUZZO donne pouvoir ‡ Madame GÈraldine
TEKFI.
• Monsieur Alain FLORIS donne pouvoir ‡ Monsieur Bernard VILHON.
Est absent :
• Monsieur David BRUYERE.
Madame Evelyne MALLARTE prÈsente les nouveaux Èlus du Conseil Municipal
d’Enfants.
Monsieur le Maire met au vote le compte-rendu du dernier conseil municipal qui est
adoptÈ par 25 voix pour et une abstention.
1 / FINANCES PUBLIQUES : DOTATIONS INTERCOMMUNALES
Monsieur le Maire rappelle qu’une note complémentaire a été rajoutée à l’envoi initial
‡ la suite de la rÈunion de la commission locale d’évaluation des charges transférées
(CLECT) de la CCPR. Les conseillers municipaux expriment leur accord pour ajouter
les deux points à l’ordre du jour du présent conseil.
Monsieur le Maire indique que ces dÈcisions sont trËs favorables pour les finances de
la commune de Saint Clair du RhÙne.
En effet, lors des travaux sur la fusion des territoires communautaires, il a ÈtÈ proposÈ
d’intégrer la dotation de solidarité communautaire (DSC) au sein de l’attribution de
compensation (AC). Cette derniËre comprendra donc, dans le temps, le montant perÁu
pour la DSC en 2017 alors que cette derniËre baissait annuellement depuis plusieurs
exercices. Le 17 octobre, une rÈunion de la CLECT s’est tenue pour Ètudier le co˚t Èquivalent ‡
la compÈtence GEMAPI par commune (Pour Saint Clair du RhÙne la moyenne calculÈe
est de 5 213.25€). Le transfert de cette compÈtence permet de transfÈrer notamment
l’entretien des cours d’eau. Mais les critËres de la loi GEMAPI sur la gestion des cours
d’eau sont Ètendus et seront assumÈs par la CCPR.
Le co˚t du transfert de la compÈtence de la zone d’activitÈ de Varambon a aussi ÈtÈ
ÈvaluÈ (Pour Saint Clair du RhÙne : 9 930€ par an en moyenne)
Monsieur Vilhon souhaite savoir si en cas de catastrophe naturelle, les consÈquences
seraient sous la responsabilitÈ de la communautÈ de communes. Monsieur le Maire
rÈpond positivement.
Pour Monsieur Meyrand, le cout estimatif de la voirie semble Ítre mal ÈvaluÈ au regard
des investissements fait antÈrieurement par la commune. Monsieur le Maire indique
que le co˚t est regardÈ sur une moyenne du territoire intercommunal. Il est difficile de
porter l’analyse par commune.
A l’unanimité, le conseil municipal valide le rapport du 17 octobre 2018 de la
commission locale d’évaluation des charges transférées au titre des zones d’activités
Èconomiques et de la compÈtence GEMAPI, qui fixe, comme suit, le montant des
attributions de compensation des communes qui entreront en vigueur au 1er janvier
2018 pour la compÈtence GEMAPI et au 1er janvier 2019 pour les zones Èconomiques.
AnnÈe 2018 AnnÈe 2019 et suivantes :
Monsieur le Maire rappelle que la note complÈmentaire portait aussi sur la rÈvision du
montant de l’attribution de compensation.
La CLECT a dÈcidÈ de ne pas impacter le co˚t du transfert de la GEMAPI sur
l’attribution de compensation.
Par ailleurs, l’intégration de la DSC se fera sur les valeurs financiËres de 2017 qui sont
supÈrieures ‡ celles 2018.
Le nouveau montant de l’attribution de compensation est de 3 195 546 € à partir de
2019. En 2018 le montant cumulÈ de l’AC et de la DSC est de 3 137 000 € et les
prÈvisions de 2019 portaient sur 3 092 000 €.
Cette attribution de compensation pourra Ítre diminuÈe lors des futurs transferts de
compÈtences ‡ hauteur des co˚ts de fonctionnement du service transfÈrÈ. Il est
cependant prÈvu que le surplus de fonctionnement du pÙle petite-enfance ne sera pas
intÈgrÈ.
Monsieur le Maire prÈcise que les discussions financiËres ont Ègalement concernÈ sur
le fonds national de pÈrÈquation des ressources intercommunales et communales
(FPIC). Elles se poursuivront dans le cadre de la nouvelle intercommunalitÈ.
Le conseil municipal valide à l’unanimité la révision du montant de l’attribution de
compensation. 2 / FINANCES – DECISIONS MODIFICATIVES
Madame Lecoutre prÈsente trois dÈcisions modificatives.
2.1/ DÈcision modificative n∞5 : Dotations aux provisions pour dÈprÈciation :
Madame Lecoutre indique que cette dÈcision modificative est une demande de la
trÈsorerie qui souhaite que 10% des crÈances Èventuellement irrÈcouvrables soient
provisionnÈes. Afin de financer les dotations aux provisions pour les crÈanciers
irrÈcouvrables le conseil municipal vote à l’unanimité la dÈcision modificative
suivante :
- Article 022 - DÈpenses imprÈvues (fonctionnement) : - 1 600 €
- Article 6817 - Dotations aux provisions pour dÈprÈciation des actifs
circulants : + 1 600 €
Le conseil municipal valide à l’unanimitÈ la dÈcision modificative n∞5.
2.2/ DÈcision modificative n∞6 : DÈpenses imprÈvues (Investissement) :
Le conseil municipal du 10 septembre 2018 a votÈ la dÈcision modificative n∞3 afin
d’abonder le chapitre 20 dans le cadre du financement des études du PLU.
Il apparait qu’une somme trop importante a ÈtÈ imputÈe sur le compte dÈbiteur
chapitre 020 – compte 020 – dÈpenses imprÈvues.
Il est donc nÈcessaire de rÈalimenter ce dernier compte de la faÁon suivante :
- Article 2181 – Installations gÈnÈrales : -500
- Chapitre 020 – compte 020 : DÈpenses imprÈvues : + 500
Monsieur le Maire rappelle que cette dÈcision ne reprÈsente pas une nouvelle dÈpense
puisqu’elle poursuit l’objectif de financer l’intervention du bureau d’étude Interstice
pour son travail sur le PLU et Terre de Join.
Le conseil municipal valide à l’unanimité la décision modificative n∞6.
2.3 / DÈcision modificative n∞7 : Frais d’études :
Le cabinet interstice a fait parvenir le devis pour l’élaboration du cahier des charges
visant ‡ sÈlectionner un amÈnageur sur le secteur de Terre de Join ª. Afin de couvrir
cette dÈpense le conseil municipal décide d’abonder à l’unanimité cet article de la faÁon
suivant :
- Article 2031 – Frais d’études : + 1000 €
- Article 2181 – Installations gÈnÈrale : - 1000 €
Le conseil municipal valide à l’unanimitÈ la dÈcision modificative n∞7. 3 / FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT
Monsieur le Maire rappelle que la commune a reçu les services de l’Etat afin d’élaborer
le contrat de mixitÈ sociale. DorÈnavant les services de l’Etat ont un droit de prioritÈ
sur les prÈemptions de la commune.
Monsieur le Maire a reÁu les reprÈsentants d’Habitat Dauphinois qui ont prÈvu de
terminer le projet de Glay d’ici la fin de l’année 2019 et celui de l’ex terrain Cumin sur
le premier semestre 2020. Pour ce dernier, le projet va demander une dÈrogation aux
rËgles du PLU. Celle-ci est prÈvue dans le rËglement du plan local.
Monsieur le Maire indique qu’Habitat Dauphinois sollicite une garantie d’emprunt
pour la construction de douze logements locatifs (8 PLUS et 4 PLAI) ‡ Glay.
Celle-ci serait ‡ hauteur de 65% correspondant au financement PLUS, PLUS Foncier,
PLAI et PLAI Foncier d’un montant total de 1 183 333€ contracté auprès de la Caisse
des DÈpÙts et consignations.
Cette demande concerne les emprunts suivants :
• PLUS pour un montant de 331 785 € (durÈe 40 ans – TEG 1.35%)
• PLUS Foncier pour un montant de 353 103 € (durÈe 50 ans – TEG 1.35%)
• PLAI pour un montant de 331 404 € (durÈe 40 ans – TEG 0.55%)
• PLAI Foncier pour un montant de 167 041 € (durÈe 50 ans – TEG 0.55%)
Monsieur Meyrand souhaite savoir s’il est possible de faire une hypothèque. Monsieur
le Maire n’est pas dans la possibilité de répondre immédiatement à la question.
La proposition est adoptÈe par vingt-cinq voix pour et une abstention.
4 / FINANCES – SUBVENTION ASSOCIATIONS
Dans le cadre du centenaire de l’armistice du 11 novembre 1918, la commune de Saint
Clair du RhÙne organise un ÈvËnement sollicitant de nombreuses associations.
Afin d’accompagner ces structures Monsieur le Maire propose au conseil municipal de
verser les subventions suivantes :
- Les Infantes de Noverre : 250 € : Monsieur le Maire indique que les enfants
vont se produire le dimanche 11 novembre. La subvention permettra de
couvrir la confection des costumes.
La proposition est adoptée à l’unanimitÈ.
- Boulistes : 200 € : Le boulodrome est utilisÈ six ‡ sept fois dans l’année
pour des ÈvËnements. La semaine du centenaire du 11 novembre Ètant
suivie de la brocante annuelle du Sou des Ecoles (18/11) oblige ‡ supprimer
quatre entraÓnements ce qui entraÓne un manque ‡ gagner. La subvention
vise ‡ combler une partie de ce manque ‡ gagner.
La proposition est adoptée à l’unanimitÈ
Monsieur le Maire indique que la ligne budgÈtaire subventions aux associations est
actuellement crÈditÈe ‡ hauteur de 20 000 €. Monsieur le Maire propose de retirer la proposition de subvention de 500 € au ComitÈ
de Jumelage. Cette structure est ‡ la recherche de subventions pour financer le voyage
‡ Mammola. La commune Èquilibrera Èventuellement ce projet Ètant entendu que les
Èlus et accompagnateurs (sauf les 2 professionnels encadrants les enfants) paieront
leur trajet au prix de 400 €.
Monsieur le Maire indique par ailleurs que le ComitÈ des FÍtes participe pleinement ‡
l’organisation de la manifestation du centenaire de l’armistice. Il ne souhaite pas que
cela dÈsÈquilibre financiËrement cette association. Si cela Ètait le cas, une subvention
de compensation pourrait Ítre dÈcidÈe lors de la prochaine sÈance du Conseil
Municipal.
5 / PETITE ENFANCE – REGLEMENT INTERIEUR
Le conseil municipal est invitÈ ‡ se prononcer sur la mise ‡ jour du rËglement intÈrieur
de la structure multi-accueil : ´ Les Coquins d’Abord ª.
Cette mise ‡ jour concerne :
- Le périmètre du territoire de l’entente qui concerne dorénavant cinq
communes.
- Les conditions d’intégration de la structure : Le critËre unique est le lieu
d’habitation. Monsieur le Maire rappelle que la commission d’admission
rÈpond positivement aux seules demandes des saint-clairois et des
habitants des autres communes de l’entente (‡ la hauteur de leurs
participations financiËres).
- L’agrément : l’ouverture du pôle petite enfance permet de passer de 17 à 36
places avec une modulation de 24 places de 7h30 ‡ 08h30 et 17h30 ‡
18h30
- La mise ‡ jour des protocoles existants : Protocole d’urgence (évacuation,
confinement, intrusion), Protocole de continuitÈ de direction et Protocole
technique (Plan de maitrise sanitaire et protocole d’entretien).
- Annexes : Elles intËgrent dorÈnavant les introductions des chapitres
pÈdagogiques.
Madame Marret se questionne sur le fait que le rËglement ne distingue pas l’activité
des parents comme critËre de sÈlection. Le Directeur gÈnÈral des services prÈcise que
cela relèverait d’une discrimination légale et porterait atteinte au projet pédagogique.
La décision est adoptée à l’unanimité
6 / NUMEROTATION RUE DE LA FONTAINE
Dans le cadre de la mise en place d’une numérotation mÈtrique des habitations sur la
commune de Saint-Clair du RhÙne, Monsieur le Maire propose au conseil municipal
de procÈder ‡ la nouvelle numÈrotation de la rue de la Fontaine.
Le Lotissement les Tilleuls sera intÈgrÈ ‡ cette dÈnomination.
Un courrier d’information sera envoyé à chaque habitant de la rue concernée.
Monsieur le Maire indique qu’un contrat d’adressage a été signé avec La Poste.
Madame Marret prÈcise que cela reprÈsente un nouveau crÈneau financier pour la
Poste… Monsieur le Maire rappelle que si cela n’est pas réalisé, le Très Haut DÈbit ne
pourra Ítre installÈ dans tous les foyers par le DÈpartement. Monsieur Meyrand informe que la numÈrotation a ÈtÈ dÈj‡ rÈalisÈe. Il regrette cette
situation qui conduit le conseil municipal à acter une décision et non pas l’autoriser.
Monsieur le Maire reconnaît qu’une s’agit d’une erreur et qu’une attention plus
poussée sera apporté à l’avenir.
Monsieur Meyrand indique qu’il ne souhaite pas prendre part au vote.
La décision est actée à l’unanimité.
7 / MARCHES PUBLICS
- Sud-est Prévention : RVAT Foyer G. Némoz : 2 350 € H.T.
- Cabinet de GÈomËtre Burki : RelevÈ topographique de Terre de Join :
2 080 € H.T.
- FCH : AmÈnagement intÈrieur PÙle petite enfance – produit et matÈriel
d’entretien : 34 413.96 € H.T.
- Intersed : Acquisition de matÈriel informatique pour le pÙle petite
enfance : 4 771 € H.T.
- Logitud : Acquisition de matÈriel de verbalisation Èlectronique :
1 161.75 € H.T.
8 /QUESTIONS DIVERSES
- Mutuelle communale : Madame Guillon et la Responsable du CCAS ont
travaillÈ sur un projet qui vise ‡ proposer une mutuelle aux habitants qui
n’en dÈtiennent pas. La commune jouera un rôle d’intermédiaire. Elles ont
pu rencontrer Solimut qui tiendra deux rÈunions publiques d’information
‡ la fin du mois de novembre.
Monsieur PÈlissier s’attendait ‡ des prix plus intÈressants. Monsieur Vilhon
aimerait savoir si les tarifs sont gelÈs dans le temps. Monsieur le Maire
indique que cela ne parait pas possible. Il rappelle que la mairie ne va pas
faire de publicitÈ pour la mutuelle, mais pour la réunion d’information qui
pourrait dÈcider des habitants ‡ mieux se couvrir pour leurs dÈpenses de
santÈ.
- SÈcuritÈ : La communautÈ de communes tente d’implanter un appareil de
comptage de vitesse sur le quartier de Glay mais il est rÈguliËrement
dÈbranchÈ volontairement par une personne. Cela empÍche de rÈaliser les
relevÈs et par la mÍme de valider notre demande d’installation d’un futur
plateau ralentisseur….
- 11 novembre 2018 : Monsieur le Maire prÈsente le dÈroulÈ de la journÈe.
Monsieur le Maire remercie pour leur investissement les nombreux
bÈnÈvoles, associations et Èlus. - 17 novembre 2018 : Le pÙle petite-enfance sera officiellement inaugurÈ en
présence des représentants de l’Etat, de la Région, du Département, des
communautÈs de communes (CCPR/CCTB), des maires et Èlus avoisinants,
des reprÈsentants de la CAF, des artisans et agents de la structure. L’après-
midi sera consacrÈe ‡ une visite ´ porte-ouverte ´ pour la population.
Le co˚t dÈfinitif du PPE sera prÈsentÈ lors du prochain conseil municipal.
La CAF n’a pas donné suite à la subvention sur l’aménagement intérieur
comme cela avait été prévu… Monsieur le Maire va de nouveau les solliciter.
- Le PPRT est terminÈ depuis le mois de juillet 2018. Un temps d’explication
va Ítre proposÈ auprËs des habitants impactÈs par les travaux de mise en
conformité avec l’aide de l’association AMARIS.
- Centrale PhotovoltaÔque de la CNR : l’enquête publique va se dÈrouler du
19 novembre 2018 au 18 dÈcembre 2018.
- Le comitÈ technique travaille sur les actions sociales ‡ mener auprËs des
agents. Une Ètude a ÈtÈ rÈalisÈe pour la mise en œuvre d’une participation
communale sur les mutuelles labÈlisÈes. Cela concernerait une quinzaine
d’agents. Monsieur le Maire propose que le prochain Conseil Municipal se
prononce sur une participation de 20 € mensuelle pour contrats des seules
mutuelles labÈlisÈes.
- Commission administrative Èlectorale : Cette entitÈ se rÈunit deux fois par
an. Le lÈgislateur a souhaitÈ la remplacer par une commission des contrÙles
des listes Èlectorales. La composition des membres est modifiÈe. Aussi il est
nÈcessaire de nommer trois conseillers municipaux de la liste principale et
deux de la liste d’opposition. Les rÈunions seront au nombre d’une par an.
- Colis de noÎl : Le mode de livraison a ÈtÈ modifiÈ. Les personnes ‚gÈes
recevront un courrier et viendront les rÈcupÈrer directement sur place
pendant des permanences (sauf les personnes concernÈes par la tÈlÈalarme,
le portage de repas ou tout habitant qui fait Ètat des difficultÈs de
dÈplacement).
- Syndicat des eaux : Le PrÈsident du Syndicat des eaux indique que le tarif
de l’eau va augmenter de trois centimes/m3
Monsieur le Maire lËve la sÈance ‡ 22h30.