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Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 51 Compte rendu des decisions du Maire prises par delegation du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
ONET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
E CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du jeudi 26 juin 2025
Nombre de conseillers . . , à Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont En exercice . 33
Présents . 26 | réunis le vingt-six juin deux mille vingt-cinq à dix-neuf heures, à la Maison des
Absents 7 | Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le dix-neuf juin deux Procurations mille vingt-cinq par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire
Votants ……
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château.
Présents : Marie-Noëlle TAUZIN, Christian MAZUC, Catherine COUFFIN, Raymond BRALEY, Christine
LATAPIE, Didier PIERRE, Sabine MIRAL, Jean-Philippe ABINAL (parti à 19h36), Gulistan DINCEL, Jean-Louis
COSTE, Dominique BEC, Michel SOULIÉ, Valérie ABADIE-ROQUES, Hakim GACEM, Françoise VITIELLO, Jacky
MAILLÉ, Christian GIRAUD, Stanislas LIPINSKI, Benjamin GOURDON, Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA, Fabienne
VERNHES, Elisabeth GUIANCE, Liliane MONTJAUX, Isabelle COURTIAL, Grégory SERIN,
Absents ayant donné pouvoir : Jacques DOUZIECH (pouvoir à Marie-Noëlle TAUZIN), Rachida EL HAOUARI
(pouvoir à Catherine COUFFIN), Franck TOURNERET (pouvoir à Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA), Mathieu
GINESTET (pouvoir à Grégory SERIN),
Absents excusés : Jean-Luc PAULAT, Virginie SEXTO, Emilie LOUBAT
Secrétaire de séance : Marie-Noëlle TAUZIN
DG/51-2025
Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation
du Conseil Municipal
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2122-22 et L.2122-23,
Uu la délibération N°DG/42-2020 du Conseil Municipal du 23 mai 2020 donnant délégations au Maire,
ENTENDU que Monsieur le Maire a communiqué aux membres du Conseil municipal le compte-rendu des
décisions prises depuis la dernière séance, conformément à la délégation de pouvoirs qui lui a été consentie
par délibération N°DG/42-2020 prise en date du 23 mai 2020 et en application des articles L.2122-22 et
L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
CONSIDERANT que ledit compte-rendu de ces décisions a été envoyé avec l'ordre du jour et que chacun a pu
en prendre connaissance.
ENTENDU que les membres présents à la commission en date du 18 juin 2025 ont pris acte à l'unanimité du
compte rendu des décisions du Maire prises depuis le dernier Conseil municipal et qu'il n’a fait l'objet d'aucun
commentaire. Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal prend acte à l’unanimité des
voix du compte rendu des décisions du Maire prises depuis la dernière séance tel qu’annexé à la
présente délibération.
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
Le Maire, La Secrétaire Fe TN Pl
f f
ma TAÜZIN
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 3 { JUIN 2075
Et de la publication le : 3 Q JUIN 2075