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Déliberation - 2025 02 Compte rendu des decisions du Maire prises par delegation du Conseil Municipal
Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 02 Compte rendu des decisions du Maire prises par delegation du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
* ONET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
E CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 17 février 2025
Nombre de conseillers . . . .
En ëxariteé Les membres du Conseil Municipal de la commune d’Onet-le-Château se sont
Présents 25 | réunis le dix-sept février deux mille vingt-cinq à dix-neuf heures, à la Maison
Absents … 8 | des Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le onze février Procurations .
Votants 27
deux mille vingt-cinq par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château.
Présents : Marie-Noëlle TAUZIN, Christian MAZUC, Catherine COUFFIN, Christine LATAPIE, Didier PIERRE,
Sabine MIRAL, Jean-Philippe ABINAL, Gulistan DINCEL, Jean-Louis COSTE, Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA,
Michel SOULIÉ, Valérie ABADIE-ROQUES, Jacques DOUZIECH, Françoise UITIELLO, Jacky MAILLÉ, Rachida EL
HAOURRI, Franck TOURNERET, Stanislas LIPINSKI, Dominique BEC, Benjamin GOURDON, Fabienne VERNHES,
Elisabeth GUIANCE, Liliane MONTJAUX, Grégory SERIN.
Absents ayant donné pouvoir : Raymond BRALEY (pouvoir à Jean-Philippe KÉROSLIAN), Emilie LOUBAT
(pouvoir à Elisabeth GUIANCE).
Absents excusés: Hakim GACEM, Jean-Luc PAULAT, Christian GIRAUD (arrivé à 19h13), Virginie SEXTO,
Mathieu GINESTET, Isabelle COURTIAL.
Secrétaire de séance : Marie-Noëlle TAUZIN.
DG/02-2025
Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation
du Conseil Municipal
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2122-22 et L.2122-23,
Vu la délibération N°DG/42-2020 du Conseil Municipal du 23 mai 2020 donnant délégations au Maire,
ENTENDU que Monsieur le Maire a communiqué aux membres du Conseil municipal le compte rendu des
décisions prises depuis la dernière séance, conformément à la délégation de pouvoirs qui lui a été consentie
par délibération N°DG/42-2020 prise en date du 23 mai 2020 et en application des articles L.2122-22 et
L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
CONSIDERANT que ledit compte rendu des décisions a été envoyé avec l’ordre du jour et que chacun a pu en
prendre connaissance.
ENTENDU que les membres présents à la commission en date du 10 février 2025 ont pris acte à l'unanimité
du compte rendu des décisions du Maire prises depuis le dernier Conseil municipal et qu'il n’a fait l’objet
d'aucun commentaire. Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal prend acte à l’unanimité des
voix du compte rendu des décisions du Maire prises depuis la dernière séance tel qu’annexé à la
présente délibération.
Jean-Philippe KÉROSLIAN
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance,
U
herolhqu
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Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 1 $ FEV, 2025
Et de la publication le : 4 9 Fey 2925