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Convocation - 0 Convocation ordre du jour CM 22 09 2026
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Mont-de-Marsan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Sport,
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du 12 décembre 2024
Procès-verbal de la séance du 23 octobre 2024.
Compte rendu des décisions du Maire.
I – Energies renouvelables
Servitude entre la Centrale d’Approvisionnement des Landes (SCALANDES) et la Ville de Mont de Marsan.
Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt pour l’exploitation et la maintenance d’ombrières photovoltaïques sur deux parkings de la commune.
Avenant à la concession de travaux pour la construction d’un hangar de couverture de deux courts de tennis pour production photovoltaïque au stade de l’Argenté.
II – Finances
Fixation des droits de place des marchés pour l’exercice 2025.
Provision pour créances douteuses - Budget principal.
Décision modificative n°3. – Budget principal Ville.
Décision modificative n°1 – Budget annexe « Self Bosquet ».
Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement, dans l’attente du vote du budget primitif 2025, à hauteur du quart des crédits ouverts en 2024 – Budget principal et budgets annexes.
Révision des attributions de compensation pour 2025 suite à l’actualisation des frais de mutualisation.
III – Ressources humaines
Modification de la convention de mutualisation de la Direction générale des services.
Mise à jour du tableau des effectifs. Attribution de véhicules avec remisage à domicile.
Mise en œuvre de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement – filière police municipale.
IV – Affaires générales
Désignation des représentants de la Ville de Mont de Marsan aux Conseils d’Administration des collèges et lycées – modificatif.
V – Action sociale
Autorisation de versement d'une avance sur la subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Mont de Marsan.
Gestion des logements à caractère social de la Ville de Mont de Marsan par le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
Location du parking Nelson Mandela au Centre Communal d’Action Sociale de Mont de Marsan.
VI – Culture
Attribution d’une aide aux élèves montois de l’école de musique de l’IDEM.
Inscription à l’inventaire réglementaire du musée Despiau-Wlérick d’un ensemble de 104 sculptures de Lisbeth Delisle.
VI – Cœur de Ville
Modification de la délibération de cession des immeubles bâtis de l’ancienne régie des eaux et du dépôt des Nouvelles Galeries à la Clairsienne.
VII – Sports
Cession d’un terrain au Stade Montois Omnisports- 342 Avenue du Stade à Mont de Marsan – Modification.
Questions diverses.