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Ordre du Jour - 0 Ordre du jour sans rapporteurs
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mont-de-Marsan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour)
Thèmes du document : Banque, Logement, Sport,
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du 6 janvier 2026
Procès-verbal de la séance du 4 novembre 2025.
Compte rendu des décisions du Maire.
Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes
I – Santé sociale
Bail emphytéotique administratif – MALFH – Bâti 16 avenue du Stade.
Engagement des démarches pour la conclusion d’un bail emphytéotique administratif – ancienne cantine scolaire de l’école de Saint-Médard.
II – Affaires Générales
Mise à disposition à titre gratuit de salles municipales au profit des candidats aux élections municipales de 2026.
III – Ressources Humaines
Règlement portant utilisation des véhicules de service.
Attribution de véhicules avec remisage à domicile.
Mise à jour du tableau des effectifs.
IV – Urbanisme et foncier
Prise de participation de la SATEL dans le capital d’une Société Civile de Construction Vente (SCCV).
Acquisition d’une parcelle de terrain – Avenue de Sabres.
Convention de servitude – ENEDIS – lieu-dit « DE MARASSOT ».V – Transition écologique
Désignation du lauréat de l’Appel à Manifestation d’intérêt pour l’exploitation et la maintenance d’ombrières photovoltaïques sur deux parkings de la Ville.
VI – Sports
Convention pluriannuelle d’objectifs (2024-2025-2026) avec le Stade Montois Omnisports – avenant financier n°2 pour l’exercice budgétaire 2026.
VII – Culture et patrimoine
Inscription à l’inventaire règlementaire du musée Despiau-Wlérick de deux œuvres d’Alfred Marzolff.
Inscription à l’inventaire réglementaire du musée Despiau Wlérick de deux œuvres d’Henri Tayan.
Attribution d’une aide aux élèves montois de l’école de musique de l’I.D.E.M.
Attribution des bourses pour le Conservatoire des Landes - année scolaire 2025/2026.
Modification de la grille de valeurs pour l’attribution des bourses pour le Conservatoire des Landes – année scolaire 2026/2027.
Questions diverses.