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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mont-de-Marsan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Justice et droit,
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du 11 septembre 2025
Procès-verbal de la séance du 25 juin 2025.
Compte rendu des décisions du Maire.
Présentation du rapport d’activité de la Ville de Mont de Marsan et de Mont de Marsan Agglomération – Information.
I – Affaires générales
Dérogations au repos dominical accordées par le Maire (année 2026) – Avis du Conseil Municipal.
Mise à disposition à titre gratuit de salles municipales au profit des candidats aux élections municipales de 2026
II – Ressources humaines
Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre de la mise en œuvre d’une procédure de labellisation dans le domaine de la santé.
Mise à jour du tableau des effectifs.
III – Finances
Rénovation de l’éclairage du terrain n°1 du complexe sportif Jacques Foix – Plan prévisionnel de financement.
Décision modificative n°2 – budget principal.
Décision modificative n°1 – budget annexe stationnement.
Décision modificative n°2 - budget annexe des Pompes funèbres municipales.
Admission en non-valeur 2025 – budget principal.
Admission en non-valeur 2025 – budget annexe régie des fêtes et animations.
Admission en non-valeur 2025 – budget annexe parcs et stationnement.
Créances éteintes 2025 – budget principal.
Créances éteintes 2025 – budget annexe régie des fêtes. Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties : exonération des établissements exerçant une activité industrielle, commerciale, artisanale ou professionnelle non commerciale créés par les entreprises éligibles situées dans une zone France Ruralités Revitalisation (FRR).
IV – Urbanisme et foncier
Evaluation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Mont de Marsan Agglomération – avis.
Cession d’une partie d’un espace vert sis Allée Devauchelle.
Mise en enquête publique du dossier de déclassement des rues Condorcet et de l’Abbé Grégoire à Mont de Marsan.
V – Domaine public
Participation communale aux travaux d’éclairage public et d’éclairage extérieur des terrains de sports.
VI – Géothermie
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de la régie chauffage urbain et de la géothermie – année 2024.
Questions diverses.