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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mont-de-Marsan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Démocratie,
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du 8 avril 2026
1. Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes – année 2025.
I – Finances
2. Débat d’orientations budgétaires 2026.
3. Adoption Règlement Budgétaire et Financier (RBF).
II – Affaires générales
4. Indemnités de fonctions du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers municipaux.
5. Indemnité de fonctions du Maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux délégués – application de la majoration.
6. Succession de M. Francis DOSPITAL – Acceptation du legs et signature du protocole amiable d’interprétation de testament
➢ Instances communales
7. Création des commissions thématiques municipales et fixation du nombres de membres élus par commission.
8. Désignation des membres des commissions thématiques municipales.
9. Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et désignation des membres titulaires et suppléants.
10. Marchés publics – Création d’une « commission consultative MAPA ».
11. Composition de la commission concessions
12. Désignation des membres du comité consultatif des marchés.
13. Désignation d'un représentant en qualité de correspondant de la défense.
➢ Centre communal d’action sociale et régies municipales
14. Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du Centre Communale d'Action Sociale (CCAS).
15. Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseild'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).
16. Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie municipale « chauffage urbain - géothermie ».
17. Désignation des membres au Conseil d'Exploitation de la Régie Municipale des Pompes Funèbres et de la Régie Municipale du Crématorium.
18. Désignation des membres au Conseil d'Exploitation de la Régie Municipale des Parcs de Stationnement.
19. Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie Municipale des Fêtes et Animations.
➢ Instance intercommunale
20. Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la commission d'évaluation des charges transférées (CLECT).
➢ Instances départementales
21. Désignation d’un remplaçant au maire pour siéger à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC).
22. Désignation du représentant de la Ville de Mont de Marsan au Conseil Départemental d'Accès au Droit (CDAD).
➢ Syndicats mixtes
23. Désignation de représentants au sein du syndicat mixte du Conservatoire des Landes.
24. Désignation des représentants au sein du Syndicat Mixte « Agence Landaise pour l'Informatique » (A.L.P.I.).
25. Désignation de représentants au sein des comités territoriaux du Syndicat mixte Départemental d’Équipement des Communes des Landes (SYDEC).
➢ Etablissements publics
26. Désignation de représentants aux conseils d'administration des collèges et lycées.
27. Désignation de représentants au conseil d’administration du groupe scolaire privé « Jean Cassaigne ».
28. Désignation de représentants au conseil d’administration de l'IUT des Pays de l'Adour.
29. Désignation d’un délégué au conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Mont de Marsan.
30. Désignation de représentants au conseil d’administration du Festival Arte Flamenco.
➢ Société d’économie mixte
31. Désignation d’un représentant au conseil d’administration de la SATEL.➢ Associations
32. Désignation d’un représentant à l’assemblée départementale du Comité National d'Action Sociale (CNAS).
33. Désignation d'un représentant aux conseils d'établissements de certains établissements spécialisés.
III – Stratégie territoriale
34. Désaffectation de l’ancien restaurant scolaire du groupe scolaire Saint-Médard.
Questions diverses.