Procès Verbal - pv 2 5 juin 2026

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Procès Verbal - pv 2 5 juin 2026 Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Thollet. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 2 5 juin 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, PROCES VERBAL DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026

Nombre de conseillers en exercice :11

Date de convocation : 29/05/2026

Présents : 8

Votants : 11

L'An deux mille vingt-six, le 5 juin à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de LIGLET, se sont réunis à la Salle de la Mairie, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire confomément aux article L.2121-10, L.2121-11 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, sous la présidence de Monsieur Philippe ROYOUX.

Étaient présents : Philippe ROYOUX, Josiane LEPINE, Guillaume LAMBERT (présent à 18h49), Marie-Jo BOISJARDIN, Gilles CAMELIN, Daniel CHARPENTIER, Johanna ZANT, Florence GUERAUD.

Étaient absents excusés :

Michel GOURDIER donne pouvoir à Mme Marie-Jo BOISJARDIN

Mme Clémence COURAT donne pouvoir à Guillaume LAMBERT

M. Franck DE BERSACQUES donne pouvoir à Philippe ROYOUX

Assistait également : Valérie DELARUE

Monsieur le Maire procède à la vérification du quorum. Le quorum étant atteint, il ouvre la séance à 19h00.

Monsieur le Maire donne lecture de l'ordre du jour :

© Approbation du procès-verbal du 19 mai 2026 ;

1/ Modification de la composition de la commission communale « GEMAPI / Fleurissement / Espaces Verts » ;

2/ Renouvellement de la convention de mise à disposition de la salle socio-culturelle à l'Association Group'Art Liglet ;

3/ Questions diverses.Monsieur le Maire sollicite un membre du Conseil Municipal pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Est nommé secrétaire de séance : Daniel CHARPENTIER

Monsieur le Maire précise également que Madame Johanna ZANT, Conseillère Municipale, peut à nouveau participer àla séance.

© Approbation du procès-verbal du 19 mai 2026 ;

Monsieur le Maire demande s’il y a des observations particulières sur le procès-verbal du 19 mai 2026.

Le procès-verbal est approuvé, à l'unanimité.

1 1 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE « GEMAPI / FLEURISSEMENT / ESPACES VERTS (Délibération n°2026-43)

Le Maire expose à l'Assemblée :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L. 2121-22 relatif à la création et à la composition des commissions communales ;

Vu la délibération n° 2026-21 en date du 8 avril 2026 portant création et fixation de la composition de la commission communale « GEMAPI, Fleurissement / Espaces Verts » ;

Considérant qu'il convient d'ajuster la composition de cette commission suite à l'installation d'un nouveau conseiller municipal, en date du 19 mai 2026 ;

Considérant que cette modification permettra de poursuivre la dynamique engagée pour l'amélioration du cadre de vie et la valorisation paysagère de la commune ;

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'approuver la nouvelle composition de ladite commission :

GEMAPI/ Fleurissement / Espaces Verts

Michel GOURDIER, Guillaume LAMBERT, Clémence COURAT, Johanna ZANT, Franck DE BERSACQUES

Après délibération, le Conseil municipal, avec 11 voix POUR :

VOTE :

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

- DECIDE de modifier la composition de la commission communale « GEMAPI / Fleurissement / Espaces Verts »

FIXE la nouvelle composition de la commission comme suit :

GEMAPI / Fleurissement / Espaces Verts

° Michel GOURDIER : Guillaume LAMBERT, Clémence COURAT, Johanna ZANT, Franck DE BERSACQUES

= DIT que les autres dispositions de la délibération n° 2026-21, en date du 8 avril, restent inchangées.2 | RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE SOCIO-CULTURELLE A L'ASSOCIATION GROUP'ART LIGLET (Délibération n°2026-44)

Le Maire expose à l'Assemblée :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L. 2121-29 ;

Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, et notamment ses articles L. 2125-1 et suivants relatifs à l'occupation du domaine public ;

Vu la délibération n° 2023-08 en date du 4 avril 2023 portant approbation de la convention initiale de mise à disposition de la salle socio-culturelle à l'association « Group'Art Liglet» ;

Considérant que ladite convention est arrivée à échéance le 31 décembre 2025 ;

Considérant que l'association « Group'Art Liglet » sollicite le renouvellement de cette mise à disposition afin de poursuivre ses activités culturelles et artistiques sur la commune ;

Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal le projet de nouvelle convention à intervenir, fixant les conditions d'utilisation des locaux, les obligations des parties, ainsi que les modalités financières

Monsieur Le Maire sollicite l'avis du conseil municipal :

Après délibération, le Conseil Municipal, avec 11 voix POUR :

VOTE :

Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

- APPROUVE le renouvellement de la convention de mise à disposition de la salle socio-culturelle au profit de l'association « Group'Art Liglet » pour une durée de 2 ans, et ce à compter du 1*'janvier 2026 ;

- ACCORDE cette mise à disposition à titre gratuit au vu de l'intérêt général des activités de l'association ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention, ainsi que tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération

3/ QUESTIONS DIVERSES

- Hommage à Joël MARTIN (Maire de Bourg Archambault) survenu le 5 juin 2026.

-Question d’un administré

+ La personne souhaiterait savoir s’il serait possible de faire un stage pour utiliser le défibrillateur.

Monsieur le Maire répond qu'il posera la question auprès du Service Départemental d'incendie et de Secours (SDIS)

Réunion le 25 juin 2026 à Gençay, organisée par la sous-préfecture de Montmorillon à destination des élus ;

- Réunion le 9 juin 2026 sur l'eau organisée par le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de

l'Environnement de la Vienne (CAUE 86) ;

- Réunion le 7 juillet 2026 organisée par l'Association des Maires Ruraux De France ;- Réunion le 9 juin à Montmorillon : soirée découverte de l'EMIG (Ecole de Musique et des Arts de l'Intercommunalité du Val de Gartempe)

- Animation sur la commune le 6 juin 2026, organisée par le Amôt - Les Raboteuses

- Précision sur la manifestation du Téléthon le 5 décembre 2026 par l'association FestHilaire : Mme LANFERDINI a précisé que la commune apparaîtrait sur les flyers.

Monsieur le Maire lève la séance à 19 h 40.

Le secrétaire, Le Maire,

Daniel CHARPENTIER Philippe +

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