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Ordre du Jour - 13 04 2021 ordre du jour
Document publié le Mardi 13 avril 2021 par la commune de Gigean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 13 04 2021 ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Banque,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Dé l'Hé
RERErTEETe EEE Gigean, le O7 avril 2021
Gigean
Mmes, MM. Les élus municipaux
Dossier suivi par : Benoît QUEBRE
Tél. : 04.67.46.64.76
Obiet : Conseil municipal
Madame, Monsieur, cher(e) collègue,
Vous êtes cordialement convié(e) à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le mardi 13 avril 2021 à 18h à la salle polyvalente, compte tenu de la situation sanitaire.
ORDRE DU JOUR :
1.
2.
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 08 février 2021.
Décisions du Maire
- Remise en peinture de la maison de l'enfance « Saperlipopette »
- Pose d'un sol souple / maison de l'enfance « Saperlipopette »
- Souscription d'un emprunt auprès de la Banque Postale.
- Résiliation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage / Bureau d’études Vues sur mer.
- Résiliation d’une mission d'assistance à maîtrise d'usage / Bureau d'études Vues sur mer. - Attribution d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'extension de 35
nouvelles caméras.
- Acquisition de deux véhicules pour le service enfance et jeunesse.
- Tarifs municipaux 2021 — Modification.
- Déclaration sans suite — Groupe scolaire L. Ballesta.
- Préemption des parcelles C 610-612
- Préemption de la parcelle BL 21
- Acquisition d'un véhicule équipé pour la Police Municipale.
Délibérations
Administration :
- Projet de délibération n°2021-16: convention de services communs entre la communauté d'agglomération « Sète Agglopôle Méditerranée » et la commune de
Gigean.
- Projet de délibération n°2021-17: diffusion des données ouvertes (open data) / adhésion a une convention de partenariat avec le département de l'Hérault. - Projet de délibération n°2021-18 : état annuel des indemnités de fonction perçues par les conseillers municipaux.
- Projet de délibération n°2021-19: déplacements accomplis par les élus dans l'exercice de leurs fonctions et de leur droit à la formation / modalités de prise en charge
Ressources humaines :
- Projet de délibération n°2021-20 : mise en place du télétravail. - Projet de délibération n°2021-21: modification du tableau des effectifs - Projet de délibération n°2021-22 : création du poste d'agent charge de la vie locale (vie
associative) - modification du tableau des effectifs
- Projet de délibération n°2021-23 : régime indemnitaire des agents municipaux. Finances :
- Projet de délibération n°2021-24: vote des taux d'imposition 2021
- Projet de délibération n°2021-25: adoption du compte de gestion de l'exercice 2020 - Projet de délibération n°2021-26: compte administratif de l'exercice 2020
- Projet de délibération n°2021-27: affectation définitive du résultat de fonctionnement du budget 2020 de la commune
- Projet de délibération n°2021-28: approbation du rapport de la CLECT
- Projet de délibération n°2021-29: attributions de compensation provisoire 2021 Enfance, jeunesse :
- Projet de délibération n°2021-30 : résiliation du marché de restauration scolaire 2019- 2023 / API restauration.
- Projet de délibération n°2021-31 : conseil municipal des jeunes / approbation du
règlement intérieur.
Action sociale :
- Projet de délibération n°2021-32 : jardins familiaux de la Faudrenque / adoption du règlement intérieur.
Urbanisme -— technique :
- Projet de délibération n°2021-33 : programmation prévisionnelle de travaux Eclairage
Public de l'année 2021.
- Projet de délibération n°2021-34 : convention de prêt a usage / les Vignerons
Montagnac Domitienne.
- Projet de délibération n°2021-35 : théâtre de verdure / acquisition des parcelles AR 77 et AR 78 impasse de l'évêché.
- Projet de délibération n°2021-36 : acquisition de la parcelle BB 35. - Projet de délibération n°2021-37 : acquisition de la parcelle BB 36. - Projet de délibération n°2021-38 : transfert de domanialité / rétrocession des voies et réseaux de la rue de l'étang de Thau et intégration au domaine public des voies, réseaux
et équipements crées.
- Projet de délibération n°2021-39 : acquisition d’un bien par voie de préemption / parcelles C610-612
- Projet de délibération n°2021-40 : acquisition d’un bien par voie de préemption / BL 21
5. Questions orales-écrites
6. Informations diverses
- Désignation d'un délégué à la protection des données dans le cadre du RGPD
- Situation liée à la Covid
- Futur groupe scolaire
- Stade Aldo Segré
- Modification du PLU : enquête publique
Vous trouverez, joints à la présente convocation, les décisions du Maire, la note de synthèse,
ainsi que le procès-verbal de la séance du 08 février 2021.
Comptant sur votre présence, je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, cher(e) collègue,
mes meilleures salutations.
Le Maire,
Toute la correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire
L'rue de l'Hôtel de Ville - 34770 GIGEAN -— Téléphone : 04 67 46 64 64 — Télécopie : 04 67 78 64 50