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Ordre du Jour - 2022 mai Ordre du jour
Ordre du Jour - 2022 15 septembre ordre du jour
Ordre du Jour - 2019 17 09 ordre du jour
Conseil Municipal - cm ordre jour 13 janv
Ordre du Jour - 2021 05 27 ordre du jour
Document publié le Jeudi 27 mai 2021 par la commune de Meynes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 05 27 ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Banque,
Les membres du
CONSEIL MUNICIPAL
de MEYNES
sont convoqués en séance ordinaire
LE JEUDI 27 MAI 2021
à 19heures
en salle du Conseil Municipal de la mairie
(art. L-2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Pour des raisons de pandémie le public sera limité
En préalable à la séance : tirage au sort des jurés d’assise
RE DU JOU 1. DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET PRINCIPAL 2021
2. DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET ASSAINISSEMENT 2021
3. CONVENTION AVEC LE SMEG POUR LES CERTIFICATS D'ECONOMIE D’ENERGIE
4. RECRUTEMENT DE TROIS AGENTS CONTRACTUELS A TEMPS NON COMPLET A
DUREE DETERMINEE L
5. RECRUTEMENT DE CINQ AGENTS CONTRACTUELS TEMPS NON COMPLET A DUREE
DETERMINEE AU TITRE DU DISPOSITIF PEC
6. DEMANDE D'AGREMENT ET MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF DE SERVICE CIVIQUE
POUR ACCUEILLIR DEUX VOLONTAIRES
7. MODALITES ET TARIFS DES OCCUPATIONS DE DOMAINE PUBLIC
8. REFUS DE TRANSFERT DE LA COMPETENCE MOBILITES A LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DU PONT DU GARD |
9. CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PONT DU GARD POUR
L'ORGANISATION DE MARCHES NOCTURNES
10. SIGNATURE D'UNE CONVENTION RELATIVE AU PARTENARIAT AVEC PRESENCE 30
11. CONVENTION PRET LYCEE TRACTEUR
12. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
13. ADOPTION DES QUOTAS D’AVANCEMENT
14. REGULARISATION DE LA CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE ZB 4
Fait à Meynes, le 18 mai 2021 Le Maire
Fabrice FOURNIER
ORDRE DU JOUR NOTIFIE AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX, AFFICHE EN MAIRIE ET PUBLIE CONFORMEMENT A L'ARTICLE R 2121-7 DU CGCT CE JOUR