Ordre du Jour - 29 06 21 Ordre du jour

Documents similaires

Procès Verbal - PV 29 06 21

Convocation - Ordre du jour CM 6 février 2019

Ordre du Jour - 13 04 2021 ordre du jour

Ordre du Jour - 08 02 2021 Ordre du Jour

unknown - Ordre du jour 13 dec

Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 29 06 2020

Convocation - Ordre du jour CM 23 05 2018

Ordre du Jour - Ordre du jour pour affichage CM 21 02 24

Ordre du Jour - Ordre du jour pour affichage CM 21 02 24

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 29 06 21 Ordre du jour Document publié le Mardi 29 juin 2021 par la commune de Gigean. Lien du pdf (Ordre du Jour - 29 06 21 Ordre du jour)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Éducation, REPUBLIQUE FRANÇAISE

Département de l’Hérault

Madame, Monsieur, cher(e) collègue,

Vous êtes cordialement convié(e) à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le mardi 29 juin 2021 à 18h à la salle polyvalente, compte tenu de la situation sanitaire.

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2021.

3. Décisions du Maire

- D19_2021 - Vente d’une machine à tracer.

- D20_2021 - Retrait de la décision D10_2021 relative à la résiliation de la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage / Vues sur Mer.

- D21_2021 - Retrait de la décision D10_2021 relative à la résiliation de la mission d’assistance à maîtrise d’usage / Vues sur Mer.

- D22_2021 - Avenant n°2 – Rénovation du Stade Aldo Segre

- D23_2021 - Déploiement de radars pédagogiques sur la commune. - D24_2021 – Demande de subvention pour la rénovation de l’aire de jeux rue de la liberté - D25_2021 – Demande de subvention pour la requalification urbaine et paysagère de - D26_2021 – Demande de subvention pour la transformation d’une maison d’habitation en poste de police municipale

4. Délibérations

Administration :

- Projet de Délibération n°2021-42 : Jurés d’assises – Liste préparatoire pour l’année 2022 – tirage au sort

Ressources humaines :

- Projet de Délibération n°2021-43 : Modification du tableau des effectifs.

Finances :

- Projet de Délibération n°2021-44 : Subventions aux associations

- Projet de Délibération n°2021-45 : Création AP/CP Poste de la Police Municipale - Projet de Délibération n°2021-46 : Création AP/CP City Stade

- Projet de Délibération n°2021-47 : Création AP/CP Théâtre de verdure - Projet de Délibération n°2021-48 : Création AP/CP Parkings du centre - Projet de Délibération n°2021-49 : Création AP/CP Parkings de l’Evêché

Dossier suivi par : Benoît QUEBRE

Tél. : 04.67.46.64.76

Objet : Conseil municipal

Gigean, le 23 juin 2021.

Gigean

Mmes, MM. Les élus municipaux - Projet de Délibération n°2021-50 : Actualisation n°3 - AP/CP Stade Aldo Segre - Projet de Délibération n°2021-51 : Décision Modificative n°1 BP 2021 - Projet de Délibération n°2021-52 : TLPE 2022

- Projet de Délibération n°2021-53 : Admissions en non-valeur

Enfance, jeunesse :

- Projet de Délibération n°2021-54 : Attribution d’un bon de fournitures aux collégiens scolarisés en sixième

- Projet de Délibération n°2021-55 : Attribution d’un bon de fournitures aux élèves des écoles primaires.

- Projet de Délibération n°2021-56 : Approbation du règlement intérieur – Espace Jeunes - Projet de Délibération n°2021-57 : Rémunération des animateurs BAFA stagiaires (stage pratique)

Action sociale :

- Projet de Délibération n°2021-58 : Action sociale en faveur du personnel communal - adhésion au comité d’œuvres sociales du Languedoc-Roussillon (COS LR) gestionnaire externe des prestations sociales

Urbanisme – technique :

- Projet de Délibération n°2021-59 : Modification n°1 du plan local d’urbanisme de la ville de Gigean

- Projet de Délibération n°2021-60 : Modification du périmètre délimite des abords des monuments historiques de la ville de Gigean

- Projet de Délibération n°2021-61 : Cession des parcelles terrain d’assiette de la future piscine intercommunale à l’euro symbolique à Sète Agglopole Mediterranée - Projet de Délibération n°2021-62 : Echange parcellaire entre la ville de Gigean et monsieur Lenadier – parcelles an 16 et 17 rue de la Clau / rue du bosquet

5. Questions orales-écrites

6. Informations diverses

- Contrat Bourg Centre

- Lancements de plusieurs marchés publics.

Vous trouverez, joints à la présente convocation, les décisions du Maire, la note de synthèse, ainsi que le procès-verbal de la séance du 13 avril 2021.

Comptant sur votre présence, je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, mes meilleures salutations.

Le Maire,

Marcel STOECKLIN

Toute la correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire

1 rue de l’Hôtel de Ville – 34770 GIGEAN – Téléphone : 04 67 46 64 64 – Télécopie : 04 67 78 64 50