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Document publié le Mardi 23 juillet 2024 par la commune de Saint-Jean-et-Saint-Paul.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM2024 8 Affiche OrdreJour23 07 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMMUNE DE
SAINT-JEAN-ET-SAINT-PAUL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
A LA MAIRIE
Mardi 23 juillet 2024 à 20 h 30
Ordre du jour :
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 juin 2024 ;
• Compte-rendu des décisions du maire ;
• Décisions modificatives budgétaires ;
• Tarifs eau-assainissement ;
• Règlement eau-assainissement – mise à jour ;
• Mise en place annualisation du temps de travail – Poste adjoint animation ; • Instauration d’une indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés ; • Mise à jour de la délibération relative au IHTS ;
• Acquisition des parcelles cadastrées B424, B425, B426 ;
• Questions diverses ;
Le Maire,
CALMELS Anne