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unknown - Dispositif classe passerelle
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Compte-Rendu - Liste CM 12 dec
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Nogent-sur-Oise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste CM 12 dec)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité sociale, Investissement et développement économique,
7 Nogent sur-0ise D
LUNDI 12 DECEMBRE 2022
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville de Nogent-sur-Oise
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville de Nogent-sur-Oise
FEUILLET DE CLOTURE
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 DECEMBRE 2022
Présents :
Jean-François DARDENNE, Hervé ROBERTI, Didier CARON, Badia ZRARI, Patricia RICHARD, Claude ROBERT, Patricia RICHARD, Michel DUPLESSI, Ginette DECOURTRAY, Nicolas PROMSY, Mokthar ALLOUACHE, Marie-José FURTADO, Jean-Michel ZAKHARTCHOUK, Mehmet ATAC, Malika KHAIR, Nurye NOPAL, André MAHIEU, Marie- Claude DECATOIRE, Yves DUCHATEAU, Annie DUPRESSOIR, Nazaire TSIMBA PEPE, Loïc PEN, Lauriane LERICHE, Pascal LAMBERT, Alain PETIT.
Liste des délibérations examinées :
Relations Sociales
1 Modification du tableau des effectifs
2 Participation de l'employeur à l'acquisition de titres restaurant
3 Protection fonctionnelle
4 Indemnité d'enseignement au profit des personnels de l'éducation nationale
5 Convention de mise à disposition "Les temps d'art"
Patrimoine et Administration
6 Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) de
l'Agglomération Creil Sud Oise - Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
7 Avis sur les dérogations à la règle du repos dominical des salariés des commerces de détail pour l'année 2023
8 Tarifs 2023
9 Modification des règlements intérieurs Location des salles municipales Scolaire et Périscolaire
18
19
20
21
Ouverture du groupe scolaire Joséphine Baker à la rentrée des classes 2023-2024
Dénomination du groupe scolaire primaire des Coteaux Ecoles Jules Verne, Pauline Kergomard et Charles Perrault
Programmation des classes de découvertes des écoles pour l'année scolaire 2022-2023
Convention relative aux frais de scolarité enrecette
Action Sociale
22 Adhésion du Centre Municipal de Santé de la ville de Nogent-sur-Oise à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Sud Oise
Commande Publique
23 Rapports des délégataires de service public et travaux de la CCSPL en 2021
24 Principe du recours à une délégation de service public pour la fourrière automobile
25 Avenant 2 à l'accord-cadre de fourniture de titres restaurant n°202200 100 26 Transaction avec la Société DUPONT RESTAURATION - Accord-cadre de fourniture de repas en liaison froide n°202100400
Finances
27 Décision modificative n°3 du budget Principal
28 Admissions en non valeur 2022
29 Engagement des dépenses d'investissement 2023 - Ouverture de crédits 25 % en investissement
30 Acompte sur participation au SICGENC 2023
31 Acomptes sur subventions aux associations 2023 - Etoile de Nogent 32 Acompte sur subventions aux associations 2023 - CCNO Cyclo Club de Nogent-sur-Oise
33 Acompties sur subventions aux associations 2023 - NOA Nogent-sur-Oise Athlétisme
34 Acomptes sur subventions aux associations 2023 - US Nogent Football 35 Acomptes sur subventions aux associations 2023 - ANA Association Nogeniaise de l'Audiovisuel
36 Acomptes sur subventions aux associations 2023 - NSO FUTSAL 37 Acomptes sur subventions aux associations 2023 - les Temps d'Art 38 Acomptes sur subventions aux associations 2023 - COS Comité des Œuvres Sociales
39 Acomptes sur subventions aux associations 2023 - Tennis Municipal NSO
Le Maire, Le secrétaire de séance,
République Française
Ville de Nogent-sur-Oise