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Compte-Rendu - Liste CM du 08 07 2024
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Nogent-sur-Oise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste CM du 08 07 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
Affiché en Mairie et publié sur le site internet de la Ville le : 12/07/2024
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 08 JUILLET 2024
Présents :
Jean-François DARDENNE, Hervé ROBERTI, Valérie LEFEVRE, Didier CARON, Badia ZRARI, Patricia RICHARD, Michel DUPLESSI, Ginette DECOURTRAY, Olivier CARRE, Sonia VIARD, Nicolas PROMSY, Marie-José FURTADO, Jean-Michel ZAKHARTCHOUK, Maria LAGACHE FORTES, Mehmet ATAC, Nurye TOPAL, André MAHIEU, Marie-Claude DECATOIRE, Yves DUCHATEAU, Annie DUPRESSOIR, Nazaire TSIMBA PEPE, Imen BOUHARB, Habib KCHOK, Loïc PEN, Pascal LAMBERT, Patrice ABRAN, Martine CAGNARD, Gillian ROUX, Alain PETIT, Marie-José FUENTES.
Pouvoirs :
Claude ROBERT à Jean-François DARDENNE
Léa Fatma KAYA à Sonia VIARD
Mokhtar ALLOUACHE à Didier CARON
Lauriane LERICHE à Loïc PEN
Absents :
Malika KHAIR
Liste des délibérations examinées :
Relations Sociales
1 Protection sociale complémentaire "Prévoyance" - Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre Départemental de Gestion
2 Modification du tableau des effectifs
Patrimoine et Administration
3 Avis sur le projet d'exploitation d'une usine d'enrobés sur la commune de Villers-Saint-Paul par la société VINCI CONSTRUCTION
4 Approbation de la modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme 5 Approbation de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme 6 Cession - Parcelle BN 971p - avenue Albert Jacquard
7 Modification de la délibération N° DEL2024-006 du 22 février 2024 - Vente de terres agricoles
8 Parc Nature "Marais Monroy" - Acquisition parcelle AO 91 9 Constitution d'une servitude de vue - parcelles BE 29 et 107 10 Acquisition – SCCV NOGENT MOUSTIER – Voirie et Espaces Publics
Scolaire et Périscolaire
11 Convention entre le collège Marcelin Berthelot et la ville de Nogent sur
République Française
Ville de Nogent-sur-Oise Oise sur un projet d'éducation artistique à la culture
12 Renouvellement 2023-2028 de la convention avec la Fondation pour l'éducation à la science "La Main à la Pâte"
13 Modification du règlement intérieur du service du bus du quartier des fonds de Nogent
Intercommunalité
14 Signature de la convention d'application du Contrat Territoire Lecture (CTL)
Culture et Relations Internationales
15 Tarifs du Conservatoire Communal de Pratiques Musicales pour l'année scolaire 2024-2025
16 Tarifs de la MASTE et de la Ferme Pédagogique pour l'année scolaire 2024-2025
Commande Publique
17 Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'énergies coordonné par le SE60
18 Attribution de l'accord-cadre d'émission de cartes d'achats pour la fourniture de carburants en stations services, péages autoroutiers de la flotte automobile de la ville de Nogent-sur-Oise et pour assurer les besoins en mobilité de la collectivité.
19 Avenant n°2 à l'accord-cadre de fourniture de repas en liaison froide n° 202100400
Finances
20 Demande de subventions au titre de la Dotation Politique de la ville 2024 21 Admissions en non valeur 2024
22 Budget annexe Centre Municipal de Santé 2024 - Décision modificative N°1
23 Décision modificative n°1 - budget principal VILLE 2024
Le Maire, Le secrétaire de séance,
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République Française
Ville de Nogent-sur-Oise