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Compte-Rendu - Liste DEL CM 16 12 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Nogent-sur-Oise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste DEL CM 16 12 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
VILLE DE
Affiché en Mairie et publié sur le site internet de la Ville le :
WW Nogent sur-0jse
GRANDIR
S'OUVRIR
TRANSMETTRE
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 16 DÉCEMBRE 2024
Présents :
Jean-François DARDENNE, Valérie LEFEVRE, Didier CARON, Patricia RICHARD, Michel DUPLESSI, Olivier
CARRE, Sonia VIARD, Nicolas PROMSY, Léa Fatma KAYA, Mokhtar ALLOUACHE, Marie-Josée FURTADO,
Jean-Michel ZAKHARTCHOUK, Mehmet ATAC, André MAHIEU, Marie-Claude DECATOIRE, Yves
DUCHATEAU, Annie DUPRESSOIR, Nazaire TSIMBA PEPE, Imen BOUHARB, Habib KCHOXK, Loïc PEN, Lauriane LERICHE, Patrice ABRAN, Martine CAGNARD, Alain PETIT, Marie-José FUENTES.
Pouvoirs :
Claude ROBERT à Jean-François DARDENNE
Ginette DECOURTRAY à Olivier CARRE
Mokhtar ALLOUACHE à Michel DUPLESSI
Marie-Josée FURTADO à Sonia VIARD
Maria LAGACHE à Badia ZRARI
Nuriye TOPAL à Nicolas PROMSY
Pascal LAMBERT à Patrice ABRAN
Absents {en cours de séance) :
Malika KHAIR
Jean-François DARDENNE (DEL2024_174 et DEL2024_175)
Marie-Josée FURTADO (DEL2024_125)
Mokhtar ALLOUACHE (de la DEL2024_131 à la DEL2024_151 et après la DEL2024_156) Valérie LEFEVRE (DEL2024_141 et DEL2024_176)
Claude ROBERT {arrivée à la DEL2024_142)
Loïc PEN (DEL2024_146 à DEL2024_149)
Marie-Josée FUENTES (DEL2024_157 et DEL2024_158)
Badia ZRARI (DEL2024_159)
Martine CAGNARD (DEL2024_170 à DEL2024_173
Lauriane LERICHE (DEL2024_176 à DEL2024_178)
Imen BOUHARB (DEL2024_176 à DEL2024_178)
Nicolas PROMSY (DEL2024_176 et DEL2024_ 179)
Yves DUCHATEAU (DEL2024_179)
Michel DUPLESSI (DEL2024_180)
Participations :
M. DIZENGREMEL : DGS
M. FOUIN : DGA Juridique, Patrimoine, Commande publique, Administration générale, Transition numérique
M. DECOURTRAY : DGA Projets urbains et Techniques
M. SAINT-LÉGER : DGA Culture
M. SANCHEZ : DGA Solidarités et Affaires sociales
Mme DEMAILLY : Directrice-adijointe Finances - Pôle Gestion Financière Mme DRUET : Directrice-adijointe Finances - Pôle Recettes et co-financements Mme BOUALAME : Chargée de Mission Juridique
Mme DUCARROYZ : Responsable Service Réglementations Urbaines et Habitat M. DENIS : Directeur Qualité et Performance
M. LEDAD : Directeur de Cabinet
M. MULLER : Conseiller Technique
République Française
Ville de Nogent-sur-Oise
20/12/2024 Liste des délibérations examinées :
Fonctionnement des Assemblées
1
=
©
N
yo
Installation d'un nouveau conseiller municipal en remplacement de
Monsieur Hervé ROBERTI
Modification du nombre d'adjoints au Maire
Indemnités des élus - Modification des taux de base
Indemnités de fonction des élus - Application des majorations
prévues à l'article L.2123-22 du CGCT
Modification de la composition de la CCSPL
Modification de la composition de la CDSP et de la CAO
Modification des représentants de la Vile au sein des conseils d'administration des lycée Marie Curie et lycée professionnel Marie Curie Modification des représentants de la Ville siégeant au conseil d'administration de l'association Les Temps d'Art
Intercommunalité
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Modification des représentants de la Commune siégeant au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de l'ACSO
Modification statutaire de la communauté d'Agglomération Creil Sud Oise [(ACSO) - Ajout de la compétence “Maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou lutte contre l'érosion des sols” au titre des compétences facultatives supplémentaires de l'ACSO
Système d'Information Géographique (SIG) de l'ACSO Partage d'un service communautaire
Rapports d'activités 2023 de la communauté d'Agglomération Creil Sud Oise (ACSO)
Rapport d'activités 2023 du Syndicat Intercommunal pour la Construction
et la Gestion d'un Ensemble Nautique Couvert (SICGENC)
Rapport d'activités 2023 du Syndicat d'Énergie de l'Oise (SE60)
Relations Sociales
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Protection fonctionnelle de Monsieur ELOY
Présentation du rapport social unique pour l'année 2023
Modification du tableau des effectifs
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - Délibération générale
Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
Vacations "Accompagnement Personnalisé à la Scolarité"
Création d'emplois temporaires pour les besoins des services
Mise à jour de la liste des astreintes et création d'une astreinte "Gardiennage résidence Le Coteau des Coquelicots”
Convention de mise à disposition D. BOISNEAU
Patrimoine et Administration
24 Bilan de la concertation et identification des Zones d'Accélération des
République Française
Ville de Nogent-sur-Oise Énergies Renouvelables (ZAENR)
25 Plan Local d'Urbanisme - Bilan de l'artificialisation des sols naturelles
27 Convention de servitudes définissant les droits de servitudes consentis à la société ENEDIS - Boulevard Pierre de Coubertin - Avenue Saint-Exupéry - Parcelle BN 1045
28 Avenant n° 2 - Convention tripartite de portage immobilier et foncier pour
la copropriété La Commanderie - CDC Habitat et ACSO
29 Acquisition - parcelles BN 1029p, 1030p, 1031p, 1032p et 1033p - rue du
Sémaphore
30 Acquisition - Ensemble immobilier - 5 bis rue Marcelin Berthelot
31 Vente à la SCCV NOGENT MOUSTIER - Parcelle AO 544p
32 Cession du chemin rural de Mello - Lancement d'une enquête publique
33 Avis sur les dérogations à la règle du repos dominical des salariés des commerces de détail pour l'année 2025
34 Tarifs 2025 du marché hebdomadaire de la Commune situé Place des Trois Rois
35 Tarifs 2025 du crématorium
36 Tarifs 2025
Scolaire et Périscolaire
37 Projet Educatif De Territoire (PEDT) 2024-2027
Jeunesse et Jeunes Adultes
38 Tarifs du séjour ski 2025
Action Sociale
39 Nouvelles dispositions relatives aux tarifs du Centre Municipal de Santé
40 Avenant à la convention désignant le CCAS comme porteur juridique et financier du Programme de Réussite Éducative (PRE)
41 Contrat d'Objectifs et de Moyens 2024 enire l'ARS des Hauïs-de-France et le Centre Municipal de Santé
Culture et Relations Internationales
42 Renouvellement de la convention triennale de partenariat artistique entre
la Ville de Nogent-sur-Oise et la Compagnie du "Fer à coudre”
43 Modification du règlement du Conservatoire Communal de Pratiques Musicales
44 Charte des acquisitions de la Médiathèque de Nogent-sur-Oise
45 Règlement intérieur de la Médiathèque de Nogeni-sur-Oise
Vie Associative
46 Subvention à l'association "Bien Vieillir chez soi à Nogent sur Oise"
47 Acombptes sur subventions aux associations 2025 - Etoile de Nogent 48 Acompies sur subventions aux associations 2025 - Nogent-sur-Oise Athlétisme (NOA)
49 Acomptes sur subventions aux associations 2025 - Le Fer à Coudre 50 Acombpties sur subventions aux associations 2025 - En Avant Pour Nogent (EAPN)
République Française
Ville de Nogent-sur-Oise 51 Acomptes sur subventions aux associations 2025 - Comité d'Oeuvres
Sociales (COS)
52 Acomptes sur subventions aux associations 2025 - Les Temps d'Art
53 Acomptes sur subventions aux associations 2025 - Nogent Basket Ball Club
(NBBC)
54 Acomptes sur subventions aux associations 2025 - Union Sportive Nogent
Football (USNF)
55 Acomptes sur subventions aux associations 2025 - Association Nogentaise
de l'Audiovisuel (ANA)
56 Acomptes sur subventions aux associations 2025 - Nogent sur Oise Sports
Événements (NOSE)
57 Acomptes sur subventions aux associations 2025 - Cyclo Club de Nogent
sur Oise (CCNO)
58 Acomptes sur subventions aux associations 2025 - Entente Aquatique
Nogent Villers EANV
Finances
59 Décision Modificative n°2 - budget Principal VILLE
60 Acompte sur subvention au Centre Communal d'Action Sociale 2025
61 Acompte sur participation au SICGENC 2025
62 Engagement des dépenses d'investissement 2025 - Ouverture de crédits
25
Le Marre, Le secrétaire de séance,
République Française
Ville de Nogent-sur-Oise