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Déliberation - Liste Deliberations du 19.06.2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune d'Abondance.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 19.06.2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Liste des délibérations du Jeudi 19 juin 2025
COMMUNE D'ABONDANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du Jeudi 19 juin 2025 - 19 H 30
N° D'ORDRE OBJET DES DELIBERATIONS VOTE/DECISION
2025-06-119 Approbation des comptes-rendus de la commission d'urbanisme Approuvé à l'unanimité
2025-06-120
Communauté de communes Pays d'Evian Vallée d'Abondance
(CCPEVA) : Adoption du shéma de mutualisation 2024-2030
présenté par la CCPEVA
Approuvé à l'unanimité
2025-06-121
Communauté de communes Pays d'Evian Vallée d'Abondance
(CCPEVA) : Approbation du rapport de la Commission Locale
d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Approuvé à l'unanimité
2025-06-122
Communauté de communes Pays d'Evian Vallée d'Abondance
(CCPEVA) : Détermination du nombre de conseillers
communautaires selon l'accord local dérogatoire 53-2 fixant le
nombre de sièges à 53
Approuvé à l'unanimité
2025-06-123
Travaux de restauration et de réaménagement de l'ancienne
Abbaye d'Abondance : Approbation du rapport d'analyse des
offres suite à négociations et attribution des offres aux
entreprises retenues
Approuvé à l'unanimité
2025-06-124
Travaux de restauration et de réaménagement de l'ancienne
Abbaye d'Abondance : Autorisation de recrutement d'un bureau
CSPS (Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la
Santé)
Approuvé à l'unanimité
2025-06-125
Travaux de restauration et de réaménagement de l'ancienne
Abbaye d'Abondance : Demande de financement à déposer
auprès de la DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles)
Auvergne Rhône-Alpes
Approuvé à l'unanimité
2025-06-126 Travaux de réhabilitation de la toiture de la Pension de Savoie : Passation d'une plus-value sur le marché Approuvé à l'unanimité
2025-06-127 Régie de recettes Patinoire d'Abondance : Fixation de la tarification pour la saison d'hiver 2025/2026 Approuvé à l'unanimité
2025-06-128A Régie de recettes Maison du Fromage Abondance : Création de tarifs supplémentaires pour l'été 2025 Approuvé à l'unanimité
2025-06-128B
Régies de recettes Abbaye d'Abondance et Maison du Fromage
Abondance : Vente de billets d'entrée par l'OTPEVA pour accéder
aux sites culturels et approbation de la convention de vente avec
l'OTPEVA
Approuvé à l'unanimité
Demande de retrait de la délibération attribuant une subvention
au budget annexe Remontées Mécaniques de la part du service
proposition faite par l'Office National des Forêts
2025-06-129 : VV , . us Approuvé à l'unanimité de contrôle de la légalité et reformulation de la délibération pour PP
attribuer cette subvention
Travaux d'entretien des sentiers touristiques : étude de la nu nn, 2025-06-130 4 Approuvé à l'unanimité
Chaque délibération est consultable dans son intégralité au secrétariat de Mairie
1/2 Liste des délibérations du Jeudi 19 juin 2025
2025-06-131
Domaine skiable : création de deux postes d'agents techniques et
d'un poste saisonnier pour la maintenance des installations de la
Régie Communale des Remontées Mécaniques d'Abondance
Approuvé à l'unanimité
2025-06-132 Proposition de cession par un propriétaire privé d'une parcelle d'une contenance de 210 m? au lieu-dit Melon Approuvé à l'unanimité
N° D'ORDRE ACTES PASSES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL DONNEE AU MAIRE DATE/DECISION
Aucun acte établi dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal donnée
au Maire par délibération du 4 juin 2020 depuis la dernière décision du Maire
en date du3 mai 2025
Publié et affiché le 23 juin 2025
Le Maire,
Paul GIRARD-DESPRAULEX,-
Chaque délibération est consultable dans son intégralité au secrétariat de Mairie
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