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Déliberation - Liste des deliberations du Mardi 26 novembre 2024
Déliberation - Liste deliberations CM 17 juillet 2025
Déliberation - Liste Deliberations du 19.06.2025
Déliberation - Liste des deliberations Jeudi 16 janvier 2025
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune d'Abondance.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Jeudi 16 janvier 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations du Jeudi 16 janvier 2025
COMMUNE D'ABONDANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du Jeudi 16 janvier 2025 - 19 H 30
N° D'ORDRE OBJET DES DELIBERATIONS VOTE/DECISION
2025-01-001 Approbation des comptes-rendus de la commission d'urbanisme Approuvé à l'unanimité
2025-01-002
Travaux de sécurisation et de requalification de la RD22 /
Aménagements des parkings aux abords de l'Abbaye : Décision de
non affermissement des tranches de travaux du marché de 2021
suite à modification du projet
Approuvé à l'unanimité
2025-01-003
Travaux de sécurisation et de requalification de la RD22 /
Aménagements des parkings aux abords de l'Abbaye :
Présentation et approbation du nouvel avant-projet et lancement
d'une nouvelle consultation des entreprises
Approuvé à l'unanimité
2025-01-004
Aménagement du parking situé derrière le Franco-Suisse : Projet
d'échange de terrain avec un propriétaire riverain et définition
des conditions de stationnement
Approuvé à l'unanimité
2025-01-005 Régularisation de l'emprise de la route du Melay : Projet de cession d’une superficie de 72 ca au profit de la commune Approuvé à l'unanimité
2025-01-006
Régularisation de l'emprise du chemin des Contamines et de
l'accès au lieu-dit la Roge : Projet de cession de terrains par les
riverains concernés au profit de la commune
Approuvé à l'unanimité
Domaine skiable : Bilan des vacances de Noël, Point sur le
fonctionnement des installations
Prend connaissance des
informations
2025-01-007
Domaine skiable : Gestion du temps de travail des agents :
Création d'un poste supplémentaire d'agent d'exploitation pour la
saison d'hiver 2024.2025
Approuvé à l'unanimité
Lac des Plagnes : Autorisations de signatures du contrat de site
Haute-Savoie Nature Lac des Plagnes Espace Naturel Sensible et
de la convention de subvention pour mise en œuvre du plan de
gestion du Lac des Plagnes 2024-2027
Prend connaissance des
documents
2025-01-008
Pension de Savoie : Etude des conditions d'occupation des locaux
par le Diocèse de Haute-Savoie (bail à négocier, travaux à engager
par le locataire, durée...)
Approuvé à l'unanimité
Lancement d’un appel d'offres pour renouveler les contrats
d'assurance du domaine skiable Point ajourné
2025-01-009
Autorisation à donner au titre de la création d’une servitude de
passage de canalisation sur la commune au profit de l'Office
d'HLM Halpadès afin de connecter les immeubles au réseau de
chaleur
Approuvé à l'unanimité
2025-01-010
Avis du contrôle de la légalité : Retrait de la délibération
n° 2024.09.151 de création d’une servitude de passage au profit
de particuliers sur le domaine public
Approuvé à l'unanimité
Chaque délibération est consultable dans son intégralité au secrétariat de Mairie Liste des délibérations du Jeudi 16 janvier 2025
2025-01-011
Création d’une servitude de passage au profit de particuliers sur
le domaine public, parcelle A 2606, hameau de la Balme et
instauration d’une indemnité ou d'une redevance en contrepartie
Approuvé à l'unanimité
2025-01-012 Ecole publique La Dranse : Organisation d’une classe de découverte en mars 2025 et attribution d’un financement Approuvé à l'unanimité
2025-01-013 Comité de jumelage Echanges Loisirs : Organisation du séjour des bretons en février 2025 Approuvé à l'unanimité
2025-01-014
Installation d’une Antenne Relais dans le secteur de Prétairié,
Charmy l'Envers : Approbation et signature du bail à conclure
avec la Société TOTEM France
Approuvé à l'unanimité
2025-01-015 Remontées mécaniques : Annulation partielle d’une facture en raison de la fermeture du domaine skiable le 09 janvier 2025 Approuvé à l'unanimité
2025-01-016 Remontées mécaniques : Proposition de tarifs pour le club Piou Piou Approuvé à l'unanimité
2025-01-017 Gestion de la patinoire : Création d’un poste de travail supplémentaire Approuvé à l'unanimité
2025-01-018
Régie Maison du Fromage Abondance : Boutique Maison du
Fromage : Rectification de la grille tarifaire pour des produits vins
/ Ajustement des modalités de prêt d'appareil à fondue ou à
raclette
Approuvé à l'unanimité
2025-01-019
Retrait de la délibération n° 2024.10.187 : Attribution des
marchés publics d'assurance après consultation par voie d’appel
d'offres
Approuvé à l'unanimité
2024-001 Décision du Maire : Attribution des marchés publics d’assurance de la commune d’Abondance à effet au 1er janvier 2025 Décision du 21/12/2024
2025-01-020
Construction de la Salle des Fêtes : Validation d'avenants au
marché de travaux pour trois attributaires / Autorisation de
signatures données à M. le Maire
Approuvé à l'unanimité
2025-01-021
Donation de la parcelle n° À 1009 par Madame FAVRE-ROCHEX
Esther : Donation substituée par une acquisition afin de pouvoir
établir un acte authentique
Approuvé à l'unanimité
2025-01-022
Permis de démolir de l’ancienne Perception : Autorisation de
dépôt de la demande et de signature données à Monsieur le
Maire pour tous les documents se rapportant à cette affaire
Approuvé à l'unanimité
2025-01-023
Demande de financement au titre du Contrat Départemental
d'Avenir et de Solidarité (CDAS) de l'année 2025 : Travaux
d'aménagement de la Placette est (parking)
Approuvé à l'unanimité
Publié et affiché le 20 janvier 2025
Le Maire,
Paul GIRARD-DESPRAULEX,-
Chaque délibération est consultable dans son intégralité au secrétariat de Mairie